Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - conseil municipal ordre du jour conseil municipal
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 25 mai 0
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 20 juin 2024
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal dinstallation du 2
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 12 octobre 2026
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 7 juillet 2025
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 20 octobre
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 8 juin 2026
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 24 avril 2024
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 5 juillet 2023
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 8 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ponteilla.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 8 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Logement,
Ponteilla,
le 2 JUIN
2026
Ÿ Ponteilla-Nyls
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
8 JUIN
2026
À
18H30
SALLE
« FRANCOIS
JAUBERT
» - MAIRIE
DE
PONTEILLA
ORDRE
DU
JOUR
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
e
Règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
e
Modification
des
délégations
d'attributions
consenties
par
le
Conseil
municipal
au
Maire
e
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID)
- Proposition
des
membres
MARCHÉS
PUBLICS
e
Rénovation
du
square
Guy
Malé
-
Attribution
des
offres
du
marché
et
autorisation
donnée
au
Maire
de
signer
les
marchés,
actes
et
pièces
afférents
ÉNERGIE
e
Convention
entre
ENEDIS
et
la
Commune
relative
à
la
mise
en
œuvre
d'une
opération
d'autoconsommation
collective
-
Autorisation
donnée
au
Maire
de
signer
la
convention
et
toutes
pièces
afférentes
FONCIER
e
Rue
du
Chêne
- Acquisition
à l'euro
symbolique
des
parcelles
cadastrées
section
AA
n°
166,
AA
n°
167
et
AA
n°
171
et
d'une
partie
des
parcelles
cadastrées
section
AA
n°
176,
AA
n°
175
et
AA
n°
420,
selon
le
plan
annexé
- Autorisation
donnée
au
Maire
de
procéder
à l'acquisition,
de
faire
intervenir
un
géomètre
et
de
signer
l'acte
et
toutes
pièces
nécessaires
QUESTIONS
DIVERSES
e
Questions
diverses
Le
Maire,
Franck
DADIES
Mairie
de
Ponteilla-Nyls
Rue
de
conflent
- 66300
PONTEILLA
- Tél.
04
68
53
06
70
- Fax
04
68
53
36
51
- e-mail
:secretariat@mairie-ponteilla-nyls.fr
Site
internet
:wwuw.mairie-ponteilla-nyls.fr