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Déliberation - 20260226 liste des deliberations pour publication
Document publié le Jeudi 26 février 2026 par la commune de Champ-Saint-Père.
Lien du pdf (Déliberation - 20260226 liste des deliberations pour publication)
Thèmes du document : Éducation, Histoire et mémoire, Aménagement du territoire,
|
Convention
de
mise
à disposition
de
la salle
commune
des
Foyers
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
26
février
2026
APPROUVÉEÀ
DEL2026.001 |
Ste
L'UNANIMITÉ
Le
;
APPROUVÉEÀ
DEL2026_002
|
Convention
d'indemnisation
avec
Vendée
Eau
L'UNANIMITÉ
ou
;
.
APPROUVÉEÀ
DEL2026_003 |
Attribution
numéro
de
voirie
L'UNANIMITÉ
DEL2026
004
Rétrocession
des
espaces
verts
et voirie
—
APPROUVÉE
À
—
Résidence
Charles
de
Gyves
- Vendée
Habitat
L'UNANIMITÉ
DEL2026
005
Reprise
anticipée
du
résultat
de
fonctionnement
2025
et
APPROUVÉE
À
—
affectation
provisoire
- Budget
principal
L'UNANIMITÉ
ue
.
APPROUVÉEÀ
DEL2026_006 |
Budget
primitif
2026
- budget
principal
L'UNANIMITÉ
DEL2026
007
Reprise
anticipée
du
résultat
de
fonctionnement
2025
et
APPROUVÉE
A
—
affectation
provisoire
- Budget
Noailles
L'UNANIMITÉ
ue
.
APPROUVÉEÀ
DEL2026_008 |
Budget
primitif
2026
- budget
Noailles
L'UNANIMITÉ
ue
.
.
APPROUVÉEÀ
DEL2026_009 |
Budget
primitif
2026-
budget
lotissement
Les
Violettes
L'UNANIMITÉ
ue
.
APPROUVÉE
A
DEL2026_010 |
Budget
primitif
2026
-
budget
lotissement
du
Tram
L'UNANIMITÉ
ue
,
,
.
APPROUVÉE
À
DEL2026_011
|
Budget
primitif
2026
- budget
lotissement
de
l'Industrie
L’'UNANIMITÉ
Fixation
du
montant
des
frais
de
scolarité
pour
l’année
scolaire
APPROUVÉE
À
DEL2026_072 |
25-2026
L'UNANIMITÉ
DEL2026
013
Contrat
d'association
école
privée
St
Pierre
- Participation
APPROUVÉE
A
—
financière
pour
l’année
2025-2026
L'UNANIMITÉ
Li
,
,
APPROUVÉEÀ
DEL2026_014
|
Participation
classes
de
découverte
école
Jacques-Yves
Cousteau
L'UNANIMITÉ
in
,
,
.e
.
APPROUVÉEÀ
DEL2026_015 |
Participation
classes
de
découverte
école
privée
St
Pierre
L'UNANIMITÉ
Lu
.
ne
APPROUVÉEÀ
DEL2026_016 |
Participation
fournitures
scolaires
école
Jacques-Yves
Cousteau
L'UNANIMITÉ
Li
.
ne
ce
.
APPROUVÉEÀ
DEL2026_017 |
Participation
fournitures
scolaires
école
privée
St
Pierre
L'UNANIMITÉ
.
.
:
.
Le
APPROUVÉEÀ
DEL2026_018
|
Prise
en
charge
financière
frais
de
scolarité
en
ULIS
2025-2026
L'UNANIMITÉ
.
APPROUVÉEÀ
DEL2026_019 |
Subvention
2026
L’'UNANIMITÉ
.
cure
APPROUVÉEÀ
DEL2026
020 |
Retrait
de
la
délibération
DEL2025
081
L'UNANIMITÉ
REJETÉE
DEL2026_021
Convention
d'occupation
du
domaine
public
- Aire
de
camping-
6 CONTRE
car
4
POUR
4 ABSTENTIONS
DEL2026
022
Convention
de
partenariat
avec
VGL
pour
Le transport
des
APPROUVÉE
À
—
scolaires
au
spectacle
de
fin
d'année
- 2026-2039
L'UNANIMITÉ
en
APPROUVÉEÀ
DEL2026_023 |
Création
de
poste
L'UNANIMITÉ
Convention
de
participation
avec
le
CDG85
pour
la couverture
APPROUVÉE
À
DEL2026_024
santé
des
agents
PE
ar]
L
L'UNANIMITÉ