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Déliberation - Deliberations conseil municipal 14 avril 2014
Document publié le Lundi 14 avril 2014 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil municipal 14 avril 2014)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
1
Secrétariat général Nantes, le 14 avril 2014
Ordre du jour Conseil municipal du 14 avril 2014
Mme LE MAIRE - Appel nominal.
Mme LE MAIRE - Désignation d’un secrétaire.
Mme LE MAIRE 1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 31 janvier 2014 – Approbation.
Mme LE MAIRE 2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122-22 du Code général des Collectivités Territoriales –
Compte rendu.
Mme LE MAIRE 3 - Conseil municipal – Règlement intérieur – Constitution d’un groupe de travail.
Mme LE MAIRE 4 - Conseil municipal – Création et composition des commissions.
Mme LE MAIRE 5 - Désignation de la Commission d’appel d’offres permanente.
Mme LE MAIRE 6 - Désignation de la Commission permanente de Délégation de Service Public.
Mme LE MAIRE 7 - Commission consultative des services publics locaux – Désignation des représentants – Approbation. 2
Mme LE MAIRE 8 - Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Conseil d’Administration – Désignation des représentants de la Ville.
Mme LE MAIRE 9 - Nantes Habitat - Conseil d’Administration - Désignation des membres par la Ville.
Mme LE MAIRE 10 - Caisse de Crédit Municipal – Conseil d’Orientation et de Surveillance – Désignation des représentants de la Ville.
Mme LE MAIRE 11 - Sociétés d’Economie Mixte – Sociétés Publiques Locales - Désignation des représentants de la Ville.
Mme LE MAIRE 12 - Syndicats de communes et syndicats mixtes – Désignation des représentants de la Ville.
Mme LE MAIRE 13 - Etablissements Publics de Coopération Culturelle – Désignation des représentants de la Ville.
Mme LE MAIRE 14 - Ecoles maternelles et élémentaires – Conseils d’école – Désignation des représentants de la Ville.
Mme LE MAIRE 15 - Etablissements Publics Locaux d’Enseignement du second degré – Conseils d’Administration – Désignation des représentants de la
Ville.
Mme LE MAIRE 16 - Etablissements d’enseignement privé sous contrat d’association – Organismes de gestion - Désignation des représentants de la Ville.
Mme LE MAIRE 17 - Université de Nantes – Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire – Conseil Universitaire des Relations Internationales – Désignation
des représentants de la Ville.
Mme LE MAIRE 18 - ACCOORD – Désignation des représentants de la Ville.
Mme LE MAIRE 19 - Associations diverses Loi 1901 – Organismes extérieurs divers – Désignation des représentants de la Ville.
Mme LE MAIRE 20 - Conseil de Discipline de Recours de la Région des Pays de la Loire – Désignation d’un représentant de la Ville.
Mme LE MAIRE 21 - Conseil municipal - Groupes d’élus constitués – Droit à la formation – Remboursement de frais de mandats – Approbation.
M. JUNIQUE 22 - Dénomination d’un espace et d’une voie publics – Approbation.
M. REBOUH 23 - Associations sportives – Deuxième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.
Mme NAEL 24 - Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques nantaises – Approbation.
Mme NAEL 25 - Subventions au titre des actions éducatives – Convention avec l’association « AFEV » - Avenant à la convention avec l’association
« les Petits Débrouillards Pays de la Loire » - Approbation.
Mme NAEL 26 - Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat – Participation financière de la Ville – Attribution de subventions
facultatives – Avenants aux conventions – Approbation.
M. MARTIN 27 - Associations Enfance et Jeunesse – Deuxième répartition de subventions – Convention – Avenants - Approbation. 3
M. MARTIN 28 - Associations Vie Etudiante – Deuxième répartition de subventions - Convention - Approbation.
Mme BENÂTRE 29 - Associations oeuvrant dans le domaine de la santé – Deuxième répartition de subventions – Approbation.
Mme BASSAL 30 - Politique publique « Egalité-Intégration-Citoyenneté » - Deuxième répartition de subventions – Approbation.
M. MARTINEAU 31 - Associations culturelles – Deuxième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.
M. JUNIQUE 32 - Associations culturelles et patrimoniales – Deuxième répartition de subventions – Convention et avenant – Soutien de la Ville à la
préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain –
Ravalement obligatoire et restauration – Approbation.
Mme LEFRANC 33 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation.
Mme LEFRANC 34 - Transactions foncières diverses – Approbation.
M. BOLO 35 - Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Approbation.
M. BOLO 36 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.