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Procès Verbal - pv 07 03 2014
Document publié le Vendredi 7 mars 2014 par la commune de Bourbriac.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 07 03 2014)
Thèmes du document : Fiscalité, Eau et assainissement, Associations, ONG et mouvements politiques,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du 7 Mars 2014
PROCES-VERBAL
L’an deux mil quatorze le sept mars à 18 heures, le Conseil Municipal de la commune de BOURBRIAC, légalement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Yannick BOTREL, Maire.
ETAIENT PRESENTS : BOTREL Y, Maire, LE LEPVRIER LE GONIDEC G CADORET G LE BLOAS JJ, Adjoints ; CONNAN A, DRONIOU C., GESTIN J.Y , GUEGAN F.,GUILLOU C, HERVE P., LE FLOC’H P. LE COUSTER C., LE COUSTER N. PRIDO L. TANGUY C,
ABSENT(S) EXCUSE(S) :
- KERAVIS D qui avait donné procuration à LE GONIDEC G
- BRIEND S qui avait donné procuration à CADORET G.
ABSENT : LE CAER P.
Date de la convocation : 27 Février 2014
Approbation du Procès verbal de la réunion du 19 février 2014
Le procès verbal de la réunion du 19 Février 2014 est approuvé à l’unanimité des membres présents.
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION Dressé par le Receveur Commune – Lotissement – Assainissement
Le Conseil Municipal est appelé à émettre un avis sur les comptes de gestion de l’année 2013 établis par le Trésorier Principal de GUINGAMP, Receveur Municipal, concernant les budgets Commune, Lotissement et Assainissement.
Considérant que les écritures des comptes de gestion dressés pour l’exercice 2013 par le Trésorier Principal sont conformes,
Le Conseil Municipal, appelé à délibérer, à l’unanimité des membres présents, adopte les Comptes de Gestion : Commune, Cantine et Assainissement.
APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2013
Commune – Lotissement – Assainissement -
Monsieur le Maire présente les comptes administratifs 2013 qui s’établissent comme suit :
Commune
Section de Fonctionnement
Dépenses 2013 mandats de l'année 1 566 441,92 €
Recettes 2013 titres de l'année 2 232 488,03 €
Résultat de l'année 2013 666 046,11 €
Résultats antérieurs 668 268,79 €
Résultats cumulés 1 334 314,90 €
Section d'Investissement
Dépenses 2013 mandats de l'année 1 258 227,43 €
Recettes 2013 titres de l'année 674 067,13 €
Résultat de l'année - 584 160,30 €
Résultats antérieurs 463 004,09 €
Résultats cumulés - 121 156,21 €
RAR Dépenses 2013 - 239 800,00 €
RAR Recettes 2013 68 000,00 €
Soit un déficit de 171 800.00 €
Assainissement
Section de Fonctionnement
Dépenses 2013 mandats de l'année 167 630.08 €
Recettes 2013 titres de l'année 169 810.93 €
Résultat de l'année 2013 2 180.85 €
Résultats antérieurs 2 751.38 €
Résultats cumulés 4 932.23 €
Section d'Investissement
Dépenses 2013 mandats de l'année 42 623.06 €
Recettes 2013 titres de l'année 96 099.97 €
Résultat de l'année + 53 476.91 €
Résultats antérieurs 77 586.08 €
Résultats cumulés 131 062.99 €
Lotissements
Section de Fonctionnement
Dépenses 2013 mandats de l'année 202 062.59 €
Recettes 2013 titres de l'année 200 927.36 €
Résultat de l'année 2013 - 1 135.23 €
Résultats antérieurs 1 135.23 €
Résultats cumulés 0 €
Section d'Investissement
Dépenses 2013 mandats de l'année 200 927.36 €
Recettes 2013 titres de l'année 401 854.72 € Résultat de l'année 200 927.36 €
Résultats antérieurs -200 927.36€
Résultats cumulés 0 €
Après présentation du Compte Administratif 2013, M. le Maire quitte la salle de séance et, sur demande de M. René LE LEPVRIER, Adjoint au Maire, le Conseil Municipal procède au vote.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal approuve les comptes administratifs 2013.
ASSAINISSEMENT – AFFECTATION DU RESULTAT 2013
Monsieur le Maire expose à l’assemblée que la section de fonctionnement cumulé 2013 au budget annuel ASSAINISSEMENT présente un excédent de 4 932.23 €;
Conformément à l’instruction M14, il convient d’affecter ce résultat positif.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide :
- D’inscrire cet excédent comme suit :
Section de fonctionnement .......R 002 ....... 4 932.23 €
BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DU RESULTAT 2013
Monsieur le Maire expose à l’assemblée que l’excédent de fonctionnement cumulé 2013 au budget annuel PRINCIPAL de la COMMUNE est de 1 334 314.90 €.
Conformément à l’instruction M14, il convient d’affecter ce résultat.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- Décide d’affecter l’excédent comme suit :
Section d’investissement .........compte 1068......... 292 956.21 € Section de Fonctionnement ......compte 002.........1 041 358.69 €
Taux d’Imposition 2014
Le Maire rappelle les taux d’imposition de la Commune et propose de reconduire ces taux pour 2014.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité :
Le Conseil Municipal vote les taux d’imposition pour 2014, comme suit :
- Taxe d’habitation : 22.16 %
- Taxe foncière sur propriété bâtie : 15.70 %
- Taxe foncière sur propriété non bâtie : 71.75 % BUDGETS PRIMITIFS 2014
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte des différents budgets primitifs 2014 :
Budget « COMMUNE »
La section de fonctionnement est équilibrée tant en dépenses qu’en recettes à la somme de 3 155 432.69 €
La section d’investissement est équilibrée à 2 368 038.31 €
Budget « ASSAINISEMENT »
La section de Fonctionnement s’équilibre à 138 257.69 €
La section d’Investissement s’équilibre à 192 841.61 €
Budget « LOTISSEMENTS »
La section de Fonctionnement s’équilibre à 581 387.53 €
La section d’Investissement s’équilibre à 471 087.08 €
Budget « ASSAINISSEMENT »
Admission en non-valeur
Le Maire informe l’assemblée que Mme la Trésorière de la Commune lui a notifié qu’elle n’a pu recouvrer diverses recettes et demande l’admission en non-valeur des sommes dues pour 1 064.95 €
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal :
- Décide l’admission en non-valeur des sommes ci-dessus,
- Autorise le Maire à signer tous les documents correspondants.
Aménagement de la Rue de l’Armor (2 ème tranche)
Le Maire présente à l’assemblée le projet d’aménagement de la Rue de l’Armor
Le projet prévoit :
- Travaux de terrassement
- Reprise du réseau d’eaux pluviales
- Travaux d’enrobé sur trottoirs et voie , plateau surélevé
- Reprise de bordure béton
- Plantations : arbres, arbustes, vivaces, toile de paillage, engazonnement
- Mobiliers urbain
- Signalisation verticale
L’atelier COURCHINOUX a estimé le projet à 396 007.50 € H.T soit 475 209 € TTC
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal :
- Approuve le projet d’aménagement tel qu’il est présenté
- Autoriser le Maire à lancer la consultation d’entreprises selon la procédure adaptée dans le cadre du code des marchés publics
Rue de l’Armor – Effacement des réseaux
Le Syndicat Départemental d’électricité a procédé au chiffrage sommaire du projet d’effacement des réseaux à réaliser Rue de l’Armor entre Tournemine et Le Courjou.
Montant des travaux Contribution de la Commune
Réseau électrique (basse
tension)
99 000 € 29 700 €
Réseau éclairage public 41 000 € 24 600 €
Réseau téléphonique
- Génie civil 42 000 € 42 000 €
- Câblage 3 600 € 3 600 €
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal, décide d’engager les travaux d’effacement de la Rue de l’Armor entre Tournemine et le Courjou estimé par le Syndicat Départemental d’Electricité à :
- Pour la Basse Tension à 99 000 € H.T
- Pour l’éclairage public à 41 000 € H.T
- Pour le réseau téléphone
Génie civil : 42 000 € TTC
Câblage : 3 600 € H.T
Aménagement du Rue de Kerjoly et abords entrée du stade
Le Maire informe l’assemblée que le projet établi par le cabinet B2 L a été présenté aux riverains.
Le projet prévoit :
- Travaux de terrassement et Voirie avec pose d’un tapis d’enrobé
- Réalisation de cheminement piéton
- Reprise des réseaux d’eaux pluviales et eaux usées
- Pose de clôture
Le cabinet 2DL a estimé le projet à 172 460 € H.T. soit 206 952. € TTC
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal :
- Approuve le projet d’aménagement tel qu’il est présenté
- Autorise le Maire à lancer la consultation d’entreprises selon la procédure adaptée dans le cadre du code des marchés publics
Eclairage Public Abords du Stade – Réseau d’éclairage public
Le Maire informe l’assemblée que le Syndicat Départemental d’Electricité a procédé à l’étude concernant l’éclairage public aux abords de l’entrée du stade : le projet prévoit la fourniture et la pose de 2 mâts avec lanternes fonctionnelles.
Le coût total de l’opération est estimé à 9 000 € H.T. Conformément au règlement en vigueur, la participation de la Commune sera de 60 % du coût H.T soit 5 400 €.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal approuve le projet d’éclairage public aux abords de l’entrée du stade présenté par le Syndicat Départemental d’Electricité des Côtes d’Armor pour un montant estimatif de 9 000 € ( coût total des travaux majoré de 5% de frais de maîtrise d’œuvre) et aux conditions définies dans la convention « Travaux Eclairage Public effectués dans le cadre de transfert de compétence).
Notre commune ayant transféré la compétence éclairage public au Syndicat, celui-ci percevra de notre commune une subvention d’équipement : au taux de 60 % calculé sur le montant HT de la facture payée à l’entreprise, augmenté de frais de maîtrise d’œuvre aux taux de 5 % tel que défini dans la convention précitée et conformément au règlement.
Eclairage public St Houarneau
Le Syndicat Départemental d’Electricité a procédé à l’étude de la rénovation de la commande de l’éclairage public à « Saint Houarneau »
Le coût de l’opération est estimé à 1 500 € H.T . Conformément au règlement en vigueur la participation de la commune serait de 60 % du coût H.T soit 900 €.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal approuve le projet de rénovation de la commande d’éclairage public au lieudit Saint Houarneau présenté par le Syndicat Départemental d’Electricité des Côtes d’Armor pour un montant estimatif de 1 500 € (coût total des travaux majoré de 5% de frais de maîtrise d’œuvre) et aux conditions définies dans la convention « Travaux Eclairage Public effectués dans le cadre de transfert de compétence).
Notre commune ayant transféré la compétence éclairage public au Syndicat, celui-ci percevra de notre commune une subvention d’équipement : au taux de 60 % calculé sur le montant HT de la facture payée à l’entreprise, augmenté de frais de maîtrise d’œuvre aux taux de 5 % tel que défini dans la convention précitée et conformément au règlement.
Acquisition d’un ordinateur pour l’école maternelle
Le Maire donne lecture à l’assemblée d’un courrier de la Directrice de l’école Maternelle qui informe que l’ordinateur portable qui sert aux enseignants pour réaliser diverses tâches administratives est vétuste et ne permet pas l’installation et l’utilisation de nouveaux logiciels.
Elle sollicite un nouvel appareil qui pourrait faciliter le travail de direction mais aussi servir à la projection aux élèves de films ou dessins animés dans le cadre des apprentissages scolaires.
Le devis présenté s’élève à 470 € TTC.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal accepte d’acquérir un nouvel ordinateur portable pour l’école élémentaire auprès de la société SOS ORDI@DOMICILE de Guingamp pour 391.67 € H.T soit 470 € T.T.C Acquisition de mobilier pour l’école élémentaire
Le Maire donne lecture du courrier en date du 18 février par lequel la
Directrice de l’école sollicite le remplacement du mobilier d’une classe : les tables et les chaises date de 1980 et sont usagées et non fonctionnelles.
Le devis proposé par la CAMIF s’élève à 4 031.50 €
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’acquérir le matériel sollicité auprès de la CAMIF pour un montant de 4 031.50 € H.T soit 4 837.80 € TTC.
Acquisition d’un nettoyeur haute pression
Le Maire fait part à l’assemblée que le personnel des services techniques souhaite l’acquisition d’un nettoyeur Haute pression pour nettoyer les véhicules et les petites surfaces.
2 sociétés ont été consultées et ont remis une offre
TRISKALIA (marque STHIL) 758 € TTC
SAS ALEXANDRE (marque Kranzle) 840 € TTC
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’acquérir un nettoyeur haute pression auprès de la société SAS ALEXANDRE (marque Kranzle) moyennant la somme de 840 € TTC.
Acquisition d’une tondeuse
Le Maire informe l’assemblée que le remplacement d’une tondeuse s’avère nécessaire pour le service technique.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’acquérir une tondeuse auprès de la SAS ALEXANDRE de PLOUISY moyennant la somme de 966.66 € H.T. soit 1 160 € TTC.
Travaux terrains de Foot Ball
M. Guy CADORET, Adjoint au Maire en charge des sports, infirme que des travaux sont à prévoir sur le terrain d’honneur au stade « Le Quelénnec »
.
2 sociétés ont été consultées pour réaliser des travaux de régénération des terrains de foot ball : Décompactage - carottage et sablage
SPAFEL 2 753 € HT soit 3 303.60 € TTC
ESCEEV 2 734 € HT soit 3 280.80 € TTC
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de confier les travaux à la SARL ESCEEV de QUESSOY conformément au devis présenté et arrêté à la somme de 2 734 € H.T soit 3 280.80 € TTC. SUBVENTIONS 2014
Le Maire informe l’assemblée que la commission «finances » a étudié les demandes des subventions des associations locales et extra communales parvenues en mairie.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’allouer les subventions ci- après pour 2014 :
Associations Nombre de licenciés Subvention allouée
CULTURE
Bagad Boulvriag 800,00 €
Radio Kreizh Breizh 120,00 €
Danouët Festival Plinn 800,00 €
Centre Culturel Breton 800,00 €
ASSOCIATIONS SPORTIVES
Associations communales 17 € / licencié
Union Sportive Briacine 144 2448,00 €
USB Section Hand Ball 62 1 054.00 €
Association Sportive Collège 305,00 €
Tennis Briacin 32 544,00 €
Amicale Laïque 8.50 € / licencié
- gymnastique 11 93.50 €
- tennis de table 10 85,00 €
- STEP 30 255.00 €
- section cyclos 30 255,00 €
- Zumba Ados 23 195.50 €
- Zumba Adultes 46 391.00 €
Lannion Judo Club du Trégor 2 400.00 €
Associations Hors Commune 8.50 € / licencié
A Laïque PLOUM section
expression
8 68.00 €
GRACES Twirling Club 7 59.50 €
Sporting club Brezih Guingamp
Gymnastique
9 76.50 €
PLOUM. STEREDENN d’Armor
Twirling
1 8.50 €
Armor Basket Club Guingamp 3 25.50 €
Najeurs Guingampais 5 42.50 €
Studio Danse et Forme 5 42.50 €
Guingamp Roller Staking 2 17,00 €
Redadeg 100,00 €
Canoe Kayak 2 17 € Affaires Sociales
La Courte échelle 150,00 €
ADMR Bourbriac 500,00 €
Bulle d'eau 4 34,00 €
Solidarité paysanne 152,00 €
Banque alimentaire 2 957.00 €
ANTLA 46,00 €
Panerioù 22 46.00 €
Ass Sports et Loisirs PLERIN 15,00 €
Association Infirmes moteurs cérébraux 46,00 €
Les restaurants du cœur 150,00 €
Ligue contre le cancer 46,00 €
ADAPEI 46,00 €
ECOLES
Enfants scolarisés au Collège de
Jules Ferry
Séjour en Europe 45 € / enfant
- Belgique 27 1 215.00 €
- Grande Bretagne 22 990.00 €
Séjour en France 15 € / enfant
Collège Diwan de PLESIDY 45 € / enfant
- Espagne 2 90.00 €
- Angleterre 2 90.00 €
Enfants scolarisés en Lycée 45 € / enfant
Lycée professionnel du Restmeur 1 45.00 €
Ecole Saint Briac 4 Elémentaire à 478 € 1 912.00 €
13 Maternelle à 482 € 6 260.00 €
Diwan Gwengamp 5 Elémentaire à 478 € 2 390.00 €
Diwan BOURBRIAC 2 Maternelle à 482 € 964.00 €
Foyer Socio-éducatif collège Jules Ferry 100,00 €
Chambre des Métiers Côtes D'Armor 2 x 40 € 80,00 €
Chambre des Métiers Finistère 1 x 40 € 40,00 €
Chambre des Métiers Morbihan 1 x 40 € 40.00 €
Batiment CFA 1 x 40 € 40.00 €
MFR LOUDEAC 2 x 40 € 80,00 €
MFR MONTAUBAN de
BRETAGNE
1 x 40 € 40.00 €
MFR Morlaix 2 x 40 € 80,00 €
Lycée Le gros Chêne PONTIVY 1 X 40 € 40.00 €
DIVERS Eaux et rivières de Bretagne 46,00 €
Association des Chasseurs la
Briacine
76,00 €
Comité AFN (Exceptionnelle) Congrès
départemental
500 €
Club des Cheveux d’Argent
(exceptionnelle)
Anniversaire 500 €
IFSI Saint Brieuc - Voyage Outre
mer
100 €
Argoat Armor Plenum Organum 100 €
CONTRIBUTION AUX ORGANISMES DE
REGROUPEMENT
Ass, des Maires de France (Article 6554) 822.31€
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