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Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales, Handicap et inclusivité,
Ville de Vitry sur Seine DIRECTION DES AFFAIRES REGLEMENTAIRES
SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DES INSTANCES MUNICIPALES
Adresse :
Monsieur le Maire
Hôtel de Ville
94407 Vitry-sur-Seine cedex
Téléphone : 01.46.82.80.00
Pour joindre directement votre correspondant
Téléphone : 01.46.82.81.98
Références à rappeler dans tous les cas :
240- ODJ CM – CM du 21 mai 2025
Version du 15 mai 2025
Diffusion le 15 mai 2025
Conseil municipal du 21 mai 2025
Ordre du jour séance du Conseil municipal
QUESTIONS COURANTES
Mutation de l’espace
3 Approbation de convention relative à l’usage des aires de livraison avec la Métropole du Grand Paris
Rapporteur : ATTAR
QI QC X
Commission n°1
4 Protocole d’accord avec la Société des Grands Projets : pôle d’échanges de la gare de métro Vitry-Centre
Rapporteur : BENBETKA
QI QC X
Commission n°1
Promotion du service public
5 SIFUREP - Rapport d’activité 2023
Rapporteur : LECOMTE
QI QC X
Commission n°1
6 Accueil des apprentis au sein de la collectivité
Rapporteur : LECOMTE
QI QC X
Commission n°1
7 Gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur
Rapporteur : LECOMTE
QI QC X
8 Mouvement des effectifs (délibérations portant sur la création d’emplois et tableau des effectifs)
Rapporteur : LECOMTE
QI QC X
Commission n°1
9 Approbation du dossier de consultation des entreprises relatif au futur marché de prestations de formation (17 lots)
Rapporteur : LECOMTE
QI QC X
Commission n°1 – 2 –
Lien social et droit au temps libre
12 Approbation de la convention passée avec l’ALEF dans le cadre du plan régional d’insertion pour la jeunesse (PRIJ) 2025
Rapporteur : JEANNE
QI QC X
Commission n°1
Solidarités
14 Approbation d’une convention pluriannuelle de partenariat à passer avec l’association Lol’idays et octroi d’une subvention 2025-2028
Rapporteur : GUÉNINE
QI QC X
Commission n°1
Orientations générales – Aménagement et renouvellement urbains – Affaires foncières – Commande publique
15 Zac Rouget de Lisle - Acquisition d’un ensemble de parcelles pour une surface totale de 1519 m²
Rapporteur : M. LE MAIRE
QI QC X
Commission n°1
16 Acquisition d’une parcelle située au 2-4 avenue du Progrès pour une superficie de 15m²
Rapporteur : M. LE MAIRE
QI QC X
Commission n°1
17 Acquisition d’une parcelle située au 14 voie André Messager pour une superficie de 79 m²
Rapporteur : M. LE MAIRE
QI QC X
Commission n°1
Accès au logement et à la vie citoyenne
21 Conventions de réservation de logements sociaux entre la ville et LOGIREP dans le cadre de la gestion en flux
Rapporteur : LADIRE
QI QC X
Commission n°1
22
Conventions de réservation de logements sociaux entre la ville et
la SA HLM IMMOBILIERE DU MOULIN VERT dans le cadre de la
gestion en flux
Rapporteur : LADIRE
QI QC X
Commission n°1
23 Conventions de réservation de logements sociaux entre la ville et SEQUENS dans le cadre de la gestion en flux
Rapporteur : LADIRE
QI QC X
Commission n°1
24 Conventions de réservation de logements sociaux entre la ville et IMMOBILIERE 3F dans le cadre de la gestion en flux
Rapporteur : LADIRE
QI QC X
Commission n°1
25 Conventions de réservation de logements sociaux entre la ville et RATP habitat dans le cadre de la gestion en flux
Rapporteur : LADIRE
QI QC X
Commission n°1 – 3 –
26 Conventions de réservation de logements sociaux entre la ville et BATIGERE HABITAT dans le cadre de la gestion en flux
Rapporteur : LADIRE
QI QC X
Commission n°1
Culture, communication et participation citoyenne
28 Approbation de la convention d’objectifs et de moyens avec l’association Compagnie les Marlins 2025-2027
Rapporteur : KONATÉ
QI QC X
Commission n°1
29 Approbation de la convention de partenariat conclue entre la ville et l’association la Ressourcerie du Spectacle 2025-2028
Rapporteur : KONATÉ
QI QC X
Commission n°1
30 Approbation de la convention d’objectifs et de moyens avec l’association Studio Théâtre de Vitry 2025-2028
Rapporteur : KONATÉ
QI QC X
Commission n°1
QUESTIONS IMPORTANTES
Mutation de l’espace
1 Attribution du marché d’aménagement du mail Berthie Albrecht (3 Lots)
Rapporteur : AMIMEUR
QI X QC
Commission n°1
2 Dénominations d’un pont et d’un parvis autour du pôle multimodal de la ZAC Gare Ardoines
Rapporteur : ATTAR
QI X QC
Commission n°1
Lien social et droit au temps libre
10 Convention de partenariat entre la ville de Vitry-sur-Seine et l’association SOS MEDITERRANEE FRANCE
Rapporteur : LEFEBVRE
QI X QC
Commission n°1
11 Convention de partenariat entre la ville de Vitry-sur-Seine et l’association LIVRES EN LUTTE
Rapporteur : LEFEBVRE
QI X QC
Commission n°1
13 Approbation de l’annexe n°2025-2 à la convention générale de coopération avec l’association Vacances Voyages Loisirs
Rapporteur : RAMAEL
QI X QC
Commission n°1
Accès au logement et à la vie citoyenne
18
Avis du Conseil municipal sur le plan de prévention des risques
naturels prévisibles par affaissements et effondrements de terrain
arrêté
Rapporteur : EDDAÏJ
QI X QC
Commission n°1 – 4 –
19 Garantie communale accordée à la Semise pour l’opération Odette Nilès
Rapporteur : LADIRE
QI X QC
Commission n°1
20
Subvention Communale demandée par la Semise pour le
développement du logement social dans le cadre de l’opération
Odette Nilès
Rapporteur : LADIRE
QI X QC
Commission n°1
Culture, communication et participation citoyenne
27 Approbation de la convention d’objectifs et de moyens avec l’association Assoce Kipik 2025-2028
Rapporteur : KONATÉ
QI X QC
Commission n°1
VOEUX
31 Pour la défense du droit à l’IVG ! (Report du conseil municipal du 2 avril 2025) Vœu déposé par le groupe :
« Communiste, Républicain et
Citoyen »
32
Réforme du RSA, à rebours du principe de protections sociale et
solidarité
(Report du conseil municipal du 2 avril 2025)
Vœu déposé par le groupe :
« Communiste, Républicain et
Citoyen »
33
Pour le maintien de l’interdiction des couverts et de la vaisselle en
plastique dans les cantines
(Report du conseil municipal du 2 avril 2025)
Vœu déposé par le groupe :
« Écologiste, social et citoyen Vitry
en mieux »
34 Financer la culture, pour la remettre au cœur du combat émancipateur Vœu déposé par le groupe :
« Communiste, Républicain et
Citoyen »
35 Pour le soutien à l’organisation Urgence Palestine et contre sa dissolution Vœu déposé par le groupe : « Europe Écologie Les Verts »
36 Contre la dissolution de la Jeune Garde Antifasciste Vœu déposé par le groupe : « Europe Écologie Les Verts »
37 Reconnaissance par l’Etat des massacres du 8 mai 1945 en Algérie Vœu déposé par le groupe :
« Ecologiste, social et citoyen Vitry
en mieux »
38
Pour le retrait de la proposition de loi créant une condition de
durée de résidence pour le versement de certaines prestations
sociales
Vœu déposé par le groupe :
« Ecologiste, social et citoyen Vitry
en mieux »
QUESTIONS ORALES
1 Résidence SEMISE Question déposée par Madame Dexavary – 5 –
2 Centre aquatique Question déposée par Madame Dexavary
Informations légales
INFO
1
Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du
Conseil municipal : DC2530 à DC2531 du 7 février, DC2532 du 13
février, DC2533 à DC2535 du 19 février, DC2536 du 27 février,
DC2537 du 5 mars, DC2538 du 10 mars, DC2539 du 12 mars,
DC2540 du 14 mars, DC2541 du 18 mars 2025, DC2542 du 25
mars, DC2543 du 28 mars et DC2544 DU 31 mars 2025.
Tableau joint
INFO
2
Poursuite de la concertation dans la mise en œuvre du projet "cœur
de ville" : définition des objectifs du projet et des modalités de la
concertation préalable à la création d'une zone d'aménagement
concerté (zac)
Documents joints