Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - N 77 RESSOURCES HUMAINES Modification du tab
Déliberation - N 40 RESSOURCES HUMAINES Modification du tab
Déliberation - N 38 RESSOURCES HUMAINES Modification tablea
Déliberation - N 057 RESSOURCES HUMAINES Modification du tab
Déliberation - N 40 RESSOURCES HUMAINES Modification du tab
Déliberation - N 141 RESSOURCES HUMAINES Modification du tab
Déliberation - N 085 RESSOURCES HUMAINES Modification du tab
Déliberation - N 33 RESSOURCES HUMAINES Modification du tab
Déliberation - N 53 RESSOURCES HUMAINES Modification du tab
Déliberation - N 41 RESSOURCES HUMAINES Modification du tab
Déliberation - N 43 RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs
Document publié le Jeudi 8 février 2018 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - N 43 RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Loisirs,
1
COMMUNE DE BAYONNE
Département des Pyrénées atlantiques - Arrondissement de Bayonne
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2018
DELIBERATION N° 43
L’an deux mil dix huit, le huit février, le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-René ETCHEGARAY, Maire. La séance a été ouverte à 17h37.
Présents : M. ETCHEGARAY, Mme DURRUTY, M. MILLET-BARBE, Mme BISAUTA, M. SOROSTE, Mme LAUQUE, MM. UGALDE, LACASSAGNE, Mmes DUHART, CASTEL, Mme MARTIN DOLHAGARAY, MM. AGUERRE, ESMIEU, Mme LANGLOIS jusqu’à 20h30 , MM. SALDUCCI, POCQ, ARCOUET, SALANNE, Mmes MEYZENC à partir de 17h55 ; M. ESCAPIL-INCHAUSPE, Mme BENSOUSSAN, M. BOUTONNET, Mme LARRE, Mmes ARAGON, CAPDEVIELLE, HERRERA LANDA, MM. DUZERT, ETCHETO, BERGE, PALLAS, ARTIAGA, IRIART et Mme WAGNER.
Absents représentés par pouvoir :
M. NEYS par Mme DURRUTY, Mme JUZAN par Mme DUHART, Mme LANGLOIS par M.LACASSAGNE à partir de 20h30, M. LALANNE par M. ESMIEU, Mme BRAU-BOIRIE par M. MILLET-BARBE, Mme MEYZENC par M. SOROSTE jusqu’à 17h55, Mme TAIEB par M. POCQ, M. LAIGUILLON par M. SALDUCCI, Mme CANDILLIER par M. ARCOUET, Mme BELBARAKA par M. ETCHEGARAY, M. DAUBISSE par Mme LAUQUE, Mme PICARD FELICES par Mme HERRERA LANDA.
Secrétaire :
M. BOUTONNET
Entendu le rapport de Mme Durruty,
OBJET : RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs.
Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité. Il appartient donc au conseil municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.
Il est demandé au conseil municipal de bien vouloir modifier le tableau des effectifs comme suit :
- CREATIONS DE POSTES :
- Filière administrative
- 1 poste d’adjoint administratif à temps complet
- 1 poste d’adjoint administratif à temps non complet 50%
Nombre de conseillers
municipaux en exercice :
43
Certifié exécutoire compte
tenu du dépôt au titre du
contrôle de légalité et de
l’affichage en mairie le
…………………
Le Maire 2
- Filière technique
- 2 postes d’ingénieur
- 2 postes d’adjoint technique à temps complet
- Filière animation
- 1 poste d’adjoint d’animation à temps complet
- Filière sécurité
- 1 poste de gardien-brigadier de police municipale à temps complet
- CREATIONS DE POSTES suite à commission administrative paritaire du 31 janvier 2018 : - Filière administrative
- 2 postes d'attaché hors classe
- 1 poste d’attaché principal
- 1 poste d’attaché
- 1 poste de rédacteur principal de 2 e classe
- 1 poste de rédacteur
- 3 postes d’adjoint administratif principal de 1 re classe
- 15 postes d’adjoint administratif principal de 2 e classe
- Filière animation
- 1 poste d’animateur
- 1 poste d’adjoint d’animation principal de 2 e classe
- Filière culturelle
- 1 poste de bibliothécaire
- 3 postes d’adjoint du patrimoine principal de 1 re classe
- 3 postes d’adjoint du patrimoine principal de 2 e classe
- Filière médico-sociale
- 1 poste d’auxiliaire de puériculture principal de 1 re classe
- 2 postes d’agent spécialisé principal de 1re classe des écoles maternelles - 1 poste d’agent social principal de 1 re classe
- Filière sécurité
- 2 postes de brigadier chef principal de police municipale
- Filière sportive
- 1 poste d’éducateur des activités physiques et sportives principal de 1ère classe 3
- Filière technique
- 1 poste d’ingénieur
- 1 poste de technicien principal de 2 e classe
- 1 poste de technicien
- 2 postes d’agent de maîtrise principal
- 1 poste d’agent de maîtrise
- 18 postes d’adjoint technique principal de 1re classe
- 27 postes d’adjoint technique principal de 2 e classe
- SUPPRESSIONS DE POSTES suite à commission administrative paritaire du 31 janvier 2018 : - Filière administrative
- 1 poste de directeur
- 1 poste d'attaché principal
- 1 poste d'attaché
- 1 poste de rédacteur principal de 1 re classe
- 1 poste de rédacteur
- 3 postes d’adjoint administratif principal de 2 e classe
- 16 postes d’adjoint administratif
- Filière animation
- 1 poste d’adjoint d'animation principal de 2e classe
- 1 poste d’adjoint d'animation
- Filière culturelle
- 1 poste d’assistant de conservation du patrimoine principal de 1 re classe - 3 postes d’adjoint du patrimoine principal de 2 e classe
- 2 postes d’adjoint du patrimoine
- Filière médico-sociale
- 1 poste d’auxiliaire de puériculture principal de 2 e classe
- 2 postes d’agent spécialisé principal de 2e classe des écoles maternelles - 1 poste d’agent social principal de 2 e classe
- Filière sécurité
- 1 poste de brigadier chef principal de police municipale
- 2 postes de brigadier de police municipale
- Filière sportive
- 1 poste d’éducateur des activités physiques et sportives principal de 2e classe 4
- Filière technique
- 1 poste de technicien principal de 1 re classe
- 1 poste de technicien
- 1 poste d’agent de maîtrise principal
- 2 postes d’agent de maîtrise
- 1 poste d’adjoint technique principal de 1 re classe
- 18 postes d’adjoint technique principal de 2 e classe
- 27 postes d’adjoint technique
Ont signé au registre les membres présents.
ADOPTI ON A L’UN AN IM I TE DES VOTES EX PR I M ES
Mmes Aragon, Capdevielle, Herrera Landa (avec mandat),
MM. Duzert, Etcheto, Bergé, Pallas, Artiaga ne prennent pas part au vote. M. Iriart Mme Wagner s’abstiennent.
Jean-René ETCHEGARAY
Maire de Bayonne