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Déliberation - DELIB 13 Subventions 2017 complements
Document publié le Mardi 6 juin 2017 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 13 Subventions 2017 complements)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Union Européenne,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L’'HERAULT
ARRONDISSEMENT DE MONTPELLIER
COMMUNE DE MARSEILLAN
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille dix-sept et le 4 juillet à 18h30, le Conseil Municipal de la
Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL.
Présents : Y MICHEL - M ROUVIER -— L FABRE - MC FABRE DE ROUSSAC J LAFAGE — G REQUENA - M IBARS - A KELLY - M LEFEVRE C BRISSOIS - N SEDKI - JC ARAGON — J HURTADO - B DANIS C NEGRI-AZAIS — S SENEGA-SANCHEZ -— S JEAN - W BIGNON C CARRIE-MAHMOURKI — F PEREZ — P KAPPLER — G GUIRAUD
Absents représentés : C PINO par G GUIRAUD
Absents : S BASSI-ALLEMAND — M GROSSO - JF MARY - M PEREZ A CHOUKROUN- S BERBEZIER
13. Subventions 2017 : compléments
Suite à diverses demandes des associations et à l’avis favorable de la commission jeunesse sport en date du 6 juin 2017, il appartient au conseil municipal :
D’accepter le versement des subventions suivantes :
- ANACR : 400€
- Atout Vents : 950€
- Cercle de Voile :3 350 €
- CLERSMAR : 2 400 €
- Les Mougères : 300€
- Marseillan Environnement Acte Citoyen : 500€
- Secours Populaire : 1 000 €
- Ski Nautique Club Marseillan :2 100 €
- SNSM : 500€
- Union Cycliste Marseillanaise : 2000 €
Il convient d’en délibérer.
Envoyé en préfecture le 07/07/2017
Reçu en préfecture le 07/07/2017
Affiché le 07/07/2017
ID : 034-213401508-20170704-DEL17_07_04_13-DELE CONSEIL
Ouï l'exposé de M. le Maire
DELIBERE
À L’UNANIMITÉ
Accepte le versement des subventions ci-dessus.
0
(! pr
Et ont, les membres présents,
signé au registre.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Envoyé en préfecture le 07/07/2017
Reçu en préfecture le 07/07/2017
Affiché le 07/07/2017
ID : 034-213401508-20170704-DEL17_07_04_13-DE