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Déliberation - 20250327 Liste DES Deliberations Pour Publication
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champ-Saint-Père.
Lien du pdf (Déliberation - 20250327 Liste DES Deliberations Pour Publication)
Thèmes du document : Éducation, Fiscalité, Investissement et développement économique,
DEL2025_013
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Adhésion
à Géo
Vendée
Séance
du
27
mars
2025 APPROUVÉEÀ
L'UNANIMITÉ
DEL2025_014
Compte
de
gestion
2024
- Budget
Principal
APPROUVÉEÀ
L'UNANIMITÉ
DEL2025_015
Compte
administratif
2024-
Budget
Principal
APPROUVÉEÀ
L’UNANIMITÉ
DEL2025_016
Affectation
du
résultat
2024
- Budget
Principal
APPROUVÉEÀ
L'UNANIMITÉ
DEL2025_017
Taux
d'imposition
2025
APPROUVÉEÀ 4 VOIX POUR
+2%
6 VOIX
POUR
+1%
5 VOIX POUR
MAINTIEN
DEL2025_018
Budget
primitif
2025
- Budget
Principal
APPROUVÉEÀ
L'UNANIMITÉ
DEL2025_019
Compte
de
gestion
2024
- Noailles
APPROUVÉEÀ
L'UNANIMITÉ
DEL2025_020
Compte
administratif
2024-
Budget
Noailles
APPROUVÉEÀ
L'UNANIMITÉ
DEL2025_021
Affectation
du
résultat
2024
- Budget
Noailles
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
DEL2025_022
Budget
primitif
2025
- Noailles
APPROUVÉEÀ
L'UNANIMITÉ
DEL2025_023
Compte
de
gestion
2024
- Budget
Lotissement
des
Violettes
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
DEL2025_024
Compte
administratif
2024-
Budget
Lotissement
des
Violettes
APPROUVÉEÀ
L'UNANIMITÉ
DEL2025_025
Affectation
du
résultat
2024
- Budget
Lotissement
des
Violettes
APPROUVÉEÀ
L’UNANIMITÉ
DEL2025_026
Budget
primitif
2025
-
Lotissement
des
Violettes
APPROUVÉEÀ
L'UNANIMITÉ
DEL2025_027
Compte
de
gestion
2024
- Lotissement
du
Tram
APPROUVÉEÀ
L'UNANIMITÉ
DEL2025_028
Compte
administratif
2024
- Budget
Lotissement
du
Tram
APPROUVÉEÀ
L'UNANIMITÉ
DEL2025_029
Affectation
du
résultat
2024
- Budget
Lotissement
du
Tram
APPROUVÉEÀ
L'UNANIMITÉ
DEL2025_030
Budget
primitif
2025
- Budget
Lotissement
du
Tram
APPROUVÉEÀ
L'UNANIMITÉ
DEL2025_031
Compte
de
gestion
2024
- Lotissement
de
l’Industrie
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
DEL2025_032
Compte
administratif
2024-
Lotissement
de
l'Industrie
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
DEL2025_033
Affectation
du
résultat
2024
- Budget
Lotissement
de
l'Industrie
APPROUVÉEÀ
L'UNANIMITÉ
DEL2025_034
Budget
primitif
2025
- Budget
Lotissement
de
l’industrie
APPROUVÉEÀ
L'UNANIMITÉ
DEL2025_035
Fixation
du
montant
des
frais
de
scolarité
pour
l’année
scolaire
2024/2025
APPROUVÉEÀ
L'UNANIMITÉ
DEL2025_036
Contrat
d'association
école
privée
St
Pierre
-
Participation
financière
pour
l’année
scolaire
2024-2025
APPROUVÉEÀ
14
VOIX
POUR
ET 1 ABSTENTION
DEL2025_037
Prise
en
charge
des
frais
de
scolarité
en
ULIS
APPROUVÉEÀ
L'UNANIMITÉ
DEL2025_038
Demande
de
subvention
PDLA
APPROUVÉEÀ
L'UNANIMITÉ
DEL2025_039
Répartition
des
amendes
de
police
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
DEL2025_040
Modification
du
tableau
des
effectifs
APPROUVÉEÀ
L'UNANIMITÉ
Le
Maire,
Jean
FERRAND