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Procès Verbal - DCM 2025 12 10
Procès Verbal - CM 2025 12 10 PV
Ordre du Jour - CM 2025 12 10 ODJ
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 05h05 par la commune de Pluneret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2025 12 10 ODJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
Conseil Municipal du 10 décembre 2025
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
Séance du conseil municipal du 12 novembre 2025 : approbation du procès-verbal
Défense incendie – convention avec la société GAEC du SAL
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal - Commissions appel d’offres et
délégation de service public
RESSOURCES HUMAINES
Recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément
indisponibles
Recrutement d’agents contractuels sur emplois non permanents pour faire face à un besoin
lié à un accroissement temporaire d’activité
Recrutement d’agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin
lié à un accroissement saisonnier d’activité
Régime indemnitaire : révision de l’IFSE
Indemnisation des frais de déplacement à l’intérieur de la Commune
FINANCES
Gestion de Mériadec 2024
Décision modificative n° 2025/3 : inscription de crédits suite à la notification de subventions
d’équipement
Investissement : autorisation d’engagement avant le vote du budget primitif 2026
Tarifs communaux 2026
URBANISME
Dénomination de voiries – Lotissement de Guernahuel
Cession d’une partie de la parcelle communale AD 362 - local « annexe de la mairie » à M.
ETIENNE Gwénaël et Mme PRONO Valérie – 1, rue Yves de Pont Sal
Cession d’une parcelle communale à la SCA PÔLE SANTE DE VINCI – Rue Léonard de Vinci –
Parcelle AH 132p et AH 320p
Désaffectation et déclassement du domaine public communal en vue d’une cession à M. et
Mme GUNEY Fatih et Nuriye – 1, rue des îles
Echange de terrain avec soulte - Commune de PLUNERET / Monsieur et Madame GUNEY Fatih
et Nuriye – Parcelle ZD 1083 et ZD 1085
Recensement de la voirie communale pour attribution de la Dotation Globale de
Fonctionnement (DGF)
Rétrocession de voirie – Lotissement de Kergohanne – Mériadec
TRAVAUX
Réseau de chaleur – convention avec la MAM « un temps pour grandir » MARCHES PUBLICS
Travaux de construction d’un terrain de tennis recouvert d’une structure aluminium
bâchée- Avenants généraux n° 5, 6, 7 et 8.
Rénovation et extension du gymnase Michel POMMOIS - Approbation de l’Avant-Projet
Définitif (APD) et de son coût prévisionnel des travaux
Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT :
compte-rendu des décisions n°2025-133 à 2025-139 inclus