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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Isneauville.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer, Exploration spatiale,
ileneauvile COMMUNE
D'ISNEAUVILLE
76230
(Seine-Maritime)
Conseil
Municipal
du
Jeudi
29
février
2024
à 20h00
Délibération
N°
2024/015
Date
de
la
convocation
:
22
février
2024
Conseillers
en
exercice
:
25
Conseillers
présents
: 17
Représentés
: 5
Présents :
Sylvie
LAROCHE,
Claude
HAMEL,
Michel
BOUTEILLER,
Béatrice
NUGEYRE,
Laurent
MARCHESI,
Marie-Pierre
PADULAZZI,
Eric
MAUR,
Sophie
PAIN,
Odile
BREANT,
Brigitte
MOREL,
Isabelle
GUGUMUS,
Pierre-Alain
HIRSCH,
Alexis
LEON,
Dior
DEMEULENAERE-SENE,
Hakim
GIBERT,
Caroline
GARRIGUES,
Kenan
KOC.
Absents
excusés :
Pierre
PELTIER,
Philippe
RIVES
procuration
à
Eric
MAUR,
Olivier
ARTHUR
procuration
à
Laurent
MARCHESI,
Hélène
CHARVET
procuration
à
Caroline
GARRIGUES,
François
NICOLAS
procuration
à
Sylvie
LAROCHE,
Gwenaël
MAGNANT,
Caroline
CLAVÉ
procuration
à
Claude
HAMEL,
Marie
DOINEL
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Secrétaire
de
séance
: Hakim
GIBERT
OBJET:___
PERSONNEL
MUNICIPAL
:
VALIDATION
DE
L'ORGANIGRAMME
DU
SERVICE
ADMINISTRATIF
ET
POLICE
RURALE
Suite
à
la
réorganisation
des
services
administratif
et
police
rurale,
Vu
-
l'avis
favorable
de
la
commission
finances
en
date
du
07
décembre
2023,
Vu
-
l'avis
favorable
du
Comité
Social
Territorial
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
de
Seine-Maritime
en
date
du
16
février
2024,
Madame
la
Maire
présente
l'organigramme
définitif,
Le
Conseil
Municipal,
DECIDE
à l'unanimité,
1
-
d'approuver
le
nouvel
organigramme
du
service
administratif
et
de
la
police
rurale
ci-annexé,
2 - d'autoriser
Madame
la
Maire
à
procéder
aux
recrutements
nécessaires.
Pour
copie
conforme,
Le
secrétaire
de
séance,
La
Maire,
Conseiller
municipal,
Hakim
GIBERT
Sylvie
LAROCHE
Transmis
en
Préfecture
:
1er
mars
2024
Affichage :
ler
mars
2024
Page1
sur
1