Conseil Municipal - reunion du conseil municipal 7 11 2018

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Conseil Municipal - reunion du conseil municipal 7 11 2018 Document publié le Mercredi 7 novembre 2018 par la commune de Tizac-de-Lapouyade. Lien du pdf (Conseil Municipal - reunion du conseil municipal 7 11 2018)Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Famille, 1

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

du 7 novembre 2018

L'an Deux Mil dix huit le sept novembre, à vingt heures trente, le Conseil

Municipal de la Commune de Tizac de Lapouyade, dûment convoqué, s'est réuni en

session ordinaire, sous la présidence de : Monsieur Pierre-Jean MARTINET,

Maire.

Présents : Monsieur Pierre Jean MARTINET, Dominique BERNESCUT, Didier

RIGAIL, Alain REYNAUD, Mesdames Gaëlle LAUD, Sébastien CHARRÉ,

Frédéric FERCHAUD, Messieurs Didier RIGAIL, Jean Pierre ROLLAND,

Dominique LAGARDE, Christel BASSOT, Nathalie LAVILLE.

Date de la convocation : 05 Novembre 2018

L’Ordre du jour est le suivant :

 Désignation d’un ou d’une secrétaire de séance

 Adoption du compte rendu de la séance du 3 octobre 2018

 Informations sur le SIRP

 Personnel communal :

- Demande d’avancement de grade

- Remplacement d’Aurélie DE FAVERI

- Divers

 Présentation du rapport annuel du Président sur le prix et la

qualité du service public Pour 2017

 Comptes rendus des délégués aux Syndicats Intercommunaux et

à la Communauté d’Agglomération

 Questions et informations diverses

Madame Gaëlle LAUD est nommée secrétaire de séance.

Le compte rendu de la réunion du 03 octobre 2018 est adopté à l’unanimité.

Informations sur le SIRP

 Le Maire donne compte rendu au Conseil Municipal de

plusieurs réunions du SIRP.Notamment de la dernière réunion

concernant la répartition des frais des écoles des trois

communes. La commune de Maransin demande une somme

d’environ 6 500 € pour le remboursement de frais de

secrétariat. Le conseil souhaiterait avoir des justificatifs sur2

cette forte augmentation. Madame ESTRADE a proposé que

le SIRP ne rembourse pas de participation à la commune de

TIZAC DE LAPOUYADE. De ce fait, la participation des

communes restera stable par l’augmentation des frais de

secrétariat.

 Le Maire rappelle que le contrat de Mélanie LALANNE se

termine fin décembre. Le renouvellement de son contrat a

été accepté en réunion du SIRP

 Le Maire informe le conseil que le chauffeur de bus a

démissionné. Monsieur CHAUDET a été contacté mais a trop

d’exigences pour ce poste. Le SIRP a donc contacté la

personne qui avait remplacée Mme LAMOTHE lors de son

précédent arrêt. Il lui a été fait un contrat de travail d’une

année.

 Le Maire informe l’ensemble du conseil qu’il convient de

préparer le remplacement d’Aurélie DE FAVERI pendant son

congés maternité. Un appel à candidatures a été lancé et le

recrutement aura lieu dans les prochaines semaines.

 La somme reversée par le SIRP cette année sera d’environ

15 000 €.

Présentation du rapport annuel du SMICVAL Pour 2017

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le rapport annuel du SMICVAL

pour l’année 2017. Celui-ci restera à la disposition du public au secrétariat de la

mairie.

Présentation du rapport annuel du Président sur le prix et la

qualité du service public Pour 2017

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le rapport annuel du Président

sur le prix et la qualité du service public pour l’année 2017. Celui-ci restera à la

disposition du public au secrétariat de la mairie.

Informations diverses :

Informations financières :

 Le Maire informe le conseil municipal des versements du

conseil départemental, à savoir :

¤ Fond départemental à l’aide des communes 2018 : 17 790 €

¤ Compensation taxe professionnelle : 12 473 €

¤ Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits de3

mutation

¤ Subvention exceptionnelle pour les travaux de l’école : 5 934 €

Personnel communal :

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il a reçu un courrier RAR de

Madame Nathalie TOURNADE. Celle-ci demande un avancement de grade.

Après discussion, le conseil municipal ne souhaite pas donner une suite favorable

à cette demande.

Vote : Pour 0 Contre 6 Abstentions 5

Convention SDEEG :

Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a reçu la convention de

prestations de services pour l’accompagnement à l’efficacité énergétique du

partrimoine. Cette convention pourrait peut-être nous servir pour faire un

bilan des travaux du foyer.

Epicerie

Le Maire informe le Conseil Municipal que Mme LECOANNET est toujours

présente car elle n’a pas trouvé d’acheteur pour son fonds de commerce. Le

Maire lui a donc demandé de fournir de nouveau le pain et de l’alimentation

pour la cantine.

Toilettes

Le projet paraît plus compliqué qu’il n’en paraissait au départ.

Comptes rendus des syndicats

Conférence des Maires du Grand Libournais

Monsieur Dominique BERNESCUT informe le Conseil qu’il a assisté à une

conférence organisée par Le Pôle Territorial du Grand Libournais sur

l’élaboration des documents d’urbanisme et la simplification des demandes pour

les piscines, garages, etc…

136 Maires étaient concernés par cette conférence, seulement 30 étaient

présents à Saint Denis de Pile pour cette conférence.

CALI

Dominique BERNESCUT donne compte rendu d’une réunion de la CALI qui a eu

lieu à Bayas sur les finances et la fiscalité et notamment sur la vente de

parcelles appartenant à la ville de Libourne.

Syndicat des trois rivières4

Didier Rigail et Alain Reynaud donnent compte rendu de la réunion du Syndicat

des 3 rivières. Sur la commune de Saint Yzan de Soudiac, il y a un projet

d’assèchement de la Saye pour la remettre dans son lit initial ainsi que des

créations de digue. La fin du chantier est prévue pour janvier 2019.

Si nous rencontrons des problèmes de cours d’eau, ils sont présents pour monter

les dossiers.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à …………………………

Le Maire, La secrétaire de séance,

Les membres du conseil municipal,