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Document publié le Lundi 26 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bièvre Isère - 00 2026 01 26 Conv Conseil 26 01 2026)
Thèmes du document : Budget, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Bièvreiscrc communauté
BIÈVRE ISÈRE COMMUNAUTÉ
Le 13 janvier 2026
Objet : Convocation
Nos réfs : AG 26-003-JG/PG/NC
Madame, Monsieur,
Vous êtes prié d'assister à la réunion du Conseil Communautaire
qui aura lieu, en présentiel le :
Lundi 26 janvier 2026 à 18h00
Salle du Conseil - 1 Avenue Roland Garros
ZAC Grenoble Air Parc - 38590 SAINT-ETIENNE DE SAINT-GEOIRS
Ordre du Jour du Conseil Communautaire
0- Validation PV séance du 15 décembre 2025.
1- Finances : Vote des taux 2026.
2- Finances : Vote du taux 2026 de la Taxe d’Enlèvement des
Ordures Ménagères.
3- Finances : Vote du montant de taxe Gémapi pour 2026.
4- Finances: Fongibilité des crédits budgétaires M57 pour le Budget Principal.
5- Finances: Autorisations de Programme et Crédits de
Paiement (AP/CP) 2026 - Budget Principal.
6- Finances : Vote du Budget Primitif 2026 du Budget Principal.
7- Finances: Vote du Budget Primitif 2026 du Budgét Annexe
Eau Potable.
8- Finances: Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement (AP/CP) 2026 Budget Annexe Assainissement: raccordement au transit de la STEP Vienne Condrieu
Agglomération.
9- Finances: Vote du Budget Primitif 2026 du Budget Annexe
Assainissement.
10- Finances : Fongibilité des crédits budgétaires M57 Budget
Annexe Immobilier d'Entreprises.
Grenoble Air Parc. 1, avenue Roland Garros « 38590 Saint-Étienne de Saint-Geoirs
Tél.: 04 76 93 51 46. Fax: 04 76 93 58 38. contact@bievre-isere.com
www.bievre-isere.com 11-
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Finances: Vote du Budget Primitif 2026 du Budget Annexe
Immobilier d'entreprises.
Finances: Vote du Budget Primitif 2026 du Budget Annexe
Aménagement de Zones d'Activités.
Finances : Vote du Budget Primitif 2026 du Budget Annexe
Porte des Chambaran 2.
Finances : Vote du Budget Primitif 2026 du Budget Annexe
Grenoble Air Parc.
Finances : Vote du Budget Primitif 2026 du Budget Annexe
ZAC Porte des Alpes.
Finances : Vote du Budget Primitif 2026 du Budget Annexe ZA
des Basses Echarrières.
Finances : Fongjibilité des crédits budgétaires M57 Budget
Budget Annexe Charte Forestière des Chambaran.
Finances : Vote du Budget Primitif 2026 du Budget Annexe
Charte Forestière des Chambaran.
Finances : Fongjibilité des crédits budgétaires M57 Budget
Annexe Charte forestière des Bas Bonnevaux.
Finances : Vote du Budget Primitif 2026 du Budget Annexe
Charte Forestière du bas Bonnevaux.
Finances : Création d'une Autorisation de Programme et
Crédits de Paiement (AP/CP) 2026 pour la « création d'un
réseau de chaleur » - Budget AEnnexe Gestion déléguée de la
compétence Réseau de Chaleur ou Froid - La Côte Saint- André.
Finances : Vote du Budget Primitif 2026 du Budget Annexe
Gestion Déléguée de la compétence Réseau de Chaleur Chaud
Froid - La Côte Saint-André.
Affaires Générale / Développement Economique : Attribution
de l'Accord cadre de maîtrise d'œuvre, d’études et d'assistance conseil en vue d'opérations diverses d'infrastructures, de voiries et réseaux divers, d’hydraulique urbaine — Avenant n°1.
Affaires Générale : Prestations de service d'assurances — Lot
03 : Assurance flotte automobile — Avenant n°1.
Ressources Humaines : Créations, suppressions de postes et adoption du tableau des emplois.
Délibérations du Bureau Communautaire du 13 janvier 2026
Développement Economique : Cession d’un tènement à la
société G3S, sur la zone d'activités du Dépôt à Saint-Jean de Bournay.
Services Techniques : Demande de subvention auprès de
l'Etat au titre de la Dotation de Soutien à l’'Investissement Local
(DSIL) ou au titre de la Dotation d'Equipement des territoires
Ruraux (DETR) pour les travaux de toiture à Aqualib. Annexes :
Information du Conseil Communautaire quant aux décisions prises en vertu des :
> Annexe 1: délégations de pouvoir du Conseil Communautaire au Président,
> Annexe 2 : délégations de fonction des Vice-Présidents,
> Annexe 3: relevés de décisions prises dans le cadre de l'exercice du Droit de Préemption Urbain (DPU).
Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes sincères salutations.
Joël GULLON
Président de