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Déliberation - liste delib 5 juin 26 0692
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Traubach-le-Haut.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 5 juin 26 0692)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Animaux,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département du Haut-Rhin
-----------
M A I R I E
1, Rue de Masevaux
68210 TRAUBACH-LE-HAUT
TEL 03 89 25 03 66
mairie@traubach-le-haut.fr
Membres élus : 15
Membres en fonction : 15
Membres présents :14
Absents : 1
Procurations : 1
L’an deux mille vingt-six, le cinq juin à 19H00, le Conseil Municipal de TRAUBACH-LE- HAUT s’est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, suite à la convocation de Madame la Maire en date du 29 mai deux mille vingt-six.
Sont présents, sous la présidence de Madame Marie WELTERLIN, Maire :
Les Adjoints : M. BRUNGART Patrick, M. JOUVENCEAUX Jérôme, Mme FREYBURGER Nathalie
Les Conseillers : M. FREYBURGER Christian Léon, M. MEYER Damien, M. SCHLIENGER Jacques, Mme RINNER-SORTINO Fabienne, Mme BIANCHI Corinne, Mme DIETEMANN Valérie, M. CAIRES NOBREGA Raoul, Mme FRANTZ Hélène, Mme POULET Aurélie, M.BRUNGARD Olivier
Absents : Mme HAUSER Joëlle donne procuration à Mme Marie WELTERLIN, Maire
Après avoir constaté que le quorum est atteint, Madame la Maire ouvre la séance à 19h03.
Mme RINNER-SORTINO Fabienne a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance, assistée par Mme SCHARER Annick, rédacteur principal.
Madame la Maire demande au Conseil municipal s’il est possible de rajouter un point Administratif concernant les locations de la Salle des Fêtes, acceptation du Conseil Municipal.
LISTE DES
DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE
TRAUBACH LE HAUT
Séance N°4 du 5 juin 2026 ORDRE DU JOUR
POINT 2. Elections sénatoriales : élections des délégués et des suppléants des Conseillers municipaux
2026_06_05_001
POINT 3 : BUDGET 2026
3.1 Compte administratif 2025
2026_06_05_002
3.2 Affectation du résultat de fonctionnement 2025 au budget 2026
2026_06_05_003
POINT 4 BOIS- ONF
4.1 Renouvellement concession
2026_06_05_004
4.2 Renouvellement et tarification du terrain avec abri de chasse
(parcelle forestière N°11 "Oberwald") au profit de M. BROBST Daniel, locataire de la chasse 2015/2024
2026_06_05_005
POINT 5 . – AFFAIRES ADMINISTRATIVES
5.1 Nuisances sonores salle des fêtes
2026_06_05_006
Liste des délibérations affichée à la Mairie et publiée sur le site internet le 8 juin 2026
La Maire, Marie WELTERLIN