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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Énergies, Institutions publiques,
AFFICHAGE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 20 MAI 2025 À 19 HEURES 00
Salle du conseil municipal
Avenue Charles-Henri de Cossé Brissac
Ordre du jour
1 Administration générale
1.1 Adoption du procès-verbal de la séance en date du 22 avril 2025 - proposition 1.2 Communauté de Communes du Pays d’Ancenis - composition du conseil communautaire - accord local pour le mandat 2026-2032 - proposition 2 Moyens généraux
2.1 Budget 2025 de la commune - autorisations de programme et crédits de paiement - correction d’erreurs matérielles - abrogation de la délibération numéro 060/2025 en date du 25 mars 2025 - proposition
2.2 Budget 2025 de la commune - décision modificative numéro 001/2025 - proposition 2.3 Transfert du commerce Au coin de l’épicerie dans les locaux de l’ex-salle du Lavoir - loyer mensuel à compter du 1er septembre 2025 - proposition 2.4 Salle Charles-Henri de COSSÉ BRISSAC - coût de fonctionnement pour l’année 2025 - convention de répartition des charges entre les communes - signature - proposition 2.5 Collège Louis PASTEUR - subventions pour l’année 2025 - proposition 2.6 Fondation du Patrimoine - adhésion pour l’année 2025 - proposition 2.7 Programme CONIFERE - installation d’une chaufferie biomasse à la maison des associations (rue de la Mairie) - subvention attribuée par l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie au titre du fonds chaleur - convention avec le syndicat Territoire d’énergie Loire-Atlantique - signature - proposition 2.8 Liaisons douces 1, 2 et 3 (tranche 1) - subvention au titre du fonds de concours 2023 - plan de financement définitif – encaissement de la subvention - proposition 2.9 Rénovation énergétique du groupe scolaire Jules FERRY - subvention au titre du fonds de concours 2024/2026 - plan de financement définitif - encaissement de la subvention - proposition
2.10 Construction d’une salle de conseil municipal - subvention au titre du fonds de concours 2024/2026 - plan de financement définitif - encaissement de la subvention – proposition
2.11 Transformation de la salle du Lavoir en commerce – subvention au titre du fonds de concours 2024-2026 – plan de financement définitif – encaissement de la subvention - proposition
2.12 Personnel communal - modification du tableau des effectifs au 1er juin 2025 - proposition
3 Marchés publics / Juridique
3.1 Signalisation routière horizontale et verticale - marché public mixte de travaux et de fournitures - consultation d’entreprises - proposition
3.2 Maintenance des installations de chauffage, climatisation, eau chaude sanitaire et ventilation - marché public de services - consultation d’entreprises - proposition 3.3 Fourniture et pose d’équipements de cuisine professionnels dans des bâtiments communaux - marché public de fournitures - consultation d’entreprises et autorisation d’attribution - proposition 3.4 Sécurisation des berges au lieu-dit « La Berceraie » - marché public de travaux - consultation d’entreprises - proposition
3.5 Programme CONIFERE - installation d’une chaufferie biomasse à la maison des associations (rue de la Mairie) - marché public de travaux - maîtrise d’ouvrage déléguée - autorisation d’attribution - proposition
3.6 Préparation et livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire, périscolaire et le multi-accueil - marché public de services portant sur des services sociaux et d’autres services spécifiques - autorisation d’attribution - proposition
3.7 Vérifications techniques périodiques - marché public de services - attribution - proposition
3.8 Création d’une chaufferie à bois déchiqueté et d’un réseau de chaleur - marché public de travaux - lot 5 « Métallerie » - avenant 1 - signature - proposition 3.9 Rénovation énergétique du groupe scolaire Jules FERRY - marché public de travaux - lot 7 « Peinture » - avenant 1 - signature - proposition
3.10 Devenir de l’ex-hôtel du Commerce - étude programmatique intégrant un audit patrimonial et une étude de faisabilité technique et économique - marché public de services - consultation de bureaux d’études - modification des termes du cahier des charges - information
3.11 Salle LECOQ - travaux de rénovation énergétique et de mise en accessibilité des locaux - marché public de travaux – attribution - information 3.12 Prévention des feux de forêt et de végétation - implantation de réserves d’eau incendie - marché public de travaux - attribution - information
3.13 Dépenses engagées - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information
4 Enfance / Jeunesse / Parentalité
4.1 Enfance et jeunesse - séjours 2025 - tarifs - proposition
4.2 Collège Louis PASTEUR - participation à la rentrée scolaire des collégiens vallonnais pour l’année 2025/2026 - proposition
5 Aménagement du territoire
5.1 Déclaration d’Intention d’Aliéner - décision prise dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information
6 Patrimoine
6.1 Délivrances et reprises des concessions dans les cimetières - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information 7 Questions et informations diverses
Affiché le 14 mai 2025
Le Maire,
Jean-Yves PLOTEAU