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Déliberation - DCM2021 053+DM10devisremplctcentralecommandeclocheshorlogemairie
Document publié le Mardi 30 novembre 2021 par la commune de Novy-Chevrières.
Lien du pdf (Déliberation - DCM2021 053+DM10devisremplctcentralecommandeclocheshorlogemairie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
NOVY- CHEVRIÈRES DCM2021_053 Page 1 sur 1
République Française
*****
Département des Ardennes
DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Novy-Chevrières
*****
SEANCE DU 30 novembre 2021
Nombre de Membres
Membres en
exercice Présents Votants
15 12 12
+ 2
pouvoirs
Date de convocation
23 novembre 2021
L’an deux mille vingt et un, le trente novembre à vingt heures, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en Conseil municipal dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Yves BEGUIN, maire.
Présents : BEGUIN Yves, DOMMELIER Benoit, LAMBOT Jean-Pierre, LE PEUC'H Kévin, LEDOUBLE Jérôme, LOZINGOT Sylvie, LUDINART Michel, MALVY Noëlle, PARAPEL Patricia, SIMON Christine, STEVENIN Bernard, VIOLET Odette.
Absents : ENGLERT Marine.
Représentés : LE PEUC'H Régis par LE PEUC'H Kévin, PONCET Frédéric par VIOLET Odette.
Monsieur LEDOUBLE Jérôme a été nommé secrétaire de séance.
Objet : DEVIS POUR REMPLACEMENT DE LA CENTRALE DE COMMANDE DES
SONNERIES DES CLOCHES DE L'HORLOGE DE LA MAIRIE ET DECISION MODIFICATIVE N°10 :
N° de délibération : DCM2021_053
Conseillers présents Suffrages exprimés avec pouvoir Pour Contre Abstention Non participant
12 14 11 0 3 0
Suite à la visite de maintenance de la centrale de commande des cloches de l’horloge de la mairie (BTE6), il s’est avéré que le clavier de celle-ci était hors service. Or, cette dernière n’étant plus commercialisée, il faut étudier le devis pour son remplacement.
Après en avoir délibéré, à la majorité, le Conseil Municipal de Novy-Chevrières : accepte le devis de la Société D.H.QUARTZ de Charleville-Mézières (08) pour la fourniture et pose d’une centrale OPUS 4 de commande des sonneries des cloches de l’horloge de la mairie avec le câblage de l’ensemble, la programmation, les essais et la mise en service pour un montant prévisionnel de 2 175,00 € HT (soit 2 610,00 € TTC), autorise Monsieur le Maire à signer le devis et toutes pièces à intervenir, de prendre la décision modificative n° 10 comme suit :
Désignation DEPENSES RECETTES Investissement
D 2188-213 : REMPLACEMENT
CENTRALE DE COMMANDE CLOCHES
HORLOGE MAIRIE
0.00 € + 2 650.00 € 0.00 € 0.00 €
D 020 : DEPENSES IMPREVUES - 2 650.00 € 0.00 € 0.00 € 0.00 €
Total investissement - 2 650.00 € + 2 650.00 € 0.00 € 0.00 €
Total GENERAL 0.00 € 0.00 €
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme
Yves BEGUIN, maire
[[[signature1]]]
Certifié exécutoire compte tenu
de sa réception en préfecture
et de sa publication le même jour
YVES BEGUIN
2021.12.16 20:57:32 +0100
Ref:20211216_184602_1-1-O
Signature numérique
le Maire
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 16/12/2021 à 21h06
Réference de l'AR : 008-210802971-20211130-DCM2021_053-DE