Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis d
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis d
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis d
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis d
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis d
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis d
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis d
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis d
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis d
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis d
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis daffichage CC 28.10.2024
Document publié le Lundi 28 octobre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis daffichage CC 28.10.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Environnement,
AVIS
La prochaine réunion du conseil communautaire aura lieu le :
Lundi 28 octobre 2024 à 19h
Salle de la Forterre – MOLESMES – LES HAUTS DE FORTERRE
Ordre du jour :
1) Adoption du procès-verbal du 16 septembre 2024
2) Décisions du Président dans le cadre de sa délégation de pouvoirs
3) Développement économique
- Prise en charge par la CCPF de la mise à jour du système de drainage sur un terrain de la ZA
Côte Renard
- Vente à l’entreprise ASEP des parcelles D 1195 et D 1197 sis Zone d’activité Le Vernoy à Toucy
- Cotisation annuelle à Initiactive 89
- Demande de rachat total des biens du Pont Capureau à Toucy à l’EPF Doubs BFC - Demande de rétrocession totale des biens sis 50 avenue du Général de Gaulle à Toucy à l’EPF Doubs BFC au profit de la Fédéra4on des Eaux de Puisaye-Forterre
4) Tourisme
- Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’une voie verte
5) Petite Enfance
- Versement du soutien financier de la MSA aux associations Petite Enfance et Enfance-Jeunesse
du territoire dans le cadre de la Charte avec les Familles pour l’année 2023
- Avenants aux conventions d’engagement pour le fonctionnement des associations
gestionnaires des Etablissements d’Accueil de la Petite Enfance (EAJE) et des Accueils Collectifs
de Mineurs (ACM)
6) Environnement
- Débat sur les Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAER)
- Attributions de subventions aux associations œuvrant à la transition écologique pour l’année
2024
- Lancement des diagnostics alimentaires du territoire dans le cadre du PAT
- Lancement du diagnostic restauration collective dans le cadre du PAT et validation de la
demande de subvention LEADER pour les diagnostics restauration collective et étude des biens
potentiellement sans maître AVIS
7) Santé
- Renouvellement du Contrat Local de Santé de Puisaye-Forterre
8) Déchets
- Vote des tarifs de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères 2025 pour les particuliers et les professionnels
- Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés - Modification du règlement de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères - Modification du règlement des déchetteries
9) Urbanisme
- Mise à disposition auprès du public le projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l'ex-Communauté de communes du Charnycois, commune déléguée de Grandchamp
10) Ressources Humaines
- Règlement intérieur à destination des agents de la collectivité
- Modalités de mise en œuvre du Compte Epargne Temps (CET)
- Suppressions de postes
- Régime de prévoyance complémentaire à adhésion facultative au bénéfice de l’ensemble du personnel
- Fixation des taux d’avancements de grades
- Recours à un contrat d’apprentissage au Centre de loisirs de FORTERRE à Courson-les-Carrières - Créations de postes
- Accueil de personnes volontaires en service civique
11) Finances
- Décisions modificatives aux budgets
- Provisions pour risques et charges – BA 608.09 Déchets
12) Subvention à l’association Vélo Club de Toucy pour « La Classique de Puisaye-Forterre »
13) Point sur les dossiers en cours
14) Questions diverses
Le Président,
Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI