Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 13 151221 013 A1 ANNEXE 1 NOTE DEBAT DORIE
Déliberation - 22 151220 022 DEBAT DORIENTATION BUDGETAIRE
Déliberation - 22 151220 022 A1 ANNEXE 1 NOTE DEBAT DORI
Déliberation - Debat dorientation budgetaire
Déliberation - 2023.5.88 Debat dorientation budgetaire 2024
Conseil Municipal - Debat dOrientation Budgetaire
Déliberation - 6 Debat dorientation budgetaire Presentation du ra
Déliberation - 2 DEBAT DORIENTATION BUDGETAIRE – EXERCICE 2026
Déliberation - Debat dorientation budgetaire 2024
Déliberation - 7 Finances – Debat dorientation budgetaire Exercic
Déliberation - 13 151221 013 Debat Dorientation Budgetaire Exercice 2022
Document publié le Lundi 6 décembre 2021 par la commune de Roncq.
Lien du pdf (Déliberation - 13 151221 013 Debat Dorientation Budgetaire Exercice 2022)
Thèmes du document : Budget, Éducation, Démocratie,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DU NORD COMMUNE DE RONCQ
ARRONDISSEMENT --000---
DE LILLE
CANTON DU Registre
TOURCOING-1 Bes Dé ik érations
Du Conseil d'Administration du CCAS
---000---
N° d’ordre 151221/013
L'an deux mille vingt-et-un, le 15 décembre à 18h15, les membres du Conseil d'Administration
se sont réunis exceptionnellement aux Anciennes Écuries (1° étage), en cette Commune, en
session ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Rodrigue DESMET, Maire, Président du CCAS
suivant la convocation du 6 décembre 2021.
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE LE 15 DÉCEMBRE 2021 : 17
PRÉSENTS : (11)
Roselyne ALLARD - Rose-Marie BUCHET - Valérie COUVREUR-DESPLANQUES - Michèle DEGRYSE - Yves
DERNONCOURT- Rodrigue DESMET - Régis FERRET - Thierry MITTENAERE - Chantal NYS - Peggy ROBERT
- ZAHM Claudine.
PROCURATIONS : (3)
Annick CASTELEIN donne procuration à Michèle DEGRYSE,
Anne THOREZ donne procuration à Claudine ZAHM,
Jérémy VANNESTE donne procuration à Rose-Marie BUCHET.
ABSENTS : (3)
Angélo CONTRAFATTO,
Peggy GILBART,
Peggy HAPPE DUPRET.
Assistait également à la réunion : (1)
CELEREAU Estelle, Secrétaire.
DÉBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE (DOB)
EXERCICE 2022
N° d'ordre 151221/013 - Page 1 sur 2 En application de l’article L 2312-1 82 et 3 du Code Général des Collectivités Territoriales
(C.G.C.T) et conformément à notre règlement intérieur, il nous appartient d'ouvrir un débat
d'orientation budgétaire (D.0.B.) au titre de chaque exercice budgétaire et ce, dans les deux
mois qui précèdent l’examen budgétaire.
Vous trouverez donc ci-joint en annexe, la note de présentation correspondante, au titre de
l’année 2022.
Après avoir exposé les orientations du C.C.A.S. pour l’exercice qui s'ouvre, le débat est ouvert.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Président du CCAS,
>
"Rodrigue DESMET
Certifié exécutoire compte-tenu de la .
transmission en Préfecture le: _À \/4€ /2> 24
et de la publication le : 2/4 2 /25 94
Le Maire, Président du CCAS-———
SLA
Rodrigue-DES! ——
N° d'ordre 151221/013 - Page 2 sur 2