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Procès Verbal - SKMBT
Document publié le Jeudi 26 novembre 2015 par la commune de Pouzy-Mésangy.
Lien du pdf (Procès Verbal - SKMBT)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Elections Régionales
des 06 et 13
décembre 2015
Schéma
Départemental de
Coopération
Intercommunale
Projet de fusion de
la COMMUNAUTE
DE COMMUNES DU
PAYS DE LEVIS
EN BOCAGE
BOURBONNAIS
avec MOULINS
COMMUNAUTE et
la COMMUNAUTE
DE COMMUNES DE
CHEVAGNES EN
SOLOGNE
BOURBONNAISE
Vente maison et
hangar DUPERAT
au Bourg
Dissolution du SIRP
Protection du
bocage
SEANCE DU 26 NOVEMBRE 2015
L'an deux mille quinze, le vingt-six novembre à dix-neuf heures.
Le Conseil Municipal de la Commune de POUZY-MESANGY, convoqué le 16
novembre 2015, s'est réuni dans la salle de la Mairie et des délibérations.
Présents Tout le Conseil Municipal, sauf Monsieur CHARDONNERAU Michel et Madame DURANTHON Brigitte, excusés. Monsieur PHELOUZAT Nicolas, absent.
Mademoiselle Sylvie BEBIN a été élu Secrétaire.
Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté.
l'est discuté des disponibilités de chacun afin de définir un planning sur des plages horaires de 2 H 30 sur l’ensemble des deux journées de scrutin.
Il y est prévu une fusion de la COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE
LEVIS EN BOCAGE BOURBONNAIS avec MOULINS COMMUNAUTE et la
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CHEVAGNES EN SOLOGNE
BOURBONNAISE.
Objet d'échanges depuis plusieurs séances, aussi bien au niveau intercommunal que communal.
La réunion de ce jour doit voir aboutir l'avis de la Commune de POUZY-MESANGY
dont le délai est fixé au 14 décembre prochain.
Après une vidéo-projection présentée par Monsieur le Maire sur l'impact de cette fusion, son contexte juridique, ses compétences, sa fiscalité et sa représentativité, le Conseil Municipal a délibéré. Le projet est adopté à la majorité.
Monsieur le Maire informe l'assemblée de l'entretien qu'il a eu en mairie avec
Madame BONTE de l'EPF-SMAF, relatif au projet d'acquision de l'immeuble
DUPERAT dans le bourg (ancienne forge).
Elle doit prendre contact avec le SERVICE DES DOMAINES pour une première estimation financière et engager les procédures réglementaires. Elle a également
fait part des différentes options de gestion de cet immeuble.
Dans le cadre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de l'ALLIER, Monsieur le Préfet prévoit la dissolution du SYNDICAT DE
REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES COMMUNES DE POUZY-MESANGY ET DU VEURDRE. À ce jour, aucune alternative n'est prévue pour son remplacement.
Une réunion prochaine du SIRP évoquera la modification de cette structure.
Après avoir projeté et présenté le compte rendu de Madame Sylvie MONIER de la MISSION HAIES AUVERGNE, Monsieur le Maire, le Premier Adjoint et les Conseillers présents font part de l'entretien qu'ils ont eu ont eu avec le technicien du Rapport de visite
avec le SDE 03
Etude de devis
Commission Voirie,
Chemins de
Randonnées
et Bâtiments
Communaux
Rapport d'activité
de la
COMMUNAUTE DE
COMMUNES DU
PAYS DE LEVIS
EN BOCAGE
BOURBONNAIS
Rapport d'activité
du SYNDICAT DES
CHEMINS
D’YGRANDE
Référents ambroisie
Questions diverses
SDE 03 dans le cadre de l'étude de faisabilité pour l'installation d’une chaudière à
plaquette pour les bâtiments scolaires et communaux du bourg. Affaire à suivre.
Il'est discuté du devis proposé par la société CREAPIXEL pour la numérotation des habitations et des lieux-dits de la commune. Son montant s'élève à 13.270,80
€TTC. Il y sera affecté le Fonds 1 du Département dès la connaissance de son
montant et Monsieur le Maire sollicitera une aide au tite de la Réserve
Parlementaire.
Monsieur le Maire présente le rapport suite à la Commission de Voirie, Chemins de Randonnées et Bâtiments Communaux réunie dernièrement. Sont débattues les
priorités de l’année 2016.
Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du rapport d'activité de la
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LEVIS EN BOCAGE
BOURBONNAIS de l’année 2014, ne forme aucune observation particulière.
Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du rapport d'activité du
SYNDICAT MIXTE DE CREATION ET D'ENTRETIEN DES CHEMINS DES
COMMUNES DE LA REGION DE BOURBON-L'ARCHAMBAULT de l’année 2014,
ne forme aucune observation particulière.
Dans la cadre de la lutte contre l'ambroisie, plante hautement allergène, Messieurs Steve BOIRAT, 2È"® Adjoint et Franck AUBOIRON, agent de la voirie communal,
sont à nouveau désignés référents « ambroisie ».
e Monsieur le maire fait part du décès de Madame Charlotte MOSER (la dame
aux chats) et des circonstances qui en ont découlé, obligeant le mairie à
prendre diverses initiatives.
e Il est également évoqué les dates du prochain recensement, à savoir du 20
janvier au 21 février 2016, ainsi que du recrutement de l'agent recenseur en
la personne de Madame Sabrina LAMY.
e Un appel est lancé pour le don d'un grand sapin de Noël.
e Le 4 décembre prochain, à 9 heures 15, la Commission chargée de l'élaboration du bulletin communal l'Echo des Gadagnes, finalisera la 19ème édition.
e Il est décidé d'organiser une réunion en tout début d'année 2016 pour la
gestion de la bibliothèque municipale, suite à la volonté de Monsieur Yves
VALLIN d'arrêter son bénévolat assuré depuis de nombreuses années “