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Déliberation - Liste des deliberations signee
Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Chartres-de-Bretagne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations signee)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Institutions publiques,
CHARTRES DE BRETAGNE
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 21 MAI 2024
L'an deux Mil vingt-quafre, fe 21 mai, le Conseil Municipal de la Commune de CHARTRES de BRETAGNE s'est réuni en salîe du conseil municipal à la Mairie de Chartres de Bretagne, sous la Présidence de Monsieur Philippe BONNIN, Maire^ après avoir été convoqué le 15 mai 2024, conformément à l'Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales. PRESENT (EUS) : M. BONNIN - M. GEFFROY - Mme POULAIN - M. LOUIS - Mme JOALLAND - Mme LOUIS - M. BABOUR - Mme KOUBA- Mme BOUCHERON - M. MUTSHE - M. GIRAUD - M. GAUTIER- Mme BENTZ
- Mme VANNIER - Mme GLAZIOU - M. BOSSARD - Mme HANANE ABSENT(E)(S) EXCUSE(E1(S1 AVEC POUVOIRS : Monsieur David Le Borgne donne pouvoir à Monsieur Paul Giraud Madame Annick Blanchet donne pouvoir à Madame Florence Poulain Madame Catherine Bonnet donne pouvoir à Madame Maryline Kouba Madame Anne-Laure Bossard donne pouvoir à Madame Dîna Joalland ABSENT fEKSt EXCUSE(EKS): M. DANGE SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Hanane NUMERO 29/2024 30/2024 31/2024 32/2024 33/2024 34/2024 35/2024 36/2024 37/2024 38/2024 39/2024 40/2024 41/2024 42/2024 43/2024
OBJET
Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat Participation 2024 au Syndicat Intercommunal de la Piscine de la Conterie Participation 2024 au Syndicat.lntercommunal Musique et Danse Jean Wiener Participation 2024 au Syndicat Intercommunal pour [a Restauration Participation des Syndicats Intercommunaux pour la Restauration et Musique et Danse Jean Wiener aux charges administratives et techniques de la ville pour l'année 2024 Contrat d'apprentissage Rémunération d'un agent contractuel aux fonctions d'Agent de Surveillance des Voies Publiques (ASVP) Tarifs 2024-2025 de ['Ecole MultiSports Tarifs 2024-2025 des équipements sportifs Tarifs 2024-2025 de mise à disposition du matériel de gymnastique Crèche Mille-Pattes : avenant à l'article 6 du bail de location Modification du règlement de la crèche Tintinabulle Tarification des spectacles du Pôle Sud - saison 2024/2025 Tarifs Carré d'Art - collection photographique municipale 2024/2025 Tarifs 2024/2025 des ateliers arts plastiques et théâtre
DECISION DU CONSEIL
MUNICIPAL
Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité Approuvée à i'unanimité Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité
MAIRIE Esplanade des Droits de i'Homme / BP 77635 35131 Chartres de Bretagne
Tél. 02 99 77 1300
commune@ville-chartresdebretaQne.fr
www.ville-chartresdebretogne.fr 44/2024 45/2024 46/2024 47/2024 48/2024 49/2024
Tarifs de la médiathèque - documents d'occasion-mis en vente lors de la braderie de la médiathèque Tarification Festival « J'agis pour ma planète » Règles de mise en œuvre de dons de matériel scénique municipal du centre culturel Pôle Sud Mise en place d'un éclairage Chemin de la Mine Modification de l'arrêté portant avis sur la demande d'autorisation environnementale et sur le permis d'aménager pour un projet de parc d'activités porté par la société Eiffage Aménagement sur une emprise foncière de la zone industrielle de Chartres-de-Bretagne Espace industriel de Chartres-de-Bretagne - Viographie
Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité
Affichée le jeudi 23 mai 2024
La secrétaire,
Ghizlane HANANE