Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 20260211 22 DEJ02 C° CAF SUB FORMATIONS BAFA BAFD
Convocation - 20260211 23 DEJ03 C° CAF BONUS TRAJECTOIRE DEVPT T
Convocation - 20260211 27 VA01 SUB ASSOC 2026 TAMP
Convocation - 20260211 28 URBA01 SUB COMMUNALE OPAH RU TAMP
Déliberation - 20230201 08 DEJ03 C° CAF SUB BAFA BAFD SEJOURS VAC
Convocation - 20260211 30 TE01 APPEL A PROJETS SUB 2026 TAMP
Déliberation - 20260211 08 FIN07 SUB EQUILIBRE BA PK CV TAMP
Convocation - 20250423 08 DEJ03 C° CAF AIDES VACANCES 2025 TAMP
Convocation - 20250305 04 DEJ02 AVNT C° CAF SUB BAFA BAFD SEJ VA
Convocation - 20250305 04 DEJ02 AVNT C° CAF SUB BAFA BAFD SEJ VA
Déliberation - 20260211 21 DEJ01 C° CAF SUB Sejours Vacances Tamp
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châteaurenard.
Lien du pdf (Déliberation - 20260211 21 DEJ01 C° CAF SUB Sejours Vacances Tamp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Jeunesse,
Envoyé
en
préfecture
le
16/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
16/02/2026
-
Publié
le
Fi
Æ
EXTRA
ID
:013-211300272-20260212-20260211
21-DE
DE
E
x
CHÂTEAURENARD
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
BOUCHES
DU
RHÔNE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MM/SC/AWP
|
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
SIX
Nombre
de
Conseillers :
le:1
FEVRIER
.
le Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CHÂTEAURENARD
en
exercice
33
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
présents
20
en
Salle
d'Honneur,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marcel
MARTEL,
Maire
votants
23
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal:
29 janvier
2026
PRÉSENTS
:
Mmes.
S.
PONCHON,
A.
JARILLO,
ML.
ANZALONE,
M.
LUCIANI-RIPETTI,
Mrs,
E.
CHAUVET,
PH.
MARTIN,
JP.
SEISSON,
C.
AMIEL,
Mrnes
F.
MOURET,
S.
COMBE,
D.
MAHUET,
S.
LAMBERT,
C.
CHAUVET,
L.
ROQUEPLAN,
Mrs.
D.
CHAMBON,
B.
CLARETON,
M.
TEISSIER,
L.
IMBERT,
C.
ALLEMANY,
ABSENTS
EXCUSES
:
Mmes
et
Mrs.
A.
SALZE
{pouvoir
à
M.
MARTEL),
I. MILLET
(pouvoir
à
M.
LUCIANI-RIPETTI),
R. THIERS-SIMON
(pouvoir
à
C. ALLEMANY),
S.
DIET-PENCHINAT,
C.
LABARDE,
MD.
PAGÈS,
N.
AUBERT
ABSENTS :
C.
PTAK,
N.
BOUABDALLAH,
L.
CONSOLIN,
B.
REYNES,
M.
LOMBARDO,
C.
BARRY
Secrétaire
de
Séance
: Eric
CHAUVET
20260271
- 21/DEJ01.
CONVENTION
D'OBJECTIFS
ET
DE
FINANCEMENT
« SUBVENTION
SEJOURS
DE
VACANCES
» AVEC
LA
CAE
DES
BOUCHES
DU
RHONE
La
présente
convention
a
pour
objectif
de
soutenir
davantage
les
séjours
de
vacances
collectifs
organisés
par
la
Commune
pour
les
enfants
et
les
adolescents.
Elle
définit
et
encadre
les
modalités
d'intervention
et
de
versement
de
la
subvention
desdits
séjours
de
vacances
dans
le
cadre
de
la
Convention
Territoriale
Globale.
Cette
convention
sera
conclue
du
01/01/2025
au
31/12/2028.
VU
l'examen
de
ce
dossier
en
commission
Sport/Vie
associative/Education
Jeunesse
le
20
janvier
2026,
Les
explications
du
rapporteur
entendues,
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
APPROUVE
la
convention
d'objectifs
et
de
financement
« subvention
séjours
de
Vacances
»
avec
la
CAF
des
Bouches
du
Rhône,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
la
signer
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
-CONSEIL
MUNICIPAL
DU
T1
FEVRIER
2026 Envoyé
en
préfecture
le
16/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
16/02/2026
Publié
le
SG
ID
:013-211300272-20260212-20260211
21-DE
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
les
jour
mois
et
an
que
dessus,
ONT
SIGNÉ
LES
MEMBRES
PRÉSENTS.
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFORME.
Châteaurenard,
le
12
février
2026
rs
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
-CONSEIL
MUNICIPAL
DU
T1
FEVRIER
2026