Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 82 ProtectionSocialeComplementairePourLeRisqueSant
Ordre du Jour - 20241219OrdreDuJour
Déliberation - 44 SignatureAvenantConventionMutualisationGardeCha
Procès Verbal - 20230125ListeDesDeliberations
Déliberation - 09 CreationDePostesTemporairesDeCategorieC
Déliberation - 90 CreationDePostesDAgentsRecenseurs
Déliberation - 025 DesignationDesDeleguesDeLaCommuneDeGonnehemAux
Déliberation - 13 ServiceEnfanceJeunesseCraationDesPostesDuPerson
Déliberation - 048 CreationDePostesTemporairesDeCategorieC
Déliberation - 76 CreationDePostesTemporairesDeCategorieC
Procès Verbal - 20241219ListeDesDeliberations
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Gonnehem.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20241219ListeDesDeliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
1
Commune de GONNEHEM
Liste des délibérations examinées lors
du conseil municipal du 19 décembre 2024
Réf : 2024-68 / 2024-12-19-1ère : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 octobre 2024 et des décisions attachées à la réunion de conseil du 19 décembre 2024 - Approuvée
Réf : 2024-69 / 2024-12-19-2ème : Finances : Inscription en investissement des travaux réalisés en régie - Approuvée
Réf : 2024-70 / 2024-12-19-3ème : Finances : Engagement du quart des crédits inscrits en investissement à l’exercice 2024 sur l’exercice 2025 - Approuvée
Réf : 2024-71 / 2024-12-19-4ème : Finances : Aménagement du site de la Courrery - Demandes de subventions au titre de la DETR programmation 2025, de la DSIL programmation 2025, du Fonds Vert, auprès de la Communauté d’Agglomération Béthune-Bruay Artois-Lys Romane, du Conseil Départemental du Pas-de-Calais et du Conseil Régional des Hauts-de-France - Approuvée
Réf : 2024-72 / 2024-12-19-5ème : Finances : Réalisation de travaux d’équipements de lutte contre l’incendie - Demande de subventions auprès de la Communauté d’Agglomération Béthune-Bruay Artois-Lys Romane au titre des fonds de concours « Équipements et aménagements légers » - Approuvée
Réf : 2024-73 / 2024-12-19-6ème : Finances : Permis « citoyen » bourse au permis de conduire (catégorie B) - Approuvée
Réf : 2024-74 / 2024-12-19-7ème : Finances : Attribution de chèques cadeaux de Noël aux agents de la commune - Approuvée
Réf : 2024-75 / 2024-12-19-8ème : Finances : Fixation des tarifs des concessions de terrains, caveaux, columbariums, cavurnes - Approuvée
Réf : 2024-76 / 2024-12-19-9ème : Finances : Opérations culturelles : Décentralisation théâtrale de la Comédie de Béthune du 1er semestre 2025 - Approuvée
Réf : 2024-77 / 2024-12-19-10ème : Finances : Opérations culturelles : Spectacle Simon La Gadouille et sorties à la Comédie de Béthune pour Tragédie et Théâtre et amitié - Spectacle Annette et Tartelette - Approuvée 2
Réf : 2024-78 / 2024-12-19-11ème : Finances : Sortie au salon de l’agriculture le mercredi 26 février 2025 - Approuvée
Réf : 2024-79 / 2024-12-19-12ème : Finances : Remboursement anticipé du prêt relais Crédit Agricole Nord de France - Travaux pour la sécurisation des piétons le long des routes départementales et de confortement et de renforcement des voiries communales à Gonnehem - Approuvée
Réf : 2024-80 / 2024-12-19-13ème : Restauration scolaire : Révision de la tarification sociale de la cantine pour le service d’accueil de loisirs périscolaire - Approuvée
Réf : 2024-81 / 2024-12-19-14ème : Ressources humaines : Complémentaire prévoyance - Approuvée
Réf : 2024-82 / 2024-12-19-15ème : Ressources humaines : Protection Sociale Complémentaire pour le risque santé - Approuvée
Réf : 2024-83 / 2024-12-19-16ème : Ressources humaines : Création de postes temporaires de catégorie C - Approuvée
Réf : 2024-84 / 2024-12-19-17ème : Institution et vie publique : Présentation du rapport d’activités 2023 de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane - Approuvée
Réf : 2024-85 / 2024-12-19-18ème : Institution et vie publique : Mise en place d’une procédure de reprise des concessions funéraires en état d’abandon à l’ancien cimetière - Approuvée
Réf : 2024-86 / 2024-12-19-19ème : Institution et vie publique : Approbation de l'attribution de compensation 2024 - Approuvée
Réf : 2024-87 / 2024-12-19-20ème : Institution et vie publique : Avenant à la convention portant mise à disposition d’un personnel communal et prise en charge des dépenses et des recettes relatives à l’emploi d’un garde-champêtre commun aux communes de Lapugnoy, Gonnehem, Robecq, Calonne-sur-la-Lys et Saint-Floris - Approuvée
Réf : 2024-88 / 2024-12-19-21ème : Institution et vie publique : Déclassement de la voie communale « chemin de Lillers » en chemin rural - Approuvée
Réf : 2024-89 / 2024-12-19-22ème : Finances : Subvention exceptionnelle Mayotte - Approuvée
Réf : 2024-90 / 2024-12-19-23ème : Ressources humaines : Création de postes d'agents recenseurs - Approuvée
À Gonnehem, le 19 décembre 2024
Le Maire, Bernard DELELIS