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Compte-Rendu - cr 07 11 2015
Compte-Rendu - cr cm 10 octobre
Compte-Rendu - cr 07 11 2015
Compte-Rendu - cr cm 11 decembre 2017
Document publié le Lundi 11 décembre 2017 par la commune de Neauphle-le-Château.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 11 decembre 2017)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Institutions publiques,
VILLE
DE
NEAUPHLE-LE-CHATEAU
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
DECEMBRE
2017
L’an
deux
mille
dix-sept,
le onze
décembre,
à vingt
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Neauphle-le-Château
s’est
réuni
dans
la
salle
du
Conseil
Parking
de
la
Place
aux
Herbes,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Bernard
JOPPIN,
Maire
A
6 26 A6 EE
ke fe fe fe
6 26
ke ke ke 2e fe fee
6 Re Ke Ke ke ke
6
6 Ke OK
Etaient
présents
:
Bernard
JOPPIN
- le
Maire,
Philippe
LEBLOND,
Annick
VENANT,
Jean-Pierre
JULLIEN,
Catherine
SOUS,
Elisabeth
SANDJIVY
-
Maires
Adjoints,
Alain
JUND,
Patrick
GILLIERON,
Marc
LEROY,
Stephen
CHARLIEU,
Emmanuelle
COEURET,
Olaf PECH,
Alexandra
BOULLION,
Nicole
MEUNIER,
Sylvie
BARA,
Chantal
JULIEN
et
David
GUERIN.
Etaient
absents.
excusés
et
représentés
Jean-Claude
KUENTZ
donne
pouvoir
à Stephen
CHARLIEU,
Benoît
POUYET
donne
pouvoir
à Emmanuelle
COEURET.
Etaient
absents
et
excusés
:
Daniel
SCHAEFER,
Cerise
ROLIN,
Anne-Sophie
SABOULARD
et
Bastien
VIAL-COLLET.
RRRKKERERERERERERERLRERERERIERREREREIEIE
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le Maire
ouvre
la
séance
à
20
heures
30.
Après
avoir
nommé
Monsieur
Jean-Pierre
JULLIEN
comme
secrétaire
de
séance,
le
Conseil
Municipal
approuve
le compte-rendu
du
9 octobre
2017.
KREREKEREEEEREEEEERERERELEREEREREREREEEEE
BUDGET
COMMUNE
2017
— DECISION
MODIFICATIVE
N°
3 - PERSONNEL
Suite
à
des
arrêts
maladie,
la
Mairie
a perçu
des
remboursements
par
notre
assurance
et
a
dû
prévoir
des
remplacements
par
des
agents
contractuels.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
-
DECIDE,
à l’unanimité,
de
procéder
à la décision
modificative
suivante,
Ville porte
Ÿ:
*
*
2 place aux Herbes + 78640 NEAUPHLE
LE CHATEAU
8
€ 01
34
91
00
74
e
Fax
01
34
89
57
20
www.neauphle-le-chateau.com
+
mairie@neauphle-le-chateau.com
de
Chevreuse Comptes
Dépenses
Chapitre
Article
Nature
Montant
12
6413
Rémunération
personnel
non
titulaire
+15000€
Total
+15
000
€
Comptes
Recettes
Chapitre
Article
Nature
Montant
13
6419
Remboursements
sur
rémunération
du
personnel
+15
000
€
Total
+15000
€
BUDGET
_PRIMITIF_2018
—
AUTORISATION
DONNEE
A
MONSIEUR
LE
MAIRE
D’ENGAGER,
DE
LIQUIDER_
ET
MANDATER
DES
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
DANS
LA
LIMITE
DU
QUART
DES
CREDITS
INSCRITS
AU
BUDGET
PRECEDENT
Considérant
que
certains
travaux
ne
peuvent
attendre
le
vote
du
budget
primitif
2018,
il
convient
d’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d’investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
inscrits
à la
section
d'investissement
du
budget
2017
pour
les
chapitres
20
-
Frais
d’études,
21
- Immobilisations
corporelles
et
23
- Immobilisations
en
cours
(dépenses
totales
déduction
faite
de
celles
imputées
aux
chapitres
16
- Emprunts
et dettes
assimilées
et
18
- Affectation).
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
-
AUTORISE,
avec
18
voix
pour
et
1
opposition
(Patrick
GILLIERON),
l'engagement
en
2018
des
dépenses
précitées
dans
l'attente
du
vote
du
budget
primitif.
PERSONNEL-_INSTAURATION
DU
RIFSEEP
POUR
LES
ADJOINTS
TECHNIQUES
ET
AGENTS
DE
MAITRISE
Sur
rapport
de
Monsieur
le Maire,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
loi
n°83-634
du
13
juillet
1983
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires
et
notamment
son
article
20,
Vu
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale
et notamment
son
article
88,
Vu
le
décret
n°91-875
du
6
septembre
1991
pris
pour
l’application
du
1Ÿ
alinéa
de
l’article
88
de
la
loi
n°
84-53
du
26 janvier
1984,
Vu
le
décret
n°2010-997
du
26
août
2010
relatif
au
régime
de
maintien
des
primes
et
indemnités
des
agents
publics
de
l'Etat
et des
magistrats
de
l'ordre judiciaire
dans
certaines
situations
de
congés,
Vu
le
décret
n°2014-513
du
20
mai
2014
portant
création
d’un
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l’expertise
et
de
l’engagement
professionnel
dans
la
fonction
publique
de
l'Etat,
Ville porte
gd”
*
À
2
place
aux
Herbes
+
78640
NEAUPHLE
LE
CHATEAU
(01
34
91
00
74
»
Fax
01
34
89
57
20
www.neauphie-le-chateau.com
+
mairie@neauphie-le-chateau.com ER
E
mL
|
tt
VILLE
DE
NEAUPHLE-LE-CHATEAU
Vu
le
décret
n°2014-1526
du
16
décembre
2014
relatif
à
l’appréciation
de
la
valeur
professionnelle
des
fonctionnaires
territoriaux,
Vu
la
circulaire
NOR
: RDFF1427139C
du
5
décembre
2014
relative
à
la
mise
en
œuvre
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l’expertise
et
de
l’engagement
professionnel, Vu
l'arrêté
du
16 juin
2017
publié
au journal
officiel
du
12
août
2017,
Vu
l’avis
du
Comité
Technique
en
date
du
Vu
la délibération
du
conseil
municipal
du
3 avril
2017
relative
à l’instauration
du
RIFSEEP,
Considérant
qu’il
convient
d’instaurer
au
sein
de
la
commune,
un
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP)
en
lieu
et place
du
régime
indemnitaire
existant
pour
les
adjoints
techniques
et agents
de
maîtrise
de
la commune,
Considérant
que
ce
régime
indemnitaire
se compose :
e
d’une
part,
d’une
indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d’expertise
(IFSE)
liée
aux
fonctions
exercées
par
l’agent
e
et
d’autre
part,
d’un
complément
indemnitaire
annuel
(CIA),
non
automatiquement
reconductible
d’une
année
sur
l’autre
puisque
lié à la manière
de
servir
de
l’agent
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Article
1
: Dispositions
générales
Les
dispositions
de
l’article
1 de
la délibération
du
conseil
municipal
du
3
avril
2017
s’appliquent
aux
adjoints
techniques
et agents
de
maitrise
de
la mairie
de
Neauphle-le-Château.
La
présente
délibération
prendra
effet
au
1° janvier
2018.
Article
2
: Mise
en
œuvre
de
l’Indemnité
de
Fonctions,
de
Sujétion
et d’Expertise
(IFSE)
Les
dispositions
de
l’article
2
de
la
délibération
du
3
avril
2017
relatives
aux
conditions
d’attribution
de
l’ISFE
s’appliquent
aux
adjoints
techniques
et agents
de
maitrise.
Adjoints
techniques
et
agents
de
maitrise
(C)
e
Montant
de
l’IFSE
Groupes
Emplois
ou
de
fonctions
exercées
|!
Sans
logement
de
fonction
gratuit
|
Avec
logement
de
fonction
gratuit
Fonctions
(à titre indicatif)
|
Plafonds
annuels
Borne
Plafonds
annuels
Borne
|
réglementaires
|
supérieure
réglementaires
|
supérieure
Groupe
1
| XesPonsable
11 340 €
11 340 €
7 090 €
7 090 €
s
d'équipe
|
|
|
Groupe2
Agent
polyvalent
10
800
€
10
800
€
6 750
€
6
750
€
Article
3
: Mise
en
œuvre
du
Complément
Indemnitaire
Annuel
(CIA)
Les
dispositions
de
l’article
3
de
la
délibération
du
3
avril
2017
relatives
aux
conditions
d’attribution
du
CIA
s’appliquent
aux
adjoints
techniques
et agents
de
maitrise.
Ville porte
*
à
2
place
aux
Herbes
+
78640
NEAUPHLE
LE
CHATEAU
8
sic
©
01
34
91
00
74
e
Fax
01
34
89
57
20
www.neauphle-le-chateau.com
+
mairie@neauphle-le-chateau.com
de Chevreuse à
{
Cp
= Nue
k
Pi,
VILLE
DE!
NEAUPHLE-
LE-CHATEAU
Adjoints
techniques
et
agents
de
maitrise
(C)
Groupes
Montant
du
CIA
de
Emplois
ou
fonctions
exercées
Plafonds
annuels
Borne
Borne
Fonctions
1
|
réglementaire
|
inférieure
|
supérieure
Groupe
1
: Responsable
d'équipe
|
1260
€
|
0
:_
1260€
Groupe
2
|
Agent
polyvalent
1 200
€
0
|
1 200
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
-
DECIDE
D’INSTAURER,
à
l’unanimité,
à
compter
du
1°
janvier
2018
l’Indemnité
de
Fonctions,
de
Sujétions
et
d’Expertise
(IFSE)
pour
les
adjoints
techniques
et
les
agents
de
maitrise
dans
les
conditions
indiquées
ci-dessus
-
DECIDE
D’INSTAURER,
à
l’unanimité,
à
compter
du
1*
janvier
2018
le
Complément
Indemnitaire
Annuel
(CIA)
pour
les
adjoints
techniques
et
les
agents
de
maitrise
dans
les
conditions
indiquées
ci-dessus
-
DIT,
à
l’unanimité,
que
les
primes
et
indemnités
seront
revalorisées
automatiquement
dans
les
limites
fixées
par
les
textes
de
référence
-
DIT,
à
l’unanimité,
que
les
crédits
correspondants
seront
calculés
dans
les
limites
fixées
par
les textes
de
référence
et inscrits
chaque
année
au
budget.
ECOLES
— ORGANISATION
DU
TEMPS
SCOLAIRE
Par
délibération
du
27
janvier
2014,
la
commune,
conformément
au
décret
n°
2013-77
du
24
janvier
2013
relatif à l’organisation
du
temps
scolaire
dans
les
écoles
maternelles
et
élémentaires,
a décidé
de
répartir
le temps
scolaire
à raison
de
4 jours
et demi
par
semaine
à compter
de
la rentrée
scolaire
2014-
2015. A
l’issue
des
dernières
élections
Présidentielles,
le
nouveau
Président
a
souhaité
laisser
aux
communes
le choix
de
maintenir
cette
organisation
ou
de
la
suspendre.
Aussi,
après
avoir
recueilli
l’avis
des
conseils
d’écoles,
des
fédérations
de
parents
d’élèves,
des
enseignants
et
du
personnel
en
charge
de
la
gestion
des
TAPS,
la
commune
peut
solliciter
le
retour
de
la semaine
à 4 jours
auprès
du
DASEN.
Aussi,
devant
la possibilité
offerte
aux
communes
de
revenir
à l’organisation
précédente,
Monsieur
le
Maire
propose
de
rétablir
la
semaine
à 4 jours
sous
réserve
de
l’accord
de
l’inspecteur
de
l’Education
Nationale
selon
l’organisation
suivante :
Lundi
/ Mardi
/ Jeudi
/ Vendredi :
Th__|8h
[Oh
[10h
[iih
[12h
[13h
[14h
[15h
[16h
|17h
[18h
|19h
Lase
Temps
scolaire
Etude
/ ALSH
méridienne
ALSH
Temps
scolaire
Mercredi Th
[8h
[9h
[10h
[ith
[12h
[13h
[14h
[15h
[16h
[17h
[18h
[19h
|
Etude
/ ALSH
Ville porte
*
À
2
place
aux
Herbes
+
78640
NEAUPHLE
LE
CHATEAU
fi
É01
34
91
00
74
e
Fax
01
34
89
5720
1
www.neauphle-le-chateau.com
+
mairie@neauphle-le-chateau.com
QE VILLE
DE
NEAUPHLE-LE-
CHATEAU
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
son
rapporteur
et délibéré
à l’unanimité,
Vu
le
Décret
n°
2013-77
du
24
janvier
2013
relatif
à l’organisation
du
temps
scolaire
dans
les
écoles
maternelles
et
élémentaires,
Vu
l’avis
des
conseils
d’écoles
maternelles
et
élémentaires
et
des
associations
de
parents
d’élèves,
Vu
le
Décret
n°2017-1108
du
27
juin
2017
relatif
à
l’organisation
du
temps
scolaire
dans
les
écoles
maternelles
et élémentaires.
©
SOLLICITE
l'avis
favorable
de
la DASEN
sur
le rétablissement
de
la
semaine
à 4 jours
dès
la
prochaine
rentrée
scolaire
à titre
expérimental
©
DECIDE,
avec
17
voix
pour,
1
opposition
(David
GUERIN)
et
1
abstention
(Emmanuelle
COEURET),
en
cas
de
réponse
favorable
de
l’inspecteur
de
l'Education
Nationale,
de
rétablir
la semaine
à 4 jours
selon
le planning
ci-dessus
indiqué.
SERVICE
JEUNESSE
—
CONVENTION
RELATIVE
A
LA
GESTION
DU
SERVICE
JEUNESSE Vu
que
la
ville
de
Neauphle
le
Château
cherche
à
diversifier
les
actions
de
son
secteur
jeunesse
en
s’appuyant
sur une
équipe
élargie,
Vu
que
la commune
de
Jouars-Pontchartrain
souhaite
donner
un
nouvel
élan
à son
secteur jeunesse,
Après
concertation
pour
convenir
de
regrouper
leurs
moyens
sous
l’égide
de
la commune
de
Neauphle
le Château. Vu
que
cette
délégation
de
gestion
permettrait
d'envisager
de
mutualiser
les
structures
et
les
personnels
affectés
à cette
mission,
Considérant
que
les
structures
existantes
accueillent
Les jeunes
de
11
à
14
ans
(collégiens)
et délaissent
la
tranche
d’âge
des
15
à
17
ans,
Vu
que
cette
dernière
favoriserait
la mise
en
œuvre
d’un
projet
pédagogique
cohérent
entre
les
2 villes,
et permettrait
d’envisager
d’élargir
le public
concerné.
Vu
que
ce
regroupement
des
moyens
permettrait
de
développer
des
actions
en
direction
de
cette
tranche
d’âge.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
-
ACCEPTE,
avec
16
voix
pour,
1
opposition
(Sylvie
BARA)
et
2
abstentions
(Patrick
GILLIERON
et Nicole
MEUNIER),
la convention
relative
à la gestion
du
service jeunesse,
-
AUTORISE,
avec
16
voix
pour,
1
opposition
(Sylvie
BARA)
et
2
abstentions
(Patrick
GILLIERON
et Nicole
MEUNIER),
Monsieur
le Maire
à signer
cette
convention.
SERVICE
JEUNESSE
—
CONVENTION
RELATIVE
A
LA
MISE
A
DISPOSITION
D’ADJOINTS
D'ANIMATION
TITULAIRES
ET
CONTRACTUELS
Vu
la convention
relative
à la gestion
du
service jeunesse,
signée
entre
la ville
de
Neauphle-le-Château
et
celle
de
Jouars-Pontchartrain,
Il
convient
de
signer
une
convention
de
mise
à
disposition
d’adjoints
d’animation
titulaires
et
contractuels
de
la commune
de
Jouars-Pontchartrain,
Ville porte
NC ‘
2
place
aux
Herbes
+
78640
NEAUPHLE
LE
CHATEAU
Parc
01
34
91
00
74
e
Fax
01
34
89
57
20
ps al
www.neauphle-le-chateau.com
+ mairie@neauphle-le-chateau.com
de la Haute Valée
de Chevreuse Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
-
ACCEPTE,
avec
18
voix
pour
et
1
abstention
(Sylvie
BARA),
la
convention
relative
à
la
mise
à
disposition
d’adjoints
d’animation
titulaires
et
contractuels
de
la
commune
de
Jouars-
Pontchartrain,
-
AUTORISE,
avec
18
voix
pour
et
1
abstention
(Sylvie
BARA),
Monsieur
le
Maire
à
signer
cette
convention.
ACCUEIL
DE
LOISIRS
ELEMENTAIRE
—
NAP
-
CONVENTION
AVEC
LE
TENNIS
CLUB
DE
NEAUPHLE-LE-CHATEAU
(TCN)
POUR
L’ANNEE
2017
/ 2018
Dans
le
cadre
de
l’organisation
des
NAP,
un
atelier
Tennis
est
mis
en
place
avec
le
Tennis
Club
de
Neauphle. Chaque
mardi,
les
enfants
de
l’école
élémentaire
sont
accueillis
par
une
éducatrice
sportive
diplômée,
de
15h
à
16h30.durant
l’année
scolaire
2017/2018.
Chaque
vendredi,
de
15h
à
16h30,
les
terrains
de
tennis
sont
réservés
pour
les
enfants,
qui
sont
encadrés
par
un
animateur
de
l’accueil
de
loisirs.
Il
convient
de
signer
une
convention
avec
le
Tennis
Club
de
Neauphle,
pour
préciser
les
modalités
de
ce
partenariat.
Il
est
à
noter
que
la
mairie
remboursera
au
Tennis
Club
de
Neauphle
les
frais
de
rémunération
de
l’éducatrice
sportive,
estimés
à 32
€ /
heures
(charges
patronales
comprises).
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
-
AUTORISE,
à
l’unanimité,
le
Maire
à
signer
la
convention
relative
à
la
mise
en
œuvre
d’activités
sportives
dans
le
cadre
des
NAP,
avec
le
Tennis
Club
de
Neauphle,
pour
l’année
scolaire
2017/2018,
- __
DECIDE,
à l’unanimité,
que
la participation
financière
de
la mairie
est
fixée
à 32
€ / heure,
- __ PRECISE,
à l’unanimité,
que
la dépense
sera
prévue
au
budget
communal
2018.
Séance
levée
à 21
heures
30.
Le
Maire,
Bernard
JOPPIN
Ville porte
*
À
2
place
aux
Herbes
+ 78640
NEAUPHLE
LE
CHATEAU
8
€°01
34
91
00
74
e Fax
01
34
89
57 20
3
www.neauphle-le-chateau.com
+ mairie@neauphle-le-chateau.com
nee
Pa te 333l