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Document publié le Vendredi 20 décembre 2024 par la commune de Cours.
Lien du pdf (Déliberation - 3364 liste)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Budget,
SEDI
30700
UZES
(1102)
-Réf.
309355
Commune de COURS
DELIBERATIONS
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE COURS
Examinées en Séance du 20 Décembre 2024
N°241220-01 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE — Compte rendu des décisions prises par le maire N°241220-02 COMMANDE PUBLIQUE -— Appel d'offres pour les travaux de rénovation énergétique de l'école Jacques Prévert
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d'investissement à engager avant le vote du budget primitif 2025
N°241220-06 FINANCES LOCALES — Subvention au titre des séjours en centre aéré N°241220-07 FINANCES LOCALES — Avance sur participation financière à l'école privée — AEP Ecole St Charles
N°241220-08 FINANCES LOCALES — Décision modificative n°5 du budget commune N°241220-09 FINANCES LOCALES -— Décision modificative n°4 du budget maison de santé N°241220-10 FINANCES LOCALES -— Acceptation de la subvention du Département pour les amendes de police 2024
Le Maire,
Patrice VERCHERE
2024 /
PV