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Déliberation - 2023 102 Travaux damenagement des bords de Loire
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Page :
1
DECISION
DU
MAIRE
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
MARCHES
PUBLICS
N°
2023-102
Objet
:
TRAVAUX
D'AMENAGEMENT
DES
BORDS
DE
LOIRE
Le
maire
de
la Commune
de
Saint-Just
Saint-Rambert
-
VU
les
dispositions
de
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
-
VU
la
délibération
n°2020-019
en
date
du
25
mai
2020
par
laquelle
le
Conseil
Municipal
a
délégué
à
son
Maire
et
pour
la
durée
du
mandat,
une
partie
de
ses
attributions
en
le
chargeant
de
prendre
toutes
les
décisions
qui
s'imposent
à
l'égard
de
toutes
les
matières
énumérées
dans
cette
délibération,
notamment,
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
inférieurs
aux
seuils
européens
(y
compris
les
avenants),
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget,
-
VU
Ia délibération
n°
2018-146
du
20
décembre
2018,
par
laquelle
le Conseil
Municipal
a
autorisé
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
marché
de
travaux
d'aménagement
des
bords
de
Loire
- Lot
n°
3
: mobiliers
jeux
et renaturation
avec
l'entreprise
LAQUET,
-
VU
la délibération
n°
2018-146
du
20
décembre
2018
par
laquelle
le Conseil
Municipal
a
autorisé
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
marché
de
travaux
d'aménagement
des
bords
de
Loire
—
lot
n°
2 : éclairage
public
avec
l'entreprise
SOBECA,
-
VU
la
décision
n°
2020-040
du
11
mai
2020,
par
laquelle
il
a
été
décidé
de
signer
un
premier
avenant
pour
ajuster
certaines
quantités
du
lot n°
2 : éclairage
public
et
modifier
certaines
prestations
avec
l'entreprise
SOBECA,
-
VU
la
décision
n°
2021-95
du
1°
juillet
2021,
par
laquelle
il
a
été
décidé
de
signer
un
premier
avenant
pour
réajuster
certaines
quantités
prévues
initialement
au
lot
n°
3:
mobiliers,
jeux
et
renaturation
avec
l'entreprise
LAQUET,
ainsi
que
l'ajout
de
travaux
non
prévus
initialement
et qui
se
sont
avérés
nécessaires,
-
CONSIDERANT
le
réajustement
de
certaines
quantités
prévues
initialement
au
lot
n°
2:
éclairage
public,
ainsi
que
des
prix
nouveaux
pour
certaines
prestations
qui
ont
été
modifiées,
-
CONDIDERANT
le
réajustement
de
certaines
quantités
prévues
initialement
au
lot
n°
3:
mobiliers,
jeux
et
renaturation,
ainsi
que
des
prix
nouveaux
pour
certaines
prestations
qui
ont
été
modifiées,
Accusé
de
réception
- Ministére
de
FRtéFieur
043-214202798-20230075-D2023
+102-AU
Accusé
certifié
exécutoire Page
: 2
DECISION
DU
MAIRE
Commune
de SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
MARCHES
PUBLICS
DECIDE
ARTICLE
1:
De
conclure
des
avenants
aux
conditions
suivantes :
+
LOT
N°2:
Eclairage
public
:
L'avenant
n°2
acte
le
réajustement
de
certaines
quantités
initialement
prévues
au
marché
ainsi
que
des
prix
nouveaux. Montant
initial
du
marché
en
€HT
: 227
295,00
€HT
TF
-BT:
57
014,60
€
TO1
—
B2:
29
503,60
€
TO2
—
A1+
PSE
n°1:
133
214,00
€
TO4
—
B4:
1
562,80
€
Montant
du
marché
après
Avenant
n°1
en
€HT:
232
293,00
EHT TF—-B1:
60
902,60
€
TOT
—
B2:
30
613,60
€
TO2
—- AI+PSE
n°1:
133
214,00
€
TO4
—
B4:
7
562,80
€
Montant
de
l'avenant
n°2
en
€
HT
: - 7
446,91
€HT
TF-BT:
- 1
624,50
€
TO2-AI+PSEn°1:
-5183,81
€
TO4
—
B4:
- 638,60
€
Montant
du
marché
après
Avenant
n°2
en
€HT:
224
846,09
€HT TF-B1:
59
278,10
€
TO]
-
B2:
30
613,60
€
TO2
-A+PSEn°1:
128
030,19
€
TO4
-—
B4:
6
924,20
€
°
LOT
N°3
: Mobiliers,
jeux
et
renaturation
:
Montant
initial
du
marché
en
€HT
: 1
189
684,37
€HT
TF-B1:
4549065,71€
TO1
-B2:
140
594,82
€
TO2
—
A1:
307
391,13
€
TO3-C1:
94455,66
€
TO4-B4:
90
393,96
€
TO5
—
A2:
101
943,09
€
Montant
du
marché
après
Avenant
n°1
en
€HT:
1166
211,39
€EHT
TF-B1:
465711,85€
TO1
-B2:
144620,62
€
Accusé
de
réception
- Ministére
de
FRtéFieur
TO2
—
AT:
307
391
1
3
€
042-214202798-202309735-D2625-109-AU
TO3
T
C1
:
52
987,04
€
Accusé
certifié
exécutoire
TO4-B4:
93
557,66
€ Page
: 3
DECISION
DU
MAIRE
Commune
de SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
MARCHES
PUBLICS
ARTICLE
2 :
ARTICLE
3 :
ARTICLE
4 :
ARTICLE 5 :
TO5
—
A2:
101
943,09
€
Montant
de
l'avenant
n°2
en
€
HT
: 4
775,86
€HT
TF
- BI:
0 €
TOT
— B2:
0 €
TO2—-AT:
6557,/5€
TO3
—
C1:
0
€
TO4
— B4:
0 €
TO5
—
A2:
-1
781,89
€
Montant
du
marché
après
Avenant
n°2
en
Æ€HT:
1 170 987,25 EHT TF-B1:
465711,85€
TOT
—- B2:
144
620,62
€
TO2
—
A1:
313
948,88
€
TO3
-C1:
52987,04€
TO4
-B4:
9355766
€
TO5
—
A2:
100
161,20
€
Cette
décision
sera
transmise
aux
entreprises
SOBECA
et
LAQUET
pour
notification. Ampliation
de
la
présente
décision
sera
adressée
au
service
de
gestion
comptable
de
Montbrison.
La
présente
décision
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
administratif
de
Lyon
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat
dans
le
département
de
sa
publication.
Le
Tribunal
administratif
peut
être
saisi
d'une
requête
déposée
sur
le site
www.telerecours.fr
La
présente
décision
sera
inscrite
au
registre
des
décisions
municipales
et
présentée
à la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
afin
d'en
prendre
acte.
Fait
à Saint-Just
Saint-Rambert,
le
13
septembre
2023
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
Olivier
JOLY
Maire
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
| 042-214202798-20230913-D2023-102-AU Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet: 14/09/2023 Accusé
de
réception
- Ministére
de
FRtéFieur
042-274202798-20230945-02045-+102-AU Accusé
certifié
exécutoire
Réception
parie
préfet:
14