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unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2018 02 19 convocation
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2018 02 19 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Travail et emploi,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
PORTES
SUD PÉRIGORD Le 14 février 2018
Le Président
à
Mesdames et Messieurs les Membres
Du conseil communautaire
: Convocation ri
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil communautaire :
LUNDI 19 FEVRIER 2018 à 20 H 00
SALLE DES FETES DE PLAISANCE
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Madame, Messieurs et Chers Collègues, l'expression de mes cordiales salutations.
Le Président,
Jérôme BETAILLE
Intervention de Mme MORIZOT de 20 h 00 à 20 h 30
Ordre du jour :
Adoption procès-verbal du 15/01/2018
1-Choix du mode de collecte
2-Approbation des statuts du Syndicat Mixte du Dropt Aval
3-Election des délégués
4-Approbation des statuts du Syndicat Intercommunal Dropt Amont 5-Election des délégués
6-Autorisation lancement marché à procédure adaptée PLUi
7-Approbation modification du PLU de Serres et Montguyard
8-Demande de subvention ANAH pour le suivi animation de l'OPAH-RR 2°" année 9-Validation du passage à la semaine des 4 jours d'école, rentrée scolaire 2018/2019 10-Participation forfaitaire des communes de résidence aux dépenses de fonctionnement des écoles 11-Création d’un emploi d'agent de maîtrise par voie de mutation
12-Proposition de gratification d'un stagiaire et remboursement frais de déplacements éventuels 13-Questions diverses