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Document publié le Mercredi 12 décembre 2018 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 32 Information Alienations Biens Mobiliers 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D'OLORON SAINTE-MARIE - PYRENEES-ATLANTIQUES
RRR
SÉANCE DU 12 DECEMBRE 2018
RER
Etaient présents :
M. Hervé LUCBEREILH, Maire, Président,
M. Daniel LACRAMPE, M. Gérard ROSENTHAL, M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Rosine CARDON, Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints,
Mme Henriette BONNET, Mme Maïté POTIN, Mme Aracéli ETCHENIQUE, M. André LABARTHE, M. Michel ADAM, Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES,
M. André VIGNOT, Mme Carine NAVARRO, M. David CORBIN, M. Philippe CIER, M. Bernard UTHURRY, Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jean-Etienne GAILLAT, M. Robert BAREILLE, M. Jean-Pierre ARANJO, M. Patrick MAILLET, Conseillers Municipaux.
Etaient représentés :
Mme Maylis DEL PIANTA donne pouvoir à Mme LE MOIGNIC-GOUSSIES Leïla. Mme Dominique FOIX donne pouvoir à M. Clément SERVAT.
M. Didier CASTERES donne pouvoir à Mme Maïté POTIN.
Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoir à Mme Henriette BONNET. M. Jacques NAYA donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE.
Mme Patricia PROHASKA donne pouvoir à M. Pierre SERENA.
Mme Ing-On TORCAL donne pouvoir à Mme Carine NAVARRO.
Mme Aurélie GIRAUDON donne pouvoir à M. Robert BAREILLE. Mme Anne BARBET donne pouvoir à M. Jean-Etienne GAILLAT.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 24
Nombre de votants : 33
Monsieur André VIGNOT a été désigné Secrétaire de séance.
RRCR
32 - INFORMATION SUR LES DELEGATIONS DE L'ORGANE DELIBERANT AU
MAIRE : ALIENATIONS DE GRE A GRE DE BIENS MOBILIERS JUSQU'A 4.600 €
Monsieur le Maire expose que divers biens de l'actif ont été cédés au cours de l'année
2018, pour une valeur totale de 8.518,39 €, savoir :
-__Aspiratrice de feuilles 488,64 €
-__ Epandeur centrifugeuse Noblat 1.197,00 €
-__Aéro-gommeuse 2.892,75 €
- Camion benne Peugeot Boxer 3.940,00 € Ouiï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL,
- PREND acte de cette information.
Ainsi délibéré à OLORON Ste-MARIE, ledit jour 12 décembre 2018.
Suivent les signatures.-
Le Maire,
AFFICHE LE 18/12/2018
Hervé LUCBÉREILH
CR)
Acte certifié exécutoire F5
- Par publication ou notification le 18/12/2018
- Partransmission au Contrôle de Légalité le 18/12/2018