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Document publié le Lundi 18 janvier 2021 par la commune de Moussières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - articles 86 79)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Famille,
COMMUNE – LES MOUSSIÈRES
Conseil Municipal du 18 Janvier 2021
COMPTE-RENDU
PRESENTS : Gaétan DUSSOUILLEZ – Thomas GRENARD – Sandra GROSTABUSSIAT - Sylvie GROSTABUSSIAT – Joris MALLAMACI – Florent MILLET – Fabienne MOUY – Jessica POIGNARD arrivée à 19h50) - Christian ROCHET et Jean-Michel TERRIER
Excusé : Raphaël GROSSIORD (pouvoir à C. ROCHET)
Secrétaire : Fabienne MOUY
1 – SIVOS : présentation par Florent MILLET
Point sur l’effectif : 23 enfants à l’école ce jour. Des mouvements dans les communes des Molunes (départ de 1 ou 2 enfants), Septmoncel (peut être arrivé de 2 enfants) et Les Moussières (arrivée d’1 enfant).
Point sur le COPIL du 10.12.2020 (le point avait été fait lors du conseil municipal du 21.12.2020)
Prochaines étapes :
* chaque conseil municipal devra faire état des réflexions et partager ce choix du scénario 1 d’ici fin janvier : le débat démocratique devant avoir lieu au minimum au sein de chaque conseil * chaque commission travaille entre temps sur le scénario choisi
* prochain COPIL : mardi 26 janvier en visio à 20 h 00
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
ACCEPTE la fusion des 2 SIVOS La Pesse-Les Bouchoux – Bellecombe – Les Moussières – Les Molunes au 1er janvier 2022.
CHOISIT le scénario : pôle élémentaire aux Bouchoux, pôle maternel aux Moussières et pôle petite enfance et extrascolaire à la Pesse.
INFORME de ces décisions le SIVOS qui transmettra aux autres intervenants.
2- PACTE DE GOUVERNANCE :
Monsieur le Maire informe que suite au conseil communautaire de la CCHJSC du 9 décembre 2020, et
comme souhaité par la loi « Engagement et proximité » du 27 décembre 2019, la mise en place de ce pacte
de gouvernance sera pour la CCHJSC le moyen de replacer les élus communautaires et municipaux au
cœur de l’intercommunalité ; dans sa gouvernance et son fonctionnement quotidien.
Ce pacte devra être révisé après chaque élection locale, ou toute opération de fusion ou de partage de
communauté. Le présent pacte de gouvernance vaut règlement intérieur des institutions.
Le conseil municipal est invité à faire part de remarques sur le pacte de gouvernance adressé, pacte qui
permet aux élus de s’accorder, dès le début de leur mandat, sur le fonctionnement quotidien de leur EPCI.
3- CHOIX DES ENTREPRISES POUR LES TRAVAUX DE REFECTION DES
BATIMENTS PUBLICS
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité RETIENT pour les travaux de réfection des bâtiments publics (partie au-dessus de la Mairie et garage communal), les entreprises suivantes :
Partie au-dessus de la Mairie Garage communal
GROSTABUSSIAT Freddy
- Menuiserie
- Zinguerie
1 810.00€ HT soit 2 172€ TTC 3 610.00€ HT soit 4 332€ TTC
2 467.30€ HT soit 2 960.76€ TTC
DG Carrelage 6 405.64€ HT soit 7 686.77€ TTC Peinture Color Poulain 9 266.00€ HT soit 11 192€ TTC PORTIGLIATTI
(Électricité générale)
5 706.00€ HT soit 6 847.20€ TTC 3 154.00€ HT
BOYER Chauffage Sanitaire 2 879.00€ HT soit 3 166.90€ TTC HAUT-JURA ENERGIES pour le
poêle granulé
5 245.00€ HT soit 6 294€ TTC
AUTORISE le Maire à signer tous documents relatifs à ce dossier ;
4- QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
Référent « aire de jeux » :
Pour aider à maintenir l’aire de jeux en état de sécurité pour les enfants, Monsieur le Maire propose de désigner au sein du conseil municipal, un référent « aire de jeux ».
Sur proposition de Monsieur le Maire,
Le Conseil Municipal, décide, à l’unanimité, de désigner
- Raphaël GROSSIORD – référent « aire de jeux »
Téléskis :
Les saisonniers ont commencé divers travaux dans la commune : déneigement des poteaux incendie et peinture des piquets pour les repérer, réfection dans le logement du garage communal.
Suite aux dernières chutes de neige, des arbres et des branches sont tombés sur les câbles des téléskis et les ont endommagés. Une déclaration de sinistre auprès de Groupama est en cours.
De même Groupama a été relancé pour la mise en place du snowtubing.
COVID-19 :
Monsieur le Maire informe que la Mairie a transmis à toutes les personnes de plus de 75 ans habitant la commune, copie du courrier de la Mairie de Saint-Claude les informant que la ville organisait dans les prochaines semaines, des séances de vaccination avec les modalités pour l’inscription.
Promotion « Made in Jura » :
Monsieur le Maire fait part du courrier reçu du Conseil Départemental en date du 7 décembre 2020 : le Département du Jura a été élu le premier département français à lancer en 2003 une marque économique « Made in Jura ». Cet outil de promotion, destiné initialement à un collectif d’entreprises est aujourd’hui largement reconnu et inspiré de nombreuses collectivités publiques.
Le Département propose aux communes de son territoire un projet identitaire commun, complémentaire à ses actions « Made in Jura » : pavoisements Mairie et annexes, oriflammes, guirlandes, drapeaux, autocollant et plaque d’entrée de bâtiments publics. L’ensemble de ces supports proposés sont gratuits. La Commune décide de recevoir l’ensemble de ces supports.
Colis :
La distribution des colis a eu lieu samedi 16 janvier 2021.
Vœux :
Monsieur le Maire fait part des vœux reçus par courrier et mail. Le Conseil municipal les remercie.
Syndicats extérieurs :
- Jean-Michel TERRIER : réunion du PNR le 30.01.2021
- Jessica POIGNARD : réunion du SMAAJH le 23.01.2021
- Christian ROCHET : le domaine nordique est fermé les 18 et 19.01, beaucoup d’arbres sont tombés sur les pistes. Le domaine sera ouvert sur les Moussières uniquement le 19.01.2021.
Déneigement : Gaétan DUSSOUILLEZ fait remarquer que la rue de la Croix Rouge n’est pas assez élargie à l’aide de la fraise, elle dessert l’école donc prévenir le déneigeur de bien faire cette rue. Monsieur le Maire informe que l’entreprise de déneigement a eu des soucis de panne, d’où le retard dans l’élargissement des voies communales.