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Conseil Municipal - cm 2015 09 08
Document publié le Mardi 8 septembre 2015 par la commune de Bréançon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2015 09 08)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Logement,
2015/..
Commune de BREANCON
Séance du Conseil municipal du 08/09/2015
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 SEPTEMBRE 2015
L'an 2015, le 08 Septembre, à 19 heures 30 précises, le Conseil Municipal dûment convoqué,
s'est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur
Armand Dedieu, Maire, en présence de Messieurs Guirec Loyer, Dominique Fasse et Michel
Noirault, Maire-Adjoints, de Mesdames Brigitte Canet, Sophie Giorgetti, Béatrice River et
Régine Wroczynski et de Messieurs Jean-Pascal Descamps, Thierry Pilath et Pascal Villard
formant la majorité des membres en exercice.
La secrétaire de séance est Madame Brigitte Canet.
Monsieur Armand Dedieu, Maire, énonce l’ordre du jour.
1. Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la séance du 09 Juin 2015.
2. Remplacement de Guy-Noël GUIHEUX et achat de matériel
Départ à la retraite le 1er Janvier 2016 de Monsieur Guy-Noël Guiheux.
Plusieurs candidatures proposées. Deux personnes rencontrées par Monsieur le Maire et
Monsieur Dominique Fasse.
Une personne n'a pas donné suite.
Un candidat, Monsieur Jean-Marie Cazin, a été retenu : issu de formation polyvalente, il semble
très volontaire.
Le Conseil décide donc que son contrat débute le lundi 14 Septembre et ce jusqu'au 31
décembre afin d'être formé par Monsieur Guy-Noël Guiheux pendant un peu plus de trois mois.
Vu le départ en retraite au 1er janvier 2016 de Monsieur Guiheux,
Vu la nécessité de formation au poste d’agent technique,
Le Maire propose : 2015/..
Commune de BREANCON
Séance du Conseil municipal du 08/09/2015
L’embauche de Monsieur Jean-Marie CAZIN, au grade d’agent technique de 2ème classe,
indice brut 364, échelon 9, du 14 Septembre 2015 au 31 Décembre 2015.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité l’embauche de Monsieur
CAZIN.
Monsieur le Maire expose alors qu’il y a nécessité de remplacer ou réparer la tondeuse. Etant
donné la vétusté de celle-ci et le coût de la réparation, le Conseil Municipal opte pour l’achat
d’une nouvelle tondeuse.
Monsieur le Maire précise que cet achat sera affecté à la section investissement.
3. Modification des panneaux de la Départementale 22
Suite aux délibérations et envois au Conseil Départemental, la Départementale D22 est passé à
50 km/h.
La Mairie doit donc se coordonner avec le Conseil Départemental pour l’installation des
panneaux.
La commune a à sa charge l’achat des panneaux dans l’agglomération, tandis que le Conseil
Départemental gère ceux installés en aval et en amont, hors agglomération.
Le Maire propose de voir avec Monsieur Carlucci, Responsable de la voirie pour la CCVC, pour
l’obtention des panneaux.
4. Question de la rue de Montmirey : miroirs de sécurité et haies
Madame Béatrice River expose divers problèmes au sein de la rue de Montmirey :
- Les miroirs qui sont à l’intersection sont désormais très abimés et il est impératif de les
changer.
Après étude des différents modèles de miroir et le coût élevé de chacun, le Conseil Municipal
donne son accord pour l’achat de 2 miroirs Polymir de 60 de diamètre pour remplacer les
anciens.
L'installation se fera par les employés municipaux. 2015/..
Commune de BREANCON
Séance du Conseil municipal du 08/09/2015
- Concernant la route et les futurs travaux d’enfouissement des lignes, un carottage a été
fait pour savoir si l’enrobé contenait de l’amiante. De même, la question du
transformateur sur le poteau d’entrée a été soulevée.
- Concernant la haie, elle est devenue envahissante et est souvent entretenue par les
riverains alors qu’elle est sur le domaine public. Les riverains demandent donc un
élagage voir un arrachage de la haie. Un premier travail va être fait avec les agents
municipaux.
5. Plantation dans le virage de la rue de l’Eglise
La découpe du sol est presque achevée. La profondeur nécessaire est de 60 centimètres
minimum.
Le projet sera présenté aux riverains concernés.
Un débat s’entame sur ce projet.
Madame Béatrice River propose la plantation de Charmilles avec la mise en place de terre
végétale et un paillage de copeaux de bois. Elle expose la possibilité d’avoir une subvention du
PNR pour ce projet, à hauteur de 50% du hors taxe.
Cependant, à ce jour, elle ne sait pas si cette subvention doit concerner que les plantations ou
l’ensemble de l’investissement.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, sous réserve de la possibilité d’intégrer
l’ensemble plantation, terreau et paillage dans la demande de subvention autorise Monsieur le
Maire à prendre les actes nécessaires à la demande de ladite subvention.
6. Location du 2ème étage du Presbytère
La locataire du 2ème étage du Presbytère a souligné une fuite au niveau d’une fenêtre de la
location.
Monsieur Dominique Fasse, en charge des bâtiments communaux va s’atteler à régler le
problème soit avec une réparation, soit en changeant la fenêtre. 2015/..
Commune de BREANCON
Séance du Conseil municipal du 08/09/2015
7. Point sur le CCAS et actions sociales
Différents problèmes sociaux ont été soulevés dernièrement sur la commune. Le Référent
Social, Monsieur Pascal Villard s’emploie à aider les familles dans les démarches nécessaires.
Un point sera fait lors de la prochaine réunion du CCAS.
8. Question de l’Aérodrome de Cormeilles en Vexin
Une réunion est prévue le 18 septembre 2015 pour discuter de l’environnement de l’Aérodrome
et des nouvelles normes en vigueur.
Le but est actuellement d’éviter d’avoir de gros porteurs sur cet aérodrome.
La Commission refuse de passer des 17 tonnes aux 45 tonnes.
9. Journée du Patrimoine
Cette année, les journées du Patrimoine sont les 19 et 20 septembre.
La question est de savoir si l’Eglise est ouverte à nouveau cette année pour le weekend.
Le Conseil Municipal, compte tenu de la très faible présence de visiteurs l’année dernière
(moins de 10), décide de ne pas rouvrir l’Eglise cette année.
10. Aménagement de la Mairie – Ancienne école
Monsieur le Maire présente brièvement la modification des plans prévus initialement pour
agrandir la SUM (Salle à Usages Multiples) et les plans de la future mairie.
Pour le moment, l’architecte doit encore procéder à des modifications.
La Commission Urbanisme sera convoquée avant le lancement du projet.
11. Circulation pour l’Auto-Rétro et fermeture des routes
Comme tous les ans, l’Association ABCD organise l’Auto Rétro et par conséquent, devra
fermer à la circulation certaines routes de Bréançon le dimanche 27 septembre.
Monsieur le Maire prendra un arrêté de circulation. 2015/..
Commune de BREANCON
Séance du Conseil municipal du 08/09/2015
12. Points sur les Syndicats
Concernant le SMIRTOM, celui-ci mène une action de suivi de tournée. Bréançon en fait partie
pour l'année 2015. Il s’agit d’opérer un contrôle de la qualité des bacs et informer les foyers de
la qualité du tri.
Ce contrôle aura lieu les mercredis en semaine impair à partir du 09 septembre 2015.
Concernant le SIRSBHN, la rentrée a été marquée par la visite de l'inspectrice de la
circonscription. Le comptage d’inscrits s’élève à 73 enfants et 2 TPS.
Le Syndicat est toujours sous surveillance et un comptage des effectifs sera lancé de nouveau en
avril.
Le Syndicat a également décidé de continuer l'Accueil de Loisirs et tente actuellement de mettre
en place les Nouvelles Activités Périscolaires.
13. Divers
Monsieur le Maire fait un bref rappel sur la règlementation des chiens dangereux et la présence
de ceux-ci sur la Commune. Certains sont en règle et d’autres doivent se mettre en conformité.
Un suivi actif, avec la gendarmerie, est mis en place.
Le prochain Bulletin Municipal est actuellement en préparation et devrait sortir en automne.
Monsieur le Maire rappelle également que les Elections Régionales auront lieu les 6 et 13
décembre. L’inscription sur les listes pour ces élections est toujours possible jusqu’au 30
septembre.
Concernant la Ferme Delavaux du Rosnel, le projet semble avancer. Les futurs propriétaires ont
pris en compte les demandes de la Mairie. Normalement, il devrait y avoir 12 logements. Toutes
les places de stationnement seront en intérieur. Ce projet règlerait également le problème de
l'écoulement des eaux au Rosnel. Lorsque le projet sera plus avancé, le pré-permis de construire
sera étudié avec la Commission Urbanisme.
Concernant les finances, la Ligne de Trésorerie Interactive à échéance au 22 août a été
remboursée dès fin juillet. La Mairie se retrouve à jour de presque toutes ses dépenses. 2015/..
Commune de BREANCON
Séance du Conseil municipal du 08/09/2015
Concernant la route intérieure du Faÿ, la réparation de mars commence à s'écailler. La Mairie
propose donc de reprendre son idée et d’acheter du point-à-temps pour stabiliser la route.
Monsieur le Maire, sur demande de différents habitants fait un point sur la réunion transport à la
CCVC. La Communauté de Communes tente de procéder à la mise en place prochaine d'un
système de covoiturage sur l'axe Cergy-Pontoise et même à plus courte échelle sur Bréançon-
Marines.
Sur proposition de différents Conseillers, une chorale devrait voir le jour à Bréançon. Le projet
est actuellement en train de se monter.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h54.