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Déliberation - 4252 20260320 cm liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cours.
Lien du pdf (Déliberation - 4252 20260320 cm liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE COURS
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Examinées en séance du 20 mars 2026
260320-01 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Election du Maire Approuvée / Rejetée
260320-02 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Détermination du nombre d’Adjoints Approuvée / Rejetée
260320-03 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Election des Adjoints au Maire Approuvée / Rejetée
260320-04 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Election des Maires délégués Approuvée / Rejetée
260320-05 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégations du Conseil Municipal au Maire Approuvée / Rejetée
260320-06 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fixation du montant des indemnités des élus
Approuvée / Rejetée
260320-07 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Adoption du règlement intérieur du Conseil
Municipal
Approuvée / Rejetée
260320-08 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Election des membres de la Commission
d’Appel d’Offres
Approuvée / Rejetée
260320-09 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Détermination du nombre de membres au
CCAS
Approuvée / Rejetée
260320-10 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Election des représentants du CCAS
Approuvée / Rejetée
260320-11 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des délégués au SIVU pour le
Développement Social du canton de Thizy
Approuvée / Rejetée
260320-12 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des délégués au SYDER
Approuvée / Rejetée
260320-13 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des délégués au Comité
d’Entraide Sociale de Cours
Approuvée / Rejetée
260320-14 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation d’un représentant au conseil
de surveillance du centre hospitalier intercommunal de Thizy-les-Bourgs et Cours
Approuvée / Rejetée
Patrice VERCHERE
Maire de COURS