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Document publié le Mardi 16 avril 2024 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM08 16042024 affichage)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
AFFICHAGE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 16 AVRIL 2024 À 19 HEURES 00
Salle du conseil municipal
Avenue Charles-Henri de Cossé Brissac
Ordre du jour
1 Administration générale
1.1 Adoption du procès-verbal de la séance en date du 19 mars 2024 - proposition 2 Moyens généraux
2.1 Collège Louis PASTEUR - subventions pour l’année 2024 - proposition 2.2 Secteur Jules Ferry - création d’un réseau de chaleur - prime Certificat d’Économie d’Énergie (CEE) - mise à jour de la répartition - proposition
2.3 Participation des communes aux frais de fonctionnement de l’antenne locale de l’association Les Restaurants du Cœur - convention pour l’année 2024 - signature - proposition
2.4 Salle Charles-Henri de COSSÉ BRISSAC - coût de fonctionnement pour l’année 2024 - convention de répartition des charges entre les communes - signature - proposition
2.5 Location de la salle des Landes à Monsieur et Madame CAHIER - gratuité et remboursement des arrhes - proposition
2.6 OGEC de l’école Sainte-Marie - badge d’entrée de l’école - demande de remboursement - proposition
3 Marchés publics / Juridique
3.1 Marché public de travaux - travaux de viabilisation définitive des lotissements communaux Les Conillets et Les Perrières - attribution - décisions modificatives numéros 001/2024 aux budgets 2024 desdits lotissements - proposition 3.2 Projet de rénovation énergétique du groupe scolaire Jules FERRY - mission de maîtrise d’œuvre - avenant 1 - proposition
3.3 Marché public de travaux - construction d’une salle de conseil municipal - attribution - information
3.4 Dépenses d’investissement - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information
4 Enfance / Jeunesse / Parentalité
4.1 Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles publiques pour l’année scolaire 2023/2024 - proposition
4.2 Convention de forfait communal aux écoles primaires privées sous contrat d’association - avenant 4 - signature - proposition
4.3 Associations à caractère périscolaire et extrascolaire - subventions pour l’année 2024 - avenant 2 aux conventions d’objectifs 2022-2026 - proposition 4.4 Enfance et jeunesse - séjours 2024 - tarifs - proposition
5 Vie locale
5.1 VallonScènes - saison culturelle 2024/2025 - programmation - signature des contrats de cession – proposition 6 Aménagement du territoire
6.1 Projet de création d’une liaison douce - échange de foncier sans soulte - portion des parcelles de terre cadastrées section ZI numéros 54 et 55 - acte en la forme administrative - signature - proposition
6.2 Extension du réseau collectif d’eau potable pour la desserte d’un terrain à bâtir rue Saint-Maurice - convention entre la commune et le syndicat Atlantic’eau - signature - proposition
6.3 Travaux de busage - règlement et tarifs - modification - proposition 6.4 Déclarations d’Intention d’Aliéner - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information
7 Patrimoine
7.1 Service Conseil en Énergie Partagée (CEP) - convention de mise à disposition entre le syndicat Territoire d’énergie Loire-Atlantique et la commune - signature - proposition
7.2 Délivrances et reprises des concessions dans les cimetières - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information 8 Questions et informations diverses
Affiché le 10 avril 2024
Le Maire,
Jean-Yves PLOTEAU