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Déliberation - D15 03 2026 ELECTION DES ADJOINTS
Déliberation - 2026 08D Election des adjoints
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 08D Election des adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
LIQUE
FRANCAISE
Département
des
Alpes-Maritimes
AN
Arrondissement
de
NICE
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'An
deux
mille
vingt-six
et le vingt
et un
mars,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
IPPOLITO
Philippe,
Maire.
Présents
: Madame
DANIEL
Geneviève,
Messieurs
CIAMPOSSIN
Max,
BOSCAND
Jérôme,
adjoint(e)s
au
Maire
: Mesdames
BICINI
Céline,
DEPREEUW
Marie-Josée,
DUMEE
Marguerite,
LEMOINE
Patricia,
MARIA
Carole,
ROSSI
Patricia
; Messieurs
AUVARO
Philippe,
CATAVITELLO
Thierry,
CHAUVELOT
Olivier,
DALEX
Nathan,
MAROT
Alexis
Conseiller(e)s.
Absents
représentés
:
Absents
non
excusés :
Nb
de
membres
:
15
Présents
: 15
Votants
: 15
Pour
: 14
Contre
:
Abstention
: 1
Délibération
n°
2026-08D
: Election
des
adjoints
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
Le
conseil
municipal
a décidé
de
laisser
un
délai
de
5
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
autant
de
conseillers
municipaux
que
d’adjoints
à
désigner.
A
l'issue
de
ce
délai,
Monsieur
le
Maire
a constaté
qu’une
seule
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
avait
été
déposée.
Elle
est
mentionnée
dans
le
tableau
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
liste.
Liste
1 :
-
CIAMPOSSIN
MAX
-
DANIEL
Geneviève
-
BOSCAND
Jérôme
Il
est
procédé
à
l’élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
précédemment
et
dans
les
conditions
déjà
rappelées
AR
Prefecture
006-210600425-20260321-2026D08-DE Reçu le 24/03/2026 Premier
tour
de
scrutin
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants :
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
: O
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 15
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
: O0
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
: 1
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 14
f.
Majorité
absolue
: 8
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÈTE
DE
LISTE
|
CIAMPOSSIN
Max
14
quatorze
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
M.
CIAMPOSSIN
Max.
Ils
ont
pris
rang
dans
l’ordre
de
cette
liste
tel
que
:
-
M.
CIAMPOSSIN
Max,
1°’
Adjoint
-
Mme
DANIEL
Geneviève,
2"
Adjointe
-
M.
BOSCAND
Jérôme
3°"
Adjoint
Ils
ont
déclaré
accepter
«
exercer
cette
fonction
».
Ainsi
fait
et
délibéré
à
Clans
les,
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Acte
rendu
exécutoire
.
Maire
1
en
é
#
Après
dépôt
en
préfecture
le
Zk
103}
ac
as
_
1PpPOLITO
Et
publication
ou
notification
du
4/03
| DC
rs
AR
Prefecture
006-210600425-20260321-2026D08-DE Reçu le 24/03/2026