PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables

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PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Michel-Loubéjou. Lien du pdf (PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Changement climatique, PLAN LOCAL D'URBANISME

Département du Lot

Projet de PLU arrêté le :

Enquête publique :

COMMUNE DE SAINT-MICHEL _ BK Poprobaion LOU BEJOU

SARL UrbaDoc : société au capital de 1000 € immatriculée au registre du commerce de Toulouse sous le numéro 483 723 722 Siège social : 56, avenue des Minimes - 31200 TOULOUSE - 05.34.42.02.91 - 05.31.60.25.80

urbadoc@free.frProjet d’Aménagement et de Développement Durable - Commune de Saint-Michel-Loubéjou (46)

RAPPEL DU CONTEXTE COMMUNAI

1 INSCRIRE LE TERRITOIRE COMMUNAL DANS LE PROCESSUS DE DEVELOPPEMENT GLOBALSANS NUIRE AU CADRE DE VIE.....

1.1 Une position géographique privilégiée ….

1.2 Une croissance démographique cohérente.

1.3 Une rythme de construction maitrisé …

2 AFFIRMER LE VILLAGE ET CONSERVER SON CARACTERE .…...

2.1 Réorienter l'urbanisation générale de la commune ….......... PE ss 2.2 Favoriser l'urbanisation en continuité du bâti existant

23 Protéger les unités architecturale:

3 FAVORISER LE DEVELOPPEMENT DES ACTIVITES ECONOMIQUE:

4 PRESERVER ET CONFORTER LE POTENTIEL AGRICOLE ET NATUREL

4.1 Préserver l'espace agricole

4.2 Préserver les points de vue

4.3 Protéger et mettre en valeur les espaces naturels.

1 Sarl UrbaDoc : société au capital de 1000€ immatriculée au registre du commerce de Toulouse sous le numéro 483 723 722 - Siège social : 56, avenue des Minimes - 31200 Toulouse

05.34.42.02.91 - 05.31.60.25.80 - urbadoc@free.frProjet d'Aménagement et de Développement Durable —- Commune de Saint-Michel-Loubéjou (46)

INTRODUCTION

La commune de Saint-Michel-Loubéjou est située au Nord-Est du département du Lot. Elle se localise sur un plateau aux pentes plus ou moins abruptes donnant vers la vallée de la Bave. La départementale 803, ancienne RN 140 Figeac — Montargis par Bretenoux traverse la commune dans son point le plus bas.

La commune est caractérisée par sa position dominante qui la rend perceptible de la majeure partie des territoires environnants. Ainsi la qualité de ses paysages et de son espace naturel doit être valorisée et se différencier de la perception qu'offre la zone artisanale installée le long de la départementale et induite par la position géographique de la commune, entre deux pôles importants.

Elle est en effet composée d’un habitat spécifique perché sur les plateaux et dispersé entre le bourg-centre et les hameaux ruraux traditionnels. Très typiques des villages du Lot, ces lieux de vies et les bâtisses qui les composent méritent un effort permanent de sauvegarde, tant ils sont représentatifs des paysages bâtis et naturels du Lot.

Pour autant, la position géographique de la commune de St Michel-Loubejou influe largement sur la perception que l’on peut en avoir. Située entre deux zones d’activités importantes et en pleine expansion, elle est traversée dans sa partie basse par un axe de transit important. Cet axe, composé de bâtiments artisanaux, le plus souvent non intégrés, laisse une image très différente de ce qu’est la commune à qui la traverse seulement via la départementale.

Ainsi, s'oppose deux visions très différentes de St Michel-Loubejou : l’une tournée vers l’activité artisanale, l’autre qui reflète davantage les communes rurales agricoles lotoises.

Cette conjonction d’un caractère rural certain avec une proximité réelle de pôles d’emploi fait que cette commune attire aujourd’hui des personnes désireuses d’échapper aux nuisances citadines tout en bénéficiant de services à proximité immédiate. La commune souhaite aujourd’hui exploiter ces atouts pour conforter sa position dans un cadre rural et parallèlement préserver et valoriser son cadre de vie, ses paysages etc.

La commune compte donc mettre en place un document de planification respectueux des traits caractéristiques de la commune. Et de par sa spécificité, elle souhaite aussi appuyer son dynamisme économique sans le subir mais en le réorganisant.

La commune comptait 367 habitants, lors de l'enquête complémentaire de 2005.

Sarl UrbaDoc : société au capital de 1000€ immatriculée au registre du commerce de Toulouse sous le numéro 483 723 722 - Siège social : 56, avenue des Minimes - 31200 Toulouse 05.34.42.02.91 - 05.31.60.25.80 - urbadoc@free.frProjet d’ Aménagement et de Développement Durable —- Commune de Saint-Michel-Loubéjou (46)

conditions d'habitat, d'emploi, de services et de transports répondant à la diversité de ses besoins et de ses ressources, de gérer le sol de façon économe, de réduire les émissions de gaz à effet de serre, de réduire les consommations d'énergie, d'économiser les ressources fossiles d'assurer la protection des milieux naturels et des paysages, la préservation de la biodiversité notamment par la conservation, la restauration et la création de continuités écologiques, ainsi que la sécurité et la salubrité publiques et de promouvoir l'équilibre entre les populations résidant dans les zones urbaines et rurales et de rationaliser la demande de déplacements, les collectivités publiques harmonisent, dans le respect réciproque de leur autonomie, leurs prévisions et leurs décisions d'utilisation de l'espace. Leur action en matière d'urbanisme contribue à la lutte contre le changement climatique et à l'adaptation à ce changement. ».

Les objectifs fixés par la commune dans le cadre de la réalisation du PLU consistent à : - réfléchir sur le devenir du village et l’intégration des dispositions de la loi SRU ; - intégrer les plans de prévention des risques ;

- modifier le zonage et le règlement ;

- prendre en compte les nouvelles données sur l’intercommunalité ;

- redéfinir et étendre les zones constructibles ;

- renforcer la qualité des paysages et de l’architecture.

Les débats au sein du conseil municipal portant sur les nouvelles orientations du PADD ont permis de définir un projet global de développement. Elaboré à partir du diagnostic et de l’état initial, le PADD exprime les éléments du projet communal sur lesquels la commune souhaite s’engager. Ce projet communal a été élaboré dans une logique de développement durable, conformément aux principes de la loi SRU (article L 121-1 du Code de l'Urbanisme). Il répond ainsi à trois objectifs fondamentaux :

- L'équilibre entre un développement urbain maîtrisé, le développement de l’espace rural, la préservation des espaces affectés aux activités agricoles et forestières, la protection des espaces naturels et des paysages ;

- La diversité des fonctions urbaines et la mixité sociale dans l'habitat rural, en prévoyant des capacités de construction et de réhabilitation suffisantes pour la satisfaction des besoins présents et futurs en matière d’habitat, d’activités économiques, d'activités sportives ainsi que d’équipements publics, en tenant compte de l’équilibre emploi/habitat, ainsi que des moyens de transport et de gestion des eaux.

- Une utilisation économe et équilibrée des espaces naturels, urbains, ruraux, la maîtrise des besoins de déplacements et de la circulation automobile, la préservation de l’environnement, des sites paysagers naturels ou urbains.

Sarl UrbaDoc : société au capital de 1000€ immatriculée au registre du commerce de Toulouse sous le numéro 483 723 722 - Siège social : 56, avenue des Minimes - 31200 Toulouse 05.34.42.02.91 - 05.31.60.25.80 - urbadoc@free.frProjet d'Aménagement et de Développement Durable —- Commune de Saint-Michel-Loubéjou (46)

conditions d'habitat, d'emploi, de services et de transports répondant à la diversité de ses besoins et de ses ressources, de gérer le sol de façon économe, de réduire les émissions de gaz à effet de serre, de réduire les consommations d'énergie, d'économiser les ressources fossiles d'assurer la protection des milieux naturels et des paysages, la préservation de la biodiversité notamment par la conservation, la restauration et la création de continuités écologiques, ainsi que la sécurité et la salubrité publiques et de promouvoir l'équilibre entre les populations résidant dans les zones urbaines et rurales et de rationaliser la demande de déplacements, les collectivités publiques harmonisent, dans le respect réciproque de leur autonomie, leurs prévisions et leurs décisions d'utilisation de l'espace. Leur action en matière d'urbanisme contribue à la lutte contre le changement climatique et à l'adaptation à ce changement.».

Les objectifs fixés par la commune dans le cadre de la réalisation du PLU consistent à : - réfléchir sur le devenir de la ville et l’intégration des dispositions de la loi SRU ; - intégrer les plans de prévention des risques ;

- modifier le zonage et le règlement ;

- prendre en compte les nouvelles données sur l’intercommunalité ;

- redéfinir et étendre les zones constructibles ;

- renforcer la qualité des paysages et de l’architecture.

Les débats au sein du conseil municipal portant sur les nouvelles orientations du PADD ont permis de définir un projet global de développement. Elaboré à partir du diagnostic et de l’état initial, le PADD exprime les éléments du projet communal sur lesquels la commune souhaite s’engager. Ce projet communal a été élaboré dans une logique de développement durable, conformément aux principes de la loi SRU (article L 121-1 du Code de l’Urbanisme). Il répond ainsi à trois objectifs fondamentaux :

- L'équilibre entre un développement urbain maîtrisé, le développement de l’espace rural, la préservation des espaces affectés aux activités agricoles et forestières, la protection des espaces naturels et des paysages ;

- La diversité des fonctions urbaines et la mixité sociale dans l’habitat rural, en prévoyant des capacités de construction et de réhabilitation suffisantes pour la satisfaction des besoins présents et futurs en matière d’habitat, d’activités économiques, d’activités sportives ainsi que d’équipements publics, en tenant compte de l’équilibre emploi/habitat, ainsi que des moyens de transport et de gestion des eaux.

- Une utilisation économe et équilibrée des espaces naturels, urbains, ruraux, la maîtrise des besoins de déplacements et de la circulation automobile, la préservation de l’environnement, des sites paysagers naturels ou urbains.

Sarl UrbaDoc : société au capital de 1000€ immatriculée au registre du commerce de Toulouse sous le numéro 483 723 722 - Siège social : 56, avenue des Minimes - 31200 Toulouse 05.34.42.02.91 - 05.31.60.25.80 - urbadoc@free.frProjet d’Aménagement et de Développement Durable—- Commune de Saint-Michel-Loubéjou (46)

Ce projet répond parallèlement à 5 objectifs du développement durable :

- Assurer la diversité de l’occupation des territoires, afin de respecter le rôle et la contribution de chaque espace à la vitalité de la commune - Faciliter l’intégration urbaine des populations en créant des espaces publics de qualité ; - Valoriser le patrimoine ;

- Veiller à une utilisation économe et valorisante des ressources, en maîtrisant la consommation de l’espace et en protégeant les milieux naturels ;

- Assurer la santé publique en préservant et valorisant la qualité de l’eau.

Le contenu du PADD a été défini dans l’article L 123-1 et L 123-2 du code de l’urbanisme. Depuis la loi Urbanisme et Habitat, le PADD n’est pas directement opposable. Il constitue un document simple, accessible à tous les citoyens, qui permet un débat clair au sein du Conseil Municipal. Le PADD présente le projet communal pour les années à venir, en exprimant les grandes orientations d’urbanisme et d'aménagement qui concernent l’organisation générale du territoire communal.

Les objectifs définis par la commune dans le cadre du PADD répondent à l’enjeu d’aménagement principal :

« Développer la commune et accueillir de nouvelles populations tout en préservant la qualité de vie, celle des paysages, le respect de l'espace naturel et forestier et organiser un développement maîtrisé de l'activité ».

Sarl UrbaDoc : société au capital de 1000€ immatriculée au registre du commerce de Toulouse sous le numéro 483 723 722 - Siège social : 56, avenue des Minimes - 31200 Toulouse 05.34.42.02.91 - 05.31.60.25.80 - urbadoc@free.frProjet d’Aménagement et de Développement Durable - Commune de Saint-Michel-Loubéjou (46)

RAPPEL DU CONTEXTE COMMUNAL

Constat de localisation :

La commune de Saint-Michel-Loubéjou se situe au Nord-Est du département du Lot et s'inscrit dans l'entité paysagère des Limargues. La majeure partie du territoire communal se développe sur un plateau aux pentes plus ou moins abruptes donnant sur la partie sud vers la vallée de la

Bave et sur la partie nord vers le Mammoul.

Le territoire communal bénéficie d'axes de circulation efficients, notamment sur son cadran nord-est qui est marqué par le tracé de la RD 803. Cet axe très fréquenté (8 000 véhicules / j environ) a favorisé l'implantation d'activités en linéaire avec le développement d'une zone artisanale et commerciale particulièrement florissante. La commune bénéficie en outre d'une localisation intéressante à mi-distance des bassins d'emplois de Saint-Céré et de la conurbation formée par Bretenoux/Biars sur Cère, respectivement à 6 et 4 km.

Cette position lui confère un caractère attractif, et ce, notamment parce qu'elle dispose sur son territoire d'activités artisanales et commerciales qu'il convient de renforcer. Cependant, l'offre en terme d'emploi est restreinte sur le territoire communal, celui-ci étant surtout marqué par l'activité agricole. Cet état de fait a entraîné un processus de résidentialisation puisque les citoyens qui s'installent sur la commune n'hésitent pas à se déplacer hors de celle-ci pour rejoindre les pôles d'emploi. Néanmoins, l'arrivée de populations extérieures est nécessaire au renouvellement de la population de Saint-Michel-Loubéjou dans la mesure où la commune ne parvient pas à assurer de manière autonome son renouvellement démographique.

Effet à anticiper dans le cadre du PADD :

La commune combine qualité de vie, et position géographique privilégiée entre les pôles d'emploi et de services de Saint-Céré et de Bretenoux- Biars. Son développement est nécessaire à la vitalité communale mais ne doit pas être subi et contraint. Le PADD se doit donc de contenir la pression foncière en programmant sa gestion dans le temps et l’espace.

Sarl UrbaDoc : société au capital de 1000€ immatriculée au registre du commerce de Toulouse sous le numéro 483 723 722 - Siège social : 56, avenue des Minimes - 31200 Toulouse 05.34.42.02.91 - 05.31.60.25.80 - urbadoc@free.frProjet d’Aménagement et de Développement Durable - Commune de Saint-Michel-Loubéjou (46)

Constat sur l’urbanisation :

Différentes entités urbaines se dégagent sur le territoire communal. Plusieurs villages ruraux se localisent sur le plateau, à l'écart des grandes infrastructures et des nuisances qu'elles génèrent. Les traces du passé y sont visibles (patrimoine mineurs très riche) et le bâti présente de manière générale une qualité architecturale certaine. Au niveau de ces hameaux et du bourg de Saint-Michel-Loubéjou, l'urbanisation dans la continuité de l'existant, économe en terme de réseaux, structurante et polarisante doit être conservée.

La commune de Saint-Michel-Loubéjou est fortement marquée par l'activité agricole qui a favorisé la dispersion de l'habitat. Bien que les constructions se répartissent pour leur grande majorité au sein des hameaux et villages ruraux, des poches d'urbanisation plus récentes sont également perceptibles à proximité des axes de transit plus importants : RD 803. Cette urbanisation récente s'opère de manière plus lâche.

Les programmes de construction privilégiant un habitat pavillonnaire (la Croix Blanche, A Coujoulas, A Cazelles, etc.) sont établis en léger retrait des infrastructures. Sur ces derniers secteurs, le développement urbain est organisé en linéaire des axes de desserte, avec quelque fois une recherche de profondeur de part et d'autre de ces axes (lotissement sur le secteur À Cazelles). Ces extensions récentes sous formes pavillonnaires correspondent à un modèle urbain plus contemporain (implantation en milieu de parcelles, moindre densité).

L'urbanisation récente sur la commune de Saint-Michel-Loubéjou concerne également le développement de zones d'activités (La Croix Blanche, Oyes) dont la gestion est assurée par la Communauté de Communes

Effet à anticiper dans le cadre du PADD :

Le PADD se doit de privilégier l’urbanisation dans la continuité du bâti existant. L'urbanisation sera définie en privilégiant les extensions aux abords de certains villages ruraux et secteurs récemment urbanisés (A Cazelles) en lien avec les possibilités de raccordement aux VRD déjà établies. Afin de sauvegarder les atouts paysagers de la commune, les futures zones constructibles que défini ce document devront êtres ouvertes à l'urbanisation de façon progressive et leur intégration pensée de manière à ne pas nuire aux constructions existantes. Il conviendra de tenir compte des capacités d'absorption de nouvelles constructions aux marges des noyaux ruraux. Il s'agit d'accompagner l'urbanisation sans compromettre l'identité et le cadre de vie spécifique à la commune. Enfin les règles de constructions devront être adaptées aux unités architecturales existantes tout en en intégrant les potentialités relatives aux risques de mouvement de terrain et autre risque répertorié (inondation, etc.).

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Constat sur l'a et les paysages :

La commune appartient à l'entité paysagère des Limargues, entre Vallée de la Dordogne et Causse du Quercy. Le territoire s'inscrit en partie sur un site d'interfluve. Il en résulte diverses entités paysagères dont les ambiances viennent renforcer l'intérêt de la commune : plateau dont la découpe est mis en évidence par des masses boisées, paysages davantage ouverts au sud et au nord de la commune, propice à l'agriculture, etc. Le paysage de Saint-Michel-Loubéjou laisse transparaitre une gestion foncière héritée de l'activité agricole : cheminement agraires, patrimoine rural (lavoir, four à pain, etc.).

Avec la localisation géographique de la commune, ils sont un vecteur de l’attraction communale en faveur de jeunes couples en recherche d’accession à la propriété à moindre coût dans des communes aux caractéristiques plus rurales.

La présence sur le territoire communal d'activités artisanale et commerciale (secteur la Croix-Blanche) assure une certaine diversification du tissu économique.

Effet à anticiper dans le cadre du PADD :

La commune de Saint-Michel-Loubéjou dispose d’entités paysagères remarquables. Dans ce sens, le PADD se devra de protéger les paysages et les bois, de pérenniser l’activité agricole en favorisant l'installation de jeunes agriculteurs. Il s'agira également de conforter les activités artisanales et commerciales en présence sur le territoire communal et de promouvoir également l'intégration d'activités de service afin d’assurer une mixité des fonctions et de satisfaire à l’augmentation future du nombre d’habitants.

Constat général sur le cadre de vie et sur les contraintes :

La commune de Saint-Miche Loubéjou est soumise aux risques inondation, mouvement de terrain et rupture de barrage.

Le PLU devra donc faire du respect de ces contraintes et de la préservation des paysages, agricoles, boisés…un objectif prioritaire.

Effets à anticiper dans le cadre du PADD :

Une urbanisation massive et non maîtrisée entraînerait de fait une détérioration du cadre de vie et des paysages. Le PADD), et ses traductions graphiques et réglementaires se doivent donc de contrôler l’expansion communale et ses modalités.

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1 INSCRIRE LE TERRITOIRE COMMUNAL DANS LE PROCESSUS DE DEVELOPPEMENT GLOBAL

SANS NUIRE AU CADRE DE VIE

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1.1 Une position géographique privilégiée

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Parc naturel régional

des Causses du Quercy

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critère déterminant quant à l’accueil de populations jeunes.

Saint-Michel-Loubéjou se situe au Nord-Est du

département du Lot, entre les pôles d'emplois et de

services de Saint-Céré et de Bretenoux-Biars

respectivement à 6 et 4 km.

Le territoire communal s'articule entre plusieurs

entités paysagères aux caractéristiques prononcées :

Vallée de la Dordogne, Causses, Limargues. Fort de sa

qualité paysagère et de son insertion au sein d'un

secteur particulièrement touristique, (château de la

Dordogne, Causses du Quercy, etc), l'attraction

communale ne se dément pas.

Présentant une qualité de vie et un cadre paysager

préservés, et disposant d'une offre commerciale et

d'activités qui demande à être étoffée, le territoire

est attractif pour les jeunes primo-accédants en

quête de foncier moins onéreux et de qualité de vie à

proximité immédiate du pôle d'emploi et de service de

Bretenoux/Biars et de Saint-Céré.

Afin de maintenir cette dynamique, il conviendra de

veiller à ce que la valeur du foncier reste accessible,

La commune souhaite aujourd'hui exploiter ses atouts pour conforter sa position dans un cadre rural en préservant et valorisant son cadre de vie, ses paysages, etc. Néanmoins il convient de : limiter l'impact des dynamiques de résidentialisation.

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1.2 Une croissance démographique cohérente

Sur une période de 23 ans, entre 1982 et 2005, la population de Saint-Michel-Loubéjou a évolué selon une succession de phases de croissance démographique, pour atteindre 367 habitants en 2005.

Evolution de la population de Saint-Michel Loubéjou

1982 1990 1999 2005

Années

Le dynamisme démographique est le résultat de l'intensification de

l'apport migratoire qui compense le solde naturel quasi nul. Ainsi la

commune de Saint-Michel-Loubéjou n'assure pas de façon naturelle le

renouvellement de sa population.

Il existe trois phases d'évolution qui ont dominé la croissance

démographique de ces 25 dernières années. Ces trois dynamiques

haussières se distinguent par l'intensité du rythme avec lequel la

population a augmenté : la période 1982-1990 ; 1990-1999 ; 1999-

2007.

Sur ces trois périodes, le rythme de croissance positif s'établit ainsi :

+ 0,34% sur 1982/1990, soit un rythme annuel de + 0,04%%

+ 22,30% sur 1990/1999, soit un rythme annuel de + 2,47%

+ 1.10% sur 1999/2005, soit un rythme annuel de + 0,18%

Sur la période 1982-2005, soit une plage de 23 ans, le rythme de cette croissance démographique s'établit comme suit : +24,41%, soit une un rythme annuel moyen de + 1,06%

L'évolution démographique de la commune de Saint-Michel-Loubéjou est le résultat de l'apport migratoire positif, qui même s'il reste faible permet de jouer en faveur d'une dynamique haussière dans la mesure où le solde naturel est nul (dynamique 1990-1999).

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550

500

450

Effectifs 400

350

300

2005

Perspective de croissance

2013 2023

Années

| —e— croissance annuelle de 1% —#— croissance annuelle de 0,2% croissance annuelle de 2,5%

Le graphique ci-contre propose une simulation

de croissance établie à partir des différents

rythmes évolutifs passés de la commune.

Dans le but de programmer une évolution de

croissance respectueuse de l'identité

communale et de l'image villageoise qui en

résulte tout en conciliant un renouvellement de

la population nécessaire au développement du

territoire, le Conseil Municipal souhaite retenir

les données relatives à l'évolution

démographique basée sur la période 1982-2005

afin d'établir un potentiel au PLU.

Ce constat établi un rythme de croissance

positif de 1% tous les ans en moyenne.

D'ici l'horizon 2023, la commune souhaite une

augmentation maîtrisée mais soutenue de sa

population, avoisinant 440 habitants.

En effet, ce rythme de croissance permettra

d'assurer le renouvellement nécessaire de la

population sans provoquer de hausse brusque de la demande en matière d'équipements et de services.

Assurer le renouvellement de la population sur un rythme de croissance conforme aux possibilités du territoire

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12Projet d’Aménagement et de Développement Durable - Commune de Saint-Michel-Loubéjou (46)

1.3 Une rythme de construction maitrisé

Dynamique de la construction de 1990 à 1998 et de 1999 à 2007

| —e— 1990-1998

—#— 1999-2007

Nombre

de construction

De 1990 à 1998, 21 permis de construire ont été délivrés pour la

construction de maisons individuelles, soit 2,33 constructions

par an en moyenne

De 1999 à 2007, sur un laps de temps comparable, 16 permis de

construire ont été délivrés équivalent à une moyenne de 1,78

construction par an.

La commune a donc connu un tassement quant au rythme de

construction, tout particulièrement lors de la période 2002-2003

durant laquelle aucun permis n'a été délivré.

Pendant la période de 1990 à 2007, 37 permis ont été délivrés

pour la construction neuve de logement, soit une moyenne de 2

par an.

Sur les quinze ans à venir, il est souhaitable d'établir un rythme de construction plus soutenu et conforme aux possibilités du territoire. Un rythme de 3 à 4 constructions par an devra être rendu possible. Ainsi le PLU devra avoir une capacité de construction de l'ordre de 45 à 60 maisons, sur un laps de 15 ans, réparties sur des zones ouvertes à l'urbanisation et des zones réservées pour l'urbanisation future.

Le développement urbain préconisé par le P.A.D.D. s’appuie à la fois sur les possibilités de : - Redéfinir et étendre les zones constructibles ;

- Densifier le tissu bâti ;

- Favoriser la construction de logements aidés ;

- Favoriser la réhabilitation de bâtiments anciens etc.

Une croissance urbaine maîtrisée

13 Sarl UrbaDoc : société au capital de 1000€ immatriculée au registre du commerce de Toulouse sous le numéro 483 723 722 - Siège social : 56, avenue des Minimes - 31200 Toulouse 05.34.42.02.91 - 05.31.60.25.80 - urbadoc@free.frProjet d'Aménagement et de Développement Durable - Commune de Saint-Michel-Loubéjou (46)

2 AFFIRMER LE VILLAGE ET CONSERVER SON CARACTERE

14 Sarl UrbaDoc : société au capital de 1000€ immatriculée au registre du commerce de Toulouse sous le numéro 483 723 722 - Siège social : 56, avenue des Minimes - 31200 Toulouse 05.34.42.02.91 - 05.31.60.25.80 - urbadoc@free.frProjet d’Aménagement et de Développement Durable - Commune de Saint-Michel-Loubéjou (46)

2.1 Réorienter l'urbanisation générale de la commune

COECNTITENSNNS Les polarités structurant le territoire communal sont définies par les

équipements qui concentrent des populations et génèrent du trafic.

Le village de Saint-Michel-Loubéjou ne constitue pas une centralité affirmée dans le paysage communal, au vue en particulier de la perception qui émane des activités établies le long de la RD 803. Conforter les T7 OR T1 : TNT EN] à ji . . Conforter le FE la RD n°803 La commune de Saint-Michel-Loubéjou ne dispose pas sur son PAIN

CR on Hi territoire d'une offre de service et d'équipements susceptible de lui

4 procurer une réelle autonomie. Pour les besoins quotidiens, elle reste

dépendante des communes voisines de Saint-Céré et de Bretenoux /

Biars sur Cère.

COTON PCR

res Le renforcement du rayonnement du centre bourg doit s’appuyer sur

mr des enjeux internes : meilleures visibilités des équipements, dynamique PTT "2 : a se

ur de CRETE met { des services de proximité à initier, requalification du bâti ancien, etc.

Il s'agira ainsi de rétablir la perception du village en créant des points d'appel pour :

- Garantir la qualité des espaces publics par la valeur des

aménagements et de l’entretien.

- Limiter les ruptures entre le bourg centre et les extensions

récentes et futures.

- Créer des lieux de vie et de centralité. TO

Conjointement, la commune veillera à la protection et à la préservation du cadre bâti des hameaux ruraux ; à ce titre la réhabilitation de

bâtiments anciens pour favoriser en particulier le locatif sera encouragée.

Les activités, implantées en linéaire de la RD n°803 seront confortées en vue d'assurer une diversification des fonctions sur le territoire communal.

Conforter la mixité et la diversification des fonctions au sein du territoire communal

15 Sarl UrbaDoc : société au capital de 1000€ immatriculée au registre du commerce de Toulouse sous le numéro 483 723 722 - Siège social : 56, avenue des Minimes - 31200 Toulouse 05.34.42.02.91 - 05.31.60.25.80 - urbadoc@free.frProjet d’Aménagement et de Développement Durable - Commune de Saint-Michel-Loubéjou (46)

2.2 Favoriser l'urbanisation en continuité du bâti existant

Ad a Dans un souci de développement cohérent de l'urbanisation, alliant continuité RTC Cure mr dl urbaine, respect de l'environnement et du monde agricole, et en parfaite . | cohérence avec les fondements de la loi SRU, le développement se poursuivra en continuité immédiate des entités urbaines les plus densément bâties, récentes et anciennes. En ce sens il conviendra de veiller à l'insertion D des nouvelles constructions dans et à proximité des hameaux anciens LE CTERRES L (Langélerie, bourg, etc.).

La commune conduira une politique volontaire en faveur d’une densification des espaces bâtis, y compris les plus récents, et sera garante de la gestion

CPL économe de ses ressources foncières. Seront élaborées des orientations POI c A d'aménagement permettant de structurer les zones existantes afin

Ja Se a é de le RD 803, d'éviter le mitage du territoire par les formes bâties. En parallèle, il > conviendra de veiller à ce que les nouvelles zones dédiées à l’urbanisation s n : s’intègrent dans le paysage afin de préserver l’identité rurale et le patrimoine = PL) communal.

SPC

d

Pech Ldcompe

L'extension urbaine devra en outre tenir compte de la proximité entre un bâti à vocation d'habitat et des bâtiments liés au fonctionnement d'activités commerciales (la Croix Blanche, a Cazelles, etc.).

La restructuration et le développement des activités en linéaire de la RD n°803, devra nécessairement tenir compte de la présence de franges habitées (Granval, Croix Blanche, etc.).

Enfin, il s'agira de gérer la proximité entre bâti à vocation d'habitat et les établissements agricoles nécessaires aux activités d'élevage.

Une croissance contigüe autour des espaces les plus densément bâtis

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2.3 Protéger les unités architecturales

Caractère qualifiant du bâti ancien au niveau du bourg et des hameaux ruraux tels celui de Lagineste

déterminé par des volumes simples et des matériaux traditionnels ;

Le territoire communal se décompose en

plusieurs unités architecturales. On note deux

modèles urbains aux caractéristiques très

différentes et très prononcées :

Une succession de hameaux, dont le

bourg, avec des constructions

relativement anciennes et

qualifiantes, implantées sur le

plateau, et dont le bâti s'articule en

accroche à la voirie communale et qui

privilégie un style architectural

- des extensions pavillonnaires répondant à une logique urbaine plus récente caractérisée notamment par une moindre densité et un type d'implantation en milieu de parcelle avec peu de jonction avec les limites parcellaires. Cette succession de groupes de constructions est visible le long de la RD n°803 et de la RD n°134.

Les hameaux ruraux sont mis en valeur par les espaces naturels qui les encadrent (Lagineste, etc.) ; il conviendra de veiller au respect de l’unité architecturale au niveau du patrimoine bâti afin de conserver l’attrait des lieux. La réhabilitation des édifices anciens pour favoriser l’offre de logements dans la commune devra respecter au maximum les matériaux utilisés afin de présenter un aspect compatible avec le caractère ou l’intérêt local.

A ce bâti ancien, s'ajoute également un patrimoine dit mineur (lavoir, four, calvaire, etc.) dont

la prise en compte contribue à préserver l'identité rurale de la commune.

Préserver et développer l'identité du territoire et du patrimoine

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3 FAVORISER LE DEVELOPPEMENT DES ACTIVITES ECONOMIQUES

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Sites bénéficiant d'un effet vitrine important

trafic d'environ 8 000 véhicules / j sur la RD

(1)

Extension et restructuration des activités en

MC OCT OIQIE

d'habitat à proximité

Intégrer les problématiques

environnementales dans les nouveaux

(ET TT ETES

Structurer les activités en linéaire de la RD

803 en tenant compte des données

sécuritaires en matière d'accessibilité et de

LCL

PAR AOC CE CUT

lien avec la Communauté de Communes

B

Le développement économique préconisé par le P.A.D.D. s’appuie à la fois sur le maintien et le renforcement des activités existantes, ceci dans une logique emploi/habitat/intégration des populations.

Afin de ne pas trop éloigner les zones d'habitat des zones d'emplois et de limiter le processus de résidentialisation, les possibilités d'agrandissement et de restructuration des zones d'activités existantes, notamment celle localisée à la Croix Blanche, seront étudiées.

Cette réflexion sera menée en lien avec les actions menées par la Communauté de Communes en matière de développement économique, et précisément l'aménagement et la gestion des zones d'activités.

Pour les activités de type artisanales, il s'agira d'adapter la présence de nouveaux établissements à la spécificité du territoire (franges des zones d'activités habitées) en veillant notamment à ce que ces nouvelles implantations soient compatibles avec la proximité de l'habitat (secteur La Croix Blanche, À Cazelles, Granval, etc.).

Aussi, cette diversification des activités ne peut s’inscrire que dans le cadre d’une démarche qualitative notamment en ce qui concerne l'intégration paysagère des activités.

Gérer le processus de résidentialisation et limiter les déplacements domicile/travail par la promotion, l'extension

et l'aménagement de la zone d'activité de la Croix Blanche

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4 PRESERVER ET CONFORTER LE POTENTIEL AGRICOLE ET NATUREL

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4.2 Préserver les points de vue

Le territoire de Saint-Michel-Loubéjou appartient à l'entité paysagère du Limargue. La commune se situe en interface entre la rivière de la bave au Sud et de son affluent, le Mammoul, au Nord. Le territoire communal présente trois reliefs distincts : un plateau tabulaire dont le découpage complexe est souligné par la végétation, une ; plaine inondable traversée au sud par la Bave, un replat plus à l'est structuré par le Me 1072 passage de la RD 803.

Le territoire communal occupe majoritairement le plateau étroit et découpé comportant des avancées intéressantes sur la Bave et le Mammoul. Les rebords du plateau ménagent des visibilités de larges amplitudes, tout particulièrement au sud, sur les communes proches (Castelnau Bretenoux et Saint-Laurent les Tours.).

Aux abords des villages ruraux et des hameaux, les nouvelles constructions devront

tenir compte quant à leur implantation des notions d'intégration paysagère tout

particulièrement au niveau des hameaux et villages implantées en dévers (Puymule) mais également sur les secteurs de replat en linéaire de la RD n°803 (Croix Blanche, etc).

L'ensemble de ces cônes de visibilité sont à prendre en considération ; ils participent pleinement à la qualité du cadre paysager, faire valoir quant à l'attractivité de la commune auprès des populations extérieures.

Urbaniser en tenant compte des spécificités topographiques,

protéger les points de vue

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4.3 Protéger et mettre en valeur les espaces naturels

Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable intègre pleinement la volonté de sauvegarder et de valoriser la richesse des équilibres et ressources naturelles présents sur le territoire de la commune (couvert boisé, berges de la Bave avec sa ripisylve, etc.).

. La prise en compte de la qualité de vie dans l'émergence de nouveaux RS TRE TEE ETAT projets (cf. restructuration de la zone d'activités sur le secteur de la Croix Blanche) doit se traduire par un encouragement à

l'aménagement paysager des opérations de développement afin de garantir une meilleure intégration dans le paysage et un respect des zones naturelles environnantes.

TIRER d e Les enjeux de protection des espaces naturels, dans le cadre du PADD, PTT PL | ru ms ne se déclinent comme il suit :

- Préserver les secteurs boisés de la commune qui structurent le

paysage,

- Accompagner l’urbanisation sans compromettre l’identité et le

cadre de la vie,

- Respecter les zones naturelles sensibles (enjeux de protection

liés aux risques naturels et à l’environnement),

- Favoriser le développement des énergies renouvelables et

durables lorsque cela est pertinent,

- Tenir compte des risques et des contraintes naturelles

@PRID),

- Limiter l'urbanisation dans les zones les plus pentues.

CET

CTENO ÉTAT

S'approprier les espaces naturels selon des formes respectueuses de leur préservation

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