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Document publié le Lundi 1 janvier 2007
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2877 606 2 35 2007)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU
CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 3 JUILLET À 20 HEURES 30
L'An Deux Mille Sept, le 3 Juillet 2007
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeois s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 3 Juillet 2007 à 20 Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Monsieur Marcel COULIOU
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Christine
DEVOISINS, Louis GOMBAUD, Michel FOURNIALS, Laure SUDRE, Jean SICARD, Michel FRANQUES, Guy BORIES, Jean-Louis MATHIEU, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER,
Jean-Claude De LAPANOUSE, Michel ANDRAL, Christian CHAMAYOU, William NION, Félix TORRÈS, Gérard POUJADE, Michel MIENVILLE, Marcel COULIOU, Jean-Marie GARCIA, Jacques LASSERRE, Miche! MAEATERRE- FOURÈS, Maryse BERTRAND, Michel DELPOUX, Serge NEAU, Michel ALBINET
Membres suppléants votants : Messieurs André BAUP, Claude RAMON, Eliane CARLES
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs Jacques HUC, Georges LACOMEE, Nicole CABASSOT, Doris HUCHEDÉ, Patrice MANGIONE
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Pierre FERRIERES, Pierre-Yves LAMBOLEZ,
Geneviève PARMENTIER (Pouvoir à Madame Laure SUDRE), Olivier BRAULT, Louis BARRET, Pierre COSTES, Dominique BILLET (Pouvoir à Madame Christine DEVOISINS), Christian BONZT, Max AMIEL, Claude JULIEN, Thierry ASTOULS, Jean-Pierre BOUCLY, Michel TRÉBOSC, Viviane COMBES
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Laurence PUJOL, Isabella DUFOUR- BAUMGARTNER, Jean CAŸRÉ, Jacqueline LAPEYRE, Gisèle DEDIEU, Frédéric ESQUEVIN, Josette BES, Josette BOUIN, Élisabeth BOISARD, Nicole ENGEL, Valérie ROMAIN, Bérengère MAUZY, Bruno CRUSEL, Josian VAYRE, Pierre GUIRAUD, Gérard FABRE, Christian MALGOUVYRES, Henri JALBAUD-PUECH, Patrick TRANIER, Jean- Claude RAFFANEL, Elisabeth LARAUD, Gérard SOULOMIAC, Anne-Marie ROSÉ, Joëlle FRANQUES, Francis MARCHAND, Francis CANOVAS, Pierre CRESPO, Marcel CASSAGNES, Brigitte CARRÈRE- DESFARGES, Jacques ANDRIEU, Christiane SEGURA, Jean-Philippe ROQUES
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 34
Votants (titulaires, suppléants votants, représentés) : 31 N° 2-35 / 2007 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Pilote : Direction Générale des Services/Ressources Humaines
Autre service concerné par le présent rapport : Finances et Budget
Monsieur Christian CHAMAYOU, rapporteur
Je vous propose d'approuver le nouveau tableau des effectifs de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeois, tel qu’il est présenté en annexe.
Les modifications et créations de poste apportées tiennent compte :
- De l'adaptation des postes à l'évolution des services et des missions (créations de postes : plan de recrutement 2007)
- De la modification des statuts particuliers des cadres d'emploi de catégorie C :
Décret n°2006-1690 du 22 décembre 2006 portant statut particulier du cadre d'emplois des adjoints administratifs territoriaux : suppression des cadres d'emplois des agents administratifs et des adjoints administratifs, et intégration dans le nouveau cadre d'emplois des adjoints administratifs territoriaux ;
Décret n°2006-1691 du 22 décembre 2006 portant statut particulier du cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux : suppression des cadres d'emplois des agents des services techniques, des agents techniques et des agents de salubrité, et intégration dans le nouveau cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux .
Les crédits nécessaires sont inscrits au budget de l'exercice en cours.
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l’Albigeoiïis
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
APPROUVE le nouveau tableau des effectifs de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois tel qu'il a été présenté en annexe.
DIT QUE les crédits nécessaires sont inscrits au budget de l'exercice en cours.
Pour extrait conforme,
Fait le 3 Juillet 2007,
Président, PUBLIE LE
1 Ÿ JUIL. 2007
LT
RGË/ Philippe RONNECARRÈRE TABLEAU DES EFFECTIFS
DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE L'ALBIGEOIS
DIRECTION GENERALE
CADRE EMPLOI _|THEORIQUE, GRADE REEL|] TYPE DE TEMPS VACANT DGS 1 DGS 1 Complet 0 Rédacteur 1 Rédacteur 1 Complet 0 Attaché 1 Attaché 0 Compiet 1 Adjoint Technique 1 Adjoint Tech Pai 2 cl El Complet 0 Adjoint Administratif 4 Adjoint Adm 2° CI 3 Complet 1 Technicien Voirie 1 Technicien d Compiet 0 Ingénieur î Ingénieur 0 Compiet 1 TOTAUX 10 7 3
TERRITOIRE ET HABITAT
CADRE EMPLOI _|THEORIQUE) GRADE REEL| TYPE DE TEMPS VACANT Ingénieur 2 Ingénieur Principal 1 Complet 0 Ingénieur i Complet 0
TOTAUX 2 2 0
AFFAIRES JURIDIQUES - MARCHES
CADRE EMPLOI _|THEORIQUE GRADE REEL]| TYPE DE TEMPS VACANT Attaché 1 Attaché 1 Complet © Rédacteur 1 Rédacteur 0 Complet 1 Adjoint Adm. : 1 Adjoint adm 1° Ci 1 Complet © TOTAUX 3 2 1
RESSOURCES HUMAINES
CADRE EMPLOI _ |FHEORIQUE GRADE REEL. TYPE DE TEMPS VACANT Attaché i Attaché 1 Compiet 0 Redacteur 1 Rédacteur Chef 1 Complet 0 Adjoint Adm. 2 Adjoint Adm.Pai 1° c! 1 Complet 0 Adjoint Adm.Pal 2° ci 1 Complet ©
Agent Maitrise i Agent Maitrise 1 Complet 0 Médecin 1 Médecin territorial 1 0 TOTAUX 6 0
FINANCES - BUDGET
CADRE EMPLOI _|THEORIQUE GRADE RÉEL! TYPE DE TEMPS VACANT Attaché 1 Directeur 1 Complet 0 Rédacteur 1 Rédacteur Chef 1 Complet 0 Adjoint Adm. 2 Adjoint Adm. Pal 1° cl 1 Complet 0 Adjoint Adm. 1° CI 1 Complet 0
TOTAUX 4 4 0 COMMUNICATION
CADRE EMPLOI |THEORIQUE GRADE RÉEL] TYPE DE TEMPS VACANT Ingénieur 1 Ingénieur 1 Complet 0 TOTAUX 1 1 0
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
CADRE EMPLOI |THEORIQUE GRADE REEL| TYPE DE TEMPS VACANT Ingénieur di Ingénieur 0 Complet 1 Attaché 1 Attaché 1 Complet 0 Rédacteur/Technicien 1 Rédacteur/Technicien 0 Complet 1 Adjoint Adm. 1 Adjoint Adm. Pal 2° ci 1 Complet 0
TOTAUX 4 2 2
CENTRE NAUTIQUE ATLANTIS
CADRE EMPLOI _|THEORIQUE GRADE REEL] TYPE DE TEMPS VACANT Conseiller 1 Conseiller APS 2° CI 1 Complet 0 Educateur 17 Educateur H.C. 2 Complet 0 Educateur 1° Ci 3 Compiet 0
Educateur APS 2° classe 12 Complet 0
Adjoint Adm. 2 Adjoint Adm 1° CI 2 Complet 0 1 Adjoint Adm 2° CI 1 Complet 0 Receveur 2 Receveur Principal 2 Complet 0 Agent Maitrise 2 Agent Maitrise Principal 1 Complet 0 Agent Maitrise 1 Complet 0
Adjoint Technique 3 Adjoint Techn 1° CI 2 Complet 1
ê Adjoint Techn 2° CI 7 Complet -1 TOTAUX 34 34 0
GENTRE NAUTIQUE TARANIS
CADRE EMPLOI _|THEORIQUE GRADE RÉEL) TYPE DE TEMPS VACANT Educateur 2 Educateur APS 2° classe 2 Complet ü Opérateur 1 Opérateur APS Principal 1 Complet 0 TOTAUX 3 3 0
PREVENTION DES RISQUES - TRAITEMENT
CADRE EMPLOI {THEORIQUE GRADE REEL| TYPE DE TEMPS VACANT
Ingénieur 1 Ingénieur Principal 1 Complet 0 Adjoint Administratif i Adjoint Adm 2° Ci 1 Compiet 0 TOTAUX 2 2 0
PREVENTION DES RISQUES - HYGIENE
CADRE EMPLOI THEORIQUE GRADE REEL] TYPE DE TEMPS VACANT Agent Maitrise À Agent Maitrise Pal 1 Complet 0 Technicien 1 Technicien 1 0 Adjoint Adm. 1 Adjoint Adm. Ppl 2° cl 1 Complet 0 TOTAUX 3 3 0 PREVENTION DES RISQUES - CHENIL
CADRE EMPLOI _|THEORIQUE GRADE RÉEL TYPE DE TEMPS VACANT Agent Maîtrise 1 Agent Maîtrise Principal 1 Complet 0 Adjoint Technique 2 Adjoint Techn 2° CI 2 Complet 0 TOTAUX 3 3 0
COLLECTE ORDURES MENAGERES
CADRE EMPLOI _|THEORIQUE GRADE RÉEL TYPE DE TEMPS VACANT Ingénieur 1 Ingénieur Principal 1 Complet 0 Animateur 1 Animateur 1 Complet 0 Contrôleur Travaux 1 Contrôleur Travaux 1 Complet 0 Adjoint Technique 57 Adjoint Techn Ppl 1° CI 7 Complet 0 Adjoint Techn Ppl 2° CI 14 Complet 0
Adjoint Techn 1° CI 21 Complet 0
Adjoint Techn 2° Ci 13 Complet 2
Adjoint Administratif 2 Adjoint Adm 2° CI 1 Complet 1 TOTAUX 62 59 3
BALAYEUSE
CADRE EMPLOI _!THEORIQUE GRADE RÉEL TYPE DE TEMPS VACANT Adjoint Technique 1 Adjoint Techn 2° CI -1 Compiet 0 TOTAUX 1 1 0
ASSAINISSEMENT
CADRE EMPLOI THEORIQUE GRADE REEL| TYPE DE TEMPS VACANT
Ingénieur 1 ingénieur Principal î Complet 0
Technicien 1 Technicien Supérieur dl Complet 0 Adjoint Administratif 1 Adjoint adm 2° ci 1 Complet 0 Agent de Maïtrise 1 Agent de Maîtrise 1 Complet 0 TOTAUX 4 4 9
TRANSPORT URBAINS
CADRE EMPLOI |THEORIQUE) GRADE RÉEL] TYPE DE TEMPS VACANT Ingénieur 1 Ingénieur Principal î Complet 0 Technicien 1 Technicien î Complet 0 Contôieur 1 Contrôleur 1 Complet 0 Agent Maîtrise 7 Agent Maîtrise Principal 1 Complet 0 Agent Maîtrise 5 Complet 1
Adjoint Administratif 2 Adjoint Adm 2° CI 2 Complet 0 Adjoint Technique 44 Adjoint Techn Ppl f° CI 4 Complet 0 Adjoint Techn Ppl 2° Ci 26 Complet 0
Adjoint Techn 1° CI 4 Complet ü
Adjoint Techn 2° CI 7 Complet 3
TOTAUX 56 52 4
EFFECTIFS C2A
THEORIQUE REEL VACANT 198 185 13
mise à jour 07 juin 2007