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Déliberation - 1671459876 Del.2022 50 Modif durees de poste de deux agents de lecole
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nouic.
Lien du pdf (Déliberation - 1671459876 Del.2022 50 Modif durees de poste de deux agents de lecole)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Économie et finances,
Commune
de
NOUIC
(Haute-Vienne)
Délibération
n°
2022/
50
Modification
des
durées
de poste
de
deux
agents
de
l’école
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
11
L’an
deux
mil
vingt
- deux
Présents
8
le
1%
décembre
à dix-neuf
heures
Votants
8
le
Conseil
municipal
de
la commune
de
NOUIC,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Salle
Vany,
sous
la présidence
de
M.
Serge
NOUGIER,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 25
novembre
2022
PRÉSENTS
: MM.
NOUGIER,
TRICHARD,
RIGAUDEAU,
MME
DELUCHE,
MM.
BONNAUD,
LEURS,
PASCAL,
MME
GIRAUD.
ABSENTS
: MME
CIBERT,
MM.
CRUCHET,
REBEYRAT.
M
LEURS
Patrick
a été
élu
secrétaire
MODIFICATION
des
DURÉES
de
POSTE
de
DEUX
AGENTS
de
l ÉCOLE
Monsieur
le Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
compte-tenu
:
- de
la
demande
d’une
famille
pour
que
la
garderie
municipale
débute
les
lundis-mardis
et
mercredis
à 7 h
15
au
lieu
de
7 h 30.
- du
maintien
de
l’affectation
de
service
de
l’Adjoint
Technique
au
profit
de
la Commune
de
Val
d’Issoire
et
des
modifications
des
horaires
de
l’école,
du
nombre
d’enfants
scolarisés
Il convient
de
revoir
la durée
de
poste
de
deux
agents
de
l’école
:
- Adjoint
Technique
à
temps
non
complet
(garderie
du
matin-accueil
des
enfants
et
des
parents-surveillance
cantine
et
cour-ménage)
- durée
initiale
: 17.49
/ 35%
(temps
de
travail
annualisé)
— nouvelle
durée
: 18.07
h/35°"%
(temps
de
travail
annualisé)
- Adjoint
Technique
à temps
non
complet
(affecté
à l’école
de
Val
d’Issoire)
—
durée
initiale
:
27.71/35°%
—
nouvelle
durée
: 31.13
h /35"%
(temps
de
travail
annualisé)
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l’unanimité
- de
modifier
les
durées
hebdomadaires
de
travail
des
postes
ci-dessus
RECU
À LA
SOUS-PREF
L
- de
modifier
en
conséquence
le tableau
des
effectifs
DE
}
- dit
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
Sa
DHEA
Le |
-5
DÉC.
2027
- de
donner
tous
pouvoirs
à Monsieur
aux
fins
des
présentes
_:
fe
> fi
Certifié
exécutoire.
POUR
EXRAIT
CONFORME
Transmis
à la Sous-
Préfecture
Nouic,
le 2
décembre
2022
Publié
le
Le
Maire
Serge
NOUGIER