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Déliberation - Deliberations conseil municipal 2 novembre 2015
Document publié le Lundi 2 novembre 2015 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil municipal 2 novembre 2015)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
Direction Générale du Secrétariat Général Nantes, le 2 novembre 2015
Ordre du jour
Conseil municipal du 2 novembre 2015 - Appel nominal.
- Désignation d’un secrétaire.
1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 19 juin 2015 –
Approbation.
M. BOLO
2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122-22 du
Code général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.
M. BOLO
3 - Conseil municipal – Désignations. M. BOLO
3A - Voeu du Conseil municipal de Nantes de soutien à la réussite de la Cop
21.
M. BOLO
4 - Débat d’Orientations Budgétaires pour 2016. M. BOLO
5 - Vie Etudiante – Convention « Campus Nantes » 2015-2017 entre la
Ville de Nantes, Nantes Métropole et l’Université de Nantes –
Approbation.
M. SALECROIX
6 - Associations Vie Etudiante – Quatrième répartition de subventions –
Approbation.
M. SALECROIX
7 - Subventions au titre des actions éducatives – Crédit de Noël et fonds de
roulement – Approbation.
Mme NAËL
8 - Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat –
Participation financière de la Ville – Attribution de subventions
facultatives – Classes de découverte – Aménagement des rythmes
scolaires – Avenants aux conventions - Approbation.
Mme NAËL
9 - Associations sportives – Quatrième répartition de subventions –
Conventions et avenants – Approbation.
M. REBOUH
10 - Vie associative – Quatrième répartition de subventions – Avenants –
Approbation.
Mme BASSAL
11 - Adolescence et Jeunesse – Action « chantiers découverte et
remobilisation » - Convention de groupement de commandes entre la
Ville de Nantes, Nantes Métropole et Nantes Habitat / Pépinière
d'initiatives jeunesse quartiers Ouest Bellevue – Avenants –
Subventions – Approbation.
M. MARTIN
12 - Petite enfance – Convention entre Nantes et Saint-Herblain pour la
mise en commun des places d’accueil d’urgence sur le quartier de
Bellevue – Approbation.
Mme
RODRIGUEZ 13 - Politique publique petite enfance – Associations gestionnaires de multi-
accueils petite enfance – Construction, acquisition et aménagement de
locaux – Subventions d’équipement – Approbation.
Mme
RODRIGUEZ
14 - Création de la maison de la tranquillité publique – Lancement d'une
procédure adaptée – Approbation.
M. NICOLAS
15 - Agenda d'Accessibilité Programmée des établissements recevant du
public et des installations ouvertes au public – Demande d'approbation
au Préfet.
M. BLINEAU
16 - Rapport sur la situation en matière de développement durable
2014/2015 – Information.
M. QUERO
17 - Renouvellement de la labellisation de la politique énergie/climat –
Démarche européenne Cit'ergie – Approbation.
Mme LAERNOES
18 - Atelier Santé Ville – Convention d’attribution de subvention ACSé –
Approbation.
Mme BENÂTRE
19 - Participation au Comité National MONALISA (MObilisation NAtionale
contre L’ISolement des Agés) – Approbation.
Mme PIAU
20 - Lutte contre les violences conjugales – Adhésion au dispositif de
téléprotection grave danger – Convention – Approbation.
Mme MEZIANE
21 - Politique publique Migration Intégration Diversités – Attribution d’une
subvention exceptionnelle à la Ligue des Droits de l’Homme
(LDH) – Approbation.
Mme BASSAL
22 - Echanges internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets –
Subventions – Approbation.
Mme DANIEL
23 - Associations culturelles – Quatrième répartition de subventions –
Conventions et avenants – Approbation.
M. MARTINEAU
24 - Prix des arts visuels de la Ville de Nantes – Approbation. M. MARTINEAU
25 - Lecture publique et associations culturelles – Quatrième répartition de
subventions – Convention – Dispositions diverses – Approbation.
M. SEASSAU
26 - Politique publique du patrimoine – Subvention – Soutien de la Ville à la
préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain – Ravalements
obligatoires et restaurations – Approbation.
M. CHATEAU
27 - Dénomination de voies – Approbation. M. CHATEAU 28 - Transactions foncières diverses – Approbation. Mme LEFRANC
29 - Convention entre la Ville de Nantes et le Centre Communal d’Action
Sociale – Approbation.
Mme HAKEM
30 - Rapport d'activité de Nantes Métropole – Information. M. BOLO
31 - Avis sur le projet de schéma de coopération et de mutualisation de la
Métropole nantaise.
Mme LEFRANC
32 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions
diverses – Approbation.
Mme LEFRANC
33 - Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux
– Convention - Approbation.
M. CHATEAU
34 - Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) –
Rapport du 2 juillet 2015 – Approbation.
M. BOLO
35 - Association Les Amis de Saint Vincent de Paul – Réhabilitation d'une
Maison d'Enfants à Caractère Social (MECS) Saint Vincent de Paul –
Emprunt de 1 000 000 € auprès du Crédit Coopératif – Garantie
d'emprunt de la Ville à hauteur de 50 % - Convention – Approbation.
M. BOLO
36 - Décision Modificative 2015 n° 2 et dispositions diverses à caractère
budgétaire et financier – Approbation.
M. BOLO