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Ordre du Jour - Vitry94 CM180321 OrdreJour
Document publié le Jeudi 8 mars 2018 par la commune de Vitry-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Vitry94 CM180321 OrdreJour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne,
Ville de Vitry sur Seine DIRECTION DES AFFAIRES REGLEMENTAIRES
SERVICE DES TRAVAUX DU CONSEIL MUNICIPAL
Année 2018
2ème séance
Vitry-sur-Seine, le 8 mars 2018
Cher(e) collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil municipal se réunira en séance publique le :
Mercredi 21 mars 2018
à 19H30
dans la Salle du Conseil Municipal
de l'Hôtel de Ville
Veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de ma considération distinguée.
LE MAIRE
Jean-Claude KENNEDY – 2 –
- Appel nominal,
- Désignation d'un secrétaire,
- Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 7 février 2018
COMMISSIONS
COMPÉTENTES
ÉLU NS DÉL. ANN.
QUESTIONS RELATIVES AU DEBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES
1 Rapport sur la situation de la Ville en matière d’égalité entre les femmes et les hommes pour l’année 2017
Toutes les commissions
2 Rapport d’orientation budgétaire 2018 Toutes les commissions
3 Rapport sur la situation du personnel Toutes les commissions
QUESTIONS D’ORDRE GENERAL
100- DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
4 Mouvements des effectifs du personnel communal Adm. gale / Pers. / Fin
5 Création d’une astreinte hebdomadaire des cadres Adm. gale / Pers. / Fin
200- DIRECTION DES AFFAIRES REGLEMENTAIRES
6 Approbation de la convention à passer avec le préfet du Val-de-Marne permettant la transmission électronique des actes relatifs au contrôle de légalité des marchés publics et autorisation à Monsieur le Maire de la signer
Adm. gale / Pers. / Fin
410- DIRECTION DE L’AMENAGEMENT, DU FONCIER ET DE L’URBANISME REGLEMENTAIRE
7 Révision du plan local d’urbanisme
Avis de la commune relatif aux orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable (PADD) du plan local d’urbanisme (PLU) de Vitry-sur-Seine
Commission
Amt / Aff. éco. / Logt
élargie
8 Élargissement de la rue Julian Grimau
Acquisition à titre gracieux d’une superficie de 462 m² environ issue de la parcelle sise 186 rue Julian Grimau et cadastrée sous le n°8 P de la section BI, constituant un emplacement réservé pour élargissement de voirie au plan local d’urbanisme de Vitry-sur-Seine et appartenant à la société In’Li
Amt / Aff. éco. / Logt
Environnement / Voirie
410- DIRECTION DE L’HABITAT DU COMMERCE ET DU RENOUVELLEMENT URBAIN
9 Participation financière de la ville au Fonds de Solidarité pour l’Habitat (FSH) pour l’année 2018 à hauteur de 13 970 euros
Amt / Aff. éco. / Logt
Adm. gale / Pers. / Fin – 3 –
COMMISSIONS
COMPÉTENTES
ÉLU NS DÉL. ANN.
430- DIRECTION VOIRIE – ENVIRONNEMENT
10 Approbation de l’avenant n° 1 à la convention subséquente n° 9 relative au financement des travaux pour la mise en compatibilité de l’aire des Granges de la Ville de Vitry-de-Seine (phase 1), impactée par la réalisation de l’ouvrage annexe aire des Granges du tronçon 2 (Villejuif- Noisy Champs) du Grand Paris Express, à passer avec la Société du Grand Paris, et autorisation à Monsieur le Maire de le signer
Environnement / Voirie
Adm. gale / Pers. / Fin
11 Approbation de la convention d’occupation temporaire du domaine public (COT) sur l’emprise foncière aire des Granges à passer avec la Société du Grand Paris pour permettre la réalisation de l’ouvrage annexe 1402P aire des Granges et autorisation à Monsieur le Maire de la signer
Environnement / Voirie
12 Approbation du dossier de consultation des entreprises (DCE) et autorisation à Monsieur le Maire de signer le futur marché de mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement des espaces publics de l’îlot du Collège au sein de la ZAC Seine-Gare Vitry
Environnement / Voirie
Adm. gale / Pers. / Fin
13 Approbation du dossier de consultation des entreprises (DCE) et autorisation à Monsieur le Maire de signer le futur marché de travaux d’aménagement des abords du nouveau centre aquatique - 3 lots
Environnement / Voirie
Adm. gale / Pers. / Fin
510- DIRECTION DES SERVICES SOCIO-EDUCATIFS
14 Approbation de l’annexe n°2018-2 à la convention générale de coopération avec l’association Vacances Voyages Loisirs (VVL)
Ens./Enf./Form. Prof
Adm. gale / Pers. / Fin
520- DIRECTION CULTURE SPORT JEUNESSE
15 Approbation des modalités générales de fonctionnement du dispositif « Bourse au BAFA » et des soutiens financiers proposés pour 2018
Culture/Sport/Jeunesse
Adm. gale / Pers. / Fin
600- DIRECTION DE LA SANTE
16 Approbation du renouvellement de la convention de partenariat à passer avec l’association Les amis de l’atelier dans le cadre de l’organisation du suivi médical des personnes prises en charge par cette association et bénéficiant du Service d'accompagnement médico-social pour adulte handicapé (SAMSAH)
Santé/Social
Adm. gale / Pers. / Fin
17 Désignation de représentants suppléants de la commune au Groupement de coopération sanitaire du Laboratoire des centres de santé et hôpitaux (GCS LCSH)
Santé/Social
Adm. gale / Pers. / Fin
18 Approbation de la convention à passer avec le Laboratoire des centres de santé et hôpitaux (LCSH) relative à l’instauration d’un protocole sanitaire et aux relations entre les professionnels de santé réalisant des prélèvements pour un examen de biologie médicale au Centre municipal de santé
Santé/Social
Adm. gale / Pers. / Fin
19 Approbation de la convention à passer avec le centre communal d’action sociale CCAS relative aux actes de prélèvement réalisés par le Service infirmier du Centre municipal de santé pour le compte du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) et autorisation à
Santé/Social
Adm. gale / Pers. / Fin – 4 –
COMMISSIONS
COMPÉTENTES
ÉLU NS DÉL. ANN.
Monsieur le Maire de la signer
20 Approbation de la convention à passer avec le collège Lakanal en vue de la mise en place d’une permanence du Point d’accueil écoute jeunes (PAEJ) au sein de l’établissement et autorisation à Monsieur le Maire de la signer
Santé/Social
Adm. gale / Pers. / Fin
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
INFORMATIONS LEGALES
Compte rendu de la délégation accordée à Monsieur le Maire : DC181 du 16 janvier, DC182 du 17 janvier, DC183 à DC184 du 16 janvier, DC185 du 17 janvier, DC186 à DC188 du 18 janvier, DC189 du 24 janvier, DC1810 du 29 janvier, DC1811 du 1er février, DC1812 à DC1814 du 5 février, DC1815 à DC1816 du 13 février, DC1817 du 21 février 2018.