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Déliberation - Liste deliberations 20260321
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Île-Bouchard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 20260321)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Liste des délibérations de la séance de
conseil municipal du 21 mars 2026
Numéro de la
délibération Objet de la délibération Décision
Procès-verbal Election du Maire A l‘unanimité 2026032110 Détermination du nombre d’adjoints Approuvée à l’unanimité Procès-verbal Election des adjoints A la majorité (18 voix + 1 nul)
2026032111 Délégations consenties par le conseil
municipal au Maire
Approuvée à l’unanimité
2026032112 Versement des indemnités de fonction au
maire et aux adjoints
Approuvée à l’unanimité
2026032113 Désignation des délégués au SIEIL Approuvée à l’unanimité 2026032114 Désignation des délégués au Syndicat de
rivières du Val de Vienne
Approuvée à l’unanimité
2026032115 Désignation des délégués au PNR Approuvée à l’unanimité