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Déliberation - liste des deliberations du CM du 21 oct 25 e0c9
Document publié le Mardi 21 octobre 2025 par la commune de Traubach-le-Haut.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du CM du 21 oct 25 e0c9)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Exploration spatiale,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département du Haut-Rhin
MAIRIE
1, Rue de Masevaux LISTE DES
68210 TRAUBACH-LE-HAUT DELIBERATIONS DU
TEL 03 89 25 03 66 CONSEIL MUNICIPAL
mairie@traubach-le-haut.fr DE LA COMMUNE DE
TRAUBACH LE HAUT
Membres élus : 15
Membres en fonction : 15
Membres présents : 10
Absents : 5
Procurations : 1
L'an deux mille vingt-cinq, le 21 octobre à 19H00, le Conseil Municipal de TRAUBACH-LE-
HAUT s’est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, suite à la convocation de Monsieur le
Séance N°4 du 21 octobre 2025
Maire en date du 13 octobre deux mille vingt-cinq.
Sont présents, sous la présidence de Monsieur Pierre RINNER, Maire :
Les Adjoints : M. BRUNGART Patrick, M. JOUVENCEAUX Jérôme, Mme FREYBURGER Nathalie
Les Conseillers :
M. FREYBURGER Christian,
Mme RINNER-SORTINO Fabienne,
M. SCHLIENGER Jacques
Mme WELTERLIN Marie
M. FREYBURGER Didier
M.MEYER Stephan
Absents représentés :
Mme NOBREGA Christelle donne procuration à M. RINNER Pierre.
Absents :
Mme ENAY Christelle
M. HUSSER Julien (excusé)
M.MEYER Damien
M. BRUNGARD Olivier
Après avoir constaté que le quorum est atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance à 19h10.
Mme WELTERLIN Marie, conseillère municipale, a été désignée pour remplir les fonctions
de secrétaire de séance, assistée par Mme SCHARER Annick, rédacteur territorial. ORDRE DU JOUR
POINT 1. Approbation du PV de la séance du 8 juillet 2025
POINT 2. AFFAIRES ADMINISTIVES
- 2025 _21_10_001 Rapport d’activité 2024 de la CCSAL
- 2025 21_10_002 Approbation des nouveaux statuts de Territoire Energie Alsace
- 2025 21 10 003 Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP)
- 2025 21 10 004 Participation à la Mutuelle Santé
- 2025 21 10 005 Tarif salle 2027 « La Traubachoise »
POINT 3. BOIS-ONF
- 2025_21_10_ 006 Etat prévisionnel des coupes 2026
- 2025 _21_10_007 Prix du stère de bois 2026
POINT 4. TRAVAUX 2025
- 2025 21 10 008 Sécurisation des rues : marquage au sol
- 2025 21_10 009 Sécurisation des rues : comptage véhicules
Liste des délibérations affichée à la Mairie et publiée sur le site internet le 23/10/25
Le Maire, Pierre RINNER