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Déliberation - Deliberations conseil municipal 31 janvier 2014
Document publié le Vendredi 31 janvier 2014 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil municipal 31 janvier 2014)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, Institutions publiques,
1
Secrétariat général Nantes, le 31 janvier 2014
Ordre du jour Conseil municipal du 31 janvier 2014
M. LE MAIRE - Appel nominal.
M. LE MAIRE - Désignation d’un secrétaire.
M. LE MAIRE 1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 6 décembre 2013 – Approbation.
M. LE MAIRE 2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122-22 du Code général des Collectivités Territoriales
– Compte rendu.
M. JUNIQUE 3 - Dénomination d’équipements publics.
M. FRAPPIER 4 - Associations sportives – Première répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.
Mme NAEL 5 - Subventions au titre des actions éducatives – Conventions avec l’Amicale Laïque des Marsauderies, la Fédération des Amicales
Laïques 44 (FAL 44) et l’Association Départementale des Pupilles
de l’Enseignement Public (ADPEP44) – Approbation. 2
Mme ROLLAND 6 - Conditions d’accueil d’élèves de l’Institut public pour jeunes sourds et malentendants « La Persagotière » dans les écoles Ledru Rollin
et Sarah Bernhardt – Convention – Approbation.
Mme ROLLAND 7 - Quartier Nord - Groupe scolaire George Sand/Camille Claudel - Études de faisabilité – Approbation.
Mme ROLLAND 8 - Associations Enfance et Jeunesse – Première répartition de subventions – Avenant – Approbation.
Mme HAKEM 9 - Associations Vie Etudiante – Première répartition de subventions – Approbation.
M. REBOUH 10 - Vie associative – Première répartition de subventions – Conventions – Avenants - Approbation.
Mme TRICHET-ALLAIRE 11 - Associations intervenant en faveur des droits des femmes – Première répartition de subventions – Approbation.
Mme PADOVANI 12 - Politique publique « familles et parentalité » - Première répartition de subventions – Approbation.
Mme BASSAL 13 - Associations œuvrant dans le domaine de la santé - Première répartition de subventions – Convention avec l’Etablissement
Français du Sang – Approbation.
Mme BOUFFENIE 14 - Convention avec le Centre Interculturel de Documentation (C.I.D.) – Approbation.
Mme DANIEL 15 - Echanges internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Approbation.
M. JOSSIC 16 - Associations culturelles – Première répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.
M. JUNIQUE 17 - Associations culturelles et patrimoniales – Première répartition de subventions – Conventions et avenants – Soutien de la Ville à la
préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain -
Approbation.
Mme LEFEVRE 18 - Pôle municipal – Mairie de Doulon – Travaux de rénovation et d’accessibilité – Procédure adaptée – Demande de subventions –
Approbation.
M. NICOLAS 19 - Accueil des personnes condamnées à des Travaux d’Intérêt Général – Convention avec le Ministère de la Justice –
Approbation.
M. BOLZER 20 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation.
M. BOLZER 21 - Transactions foncières diverses – Approbation.
M. LANNUZEL 22 - Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Approbation.
M. BOLO 23 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.