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Procès Verbal - CM10 19052026 affichage Document publié le Mardi 19 mai 2026 par la commune de Vallons-de-l'Erdre. Lien du pdf (Procès Verbal - CM10 19052026 affichage)Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, AFFICHAGE

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

MARDI 19 MAI 2026 À 19 HEURES 00

Salle du conseil municipal

Avenue Charles-Henri de Cossé Brissac

Ordre du jour

1 Administration générale

1.1 Adoption du procès-verbal de la séance en date du 14 avril 2026 - proposition 1.2 Indemnités de fonction de l’ensemble des élus - correction de la délibération 078/2026 en date du 31 mars 2026 - proposition

1.3 Décisions prises dans le cadre des délégations accordées à Monsieur le Maire - information

2 Finances

2.1 Collège Louis PASTEUR - subventions pour l’année 2026 – proposition 2.2 Groupement d'Intérêt Cynégétique de Freigné - remboursement d’achat de fournitures - proposition

2.3 Salle Charles-Henri de COSSÉ BRISSAC - coût de fonctionnement pour l’année 2026 - convention de répartition des charges entre les communes - signature - proposition

2.4 Participation des communes aux frais de fonctionnement de l’antenne locale de l’association Les Restaurants du Cœur - convention pour l’année 2026 - signature - proposition

2.5 Programme « Le Plus Grand Musée de France » - restauration des statues Saint Marc et Saint Germain - convention de partenariat entre la commune et la Fondation pour la Sauvegarde de l’Art Français pour le soclage des statues et la médiation de la restauratrice auprès des lycéens - signature - proposition

3 Marchés publics

3.1 Règlement intérieur des marchés publics - mise à jour - proposition 3.2 Maintenance des installations de production de chaleur et de ventilation - marché public de services - consultation d’entreprises - proposition

3.3 Acquisition de fournitures administratives courantes - marché public de services - consultation d’entreprises - proposition

3.4 Fourniture de bois plaquette pour la chaufferie du secteur Jules FERRY - marché public de fournitures - consultation d’entreprises - proposition

3.5 Travaux de voirie divers - marché public de travaux - consultation d’entreprises - proposition

3.6 Ex-hôtel du Commerce - traitement de la mérule - marché public de travaux - attribution – proposition

3.7 Rénovation de la salle des Landes - marché public de travaux - attribution - proposition 3.8 Aménagement du carrefour de la Gicquelais et réfection du parking de la Pastorale - marché public de travaux - attribution - proposition

3.9 Rénovation énergétique du groupe scolaire Jules FERRY - avenant 2 au lot 3 « Isolation Thermique par l’Extérieur » et avenant 4 au lot 4 « Étanchéité » - signature - proposition 4 Ressources Humaines

4.1 Instances représentatives du personnel - Comité Social Territorial Commun - composition et fonctionnement - proposition

4.2 Personnel communal - pôle aménagement - ouverture d’un poste en accroissement temporaire d’activité – proposition5 Aménagement du territoire

5.1 Aménagement du carrefour de la Gicquelais - présentation de l’étude de faisabilité pour l’éclairage public - proposition

5.2 Orientation d’Aménagement et de Programmation rue de la Pastorale - bassin de rétention des eaux pluviales - participation financière de la commune - proposition 5.3 Cimetière de Bonnoeuvre - reprise d’une concession en état d’abandon - proposition 5.4 Enquête publique - projet d’exploitation d’un parc éolien - demande d’autorisation environnementale unique (SAS EOLA Développement) - avis - proposition 6 Patrimoine

6.1 Cession de la parcelle de terre communale cadastrée section C numéro 1372 (rue du Prieuré) - proposition

7 Enfance / Jeunesse / Parentalité

7.1 Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles publiques pour l’année scolaire 2025/2026 - proposition

7.2 Convention de forfait communal aux écoles primaires privées sous contrat d’association - avenant 6 - signature - proposition

7.3 Enfance et jeunesse - séjours 2026 - tarifs - proposition

8 Vie locale

8.1 VallonScènes 2025/2026 - projet de résidence artistique – convention de partenariat avec la Communauté de Communes du Pays d’Ancenis et La Compagnie des Arbres - proposition

9 Questions et informations diverses

Affiché le 12 mai 2026

Le Maire,

Frédéric DUBOIS