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Déliberation - 04.05.2023.08 Designation Delegues SICTIAM
Déliberation - 2026 12D Election delegues SICTIAM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 12D Election delegues SICTIAM)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
des
Alpes-Maritimes
AN
Arrondissement
de
NICE
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'An
deux
mille vingt-six
et le vingt
et un
mars,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
IPPOLITO
Philippe,
Maire. Présents
: Madame
DANIEL
Geneviève,
Messieurs
CIAMPOSSIN
Max,
BOSCAND
Jérôme,
adjoint(e)s
au
Maire
; Mesdames
BICINI
Céline,
DEPREEUW
Marie-Josée,
DUMEE
Marguerite,
LEMOINE
Patricia,
MARIA
Carole,
ROSSI
Patricia
; Messieurs
AUVARO
Philippe,
CATAVITELLO
Thierry,
CHAUVELOT
Olivier,
DALEX
Nathan,
MAROT
Alexis
Conseiller(e)s.
Absents
représentés :
Absents
non
excusés :
Nb
de
membres
: 15
Présents
: 15
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
:
Abstention
:
Délibération
n°
2026-12D
:Elections
des
délégués
au
SICTIAM
- Syndicat
des
collectivités
territoriales
informatisées
des
Alpes
Maritimes
A
l’unanimité
des
membres
présents,
le
conseil
a
décidé
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
et
de
recourir
au
vote
à
main
levée,
par
renvoi
à
l’article
L5711-1et
du
CGCT
pour
la
délégation
suivante.
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l’Assemblée
que
ce
syndicat
a
pour
mission
d'assurer
la
coordination
et
l’exploitation
des
moyens
informatiques
des
communes
membres
afin
de
fournir
à
la
population,
aux
élus
et
aux
responsables
communaux
les
informations
les
plus
justes,
les
plus
complètes
et
les
plus
rapides
au
coût
le
plus
réduit
possible.
Chaque
commune
ou
établissement
public
est
représenté
au
sein
du
Comité
Syndical
par
un
délégué
titulaire
et
un
délégué
suppléant.
-
Sont
candidats :
-_
Sont
élus :
Délégués
titulaires :
Délégués
titulaires
:
e
DANIEL
Geneviève
e
DANIEL
Geneviève
Délégués
suppléants
:
Délégués
suppléants :
*
BOSCAND
Jérôme
°
BOSCAND
Jérôme
Ainsi
fait et délibéré
à Clans
les, jour,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en préfecture
le
Et publication
ou
notification
du
AR
Prefecture
006-210600425-20260321-2026D12-DE Reçu le 24/03/2026