Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 08 AVRIL 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU cm du 27 avril 2026
unknown - Affiche A0 Generargues 24 05 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES CM DU 08042026
Déliberation - DELIBERATIONS DU 02 AVRIL 2024
Déliberation - LISTE DELIB CM 11 SEPT 23
Déliberation - liste des deliberations du CM du 02 decembre 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 03 MARS 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 25 NOVEMBRE 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 04 SEPTEMBRE 2024
Déliberation - Liste DES Deliberations Votees cm du 02 AVRIL 2024
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Générargues.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Votees cm du 02 AVRIL 2024)
Thèmes du document : Famille, Humanitaire, Handicap et inclusivité,
DÉPARTEMENT DU GARD
Arrondissement d’Alès
Mairie de Générargues
30140 GÉNÉRARGUES
Tél. : 04 66 61 72 04
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 AVRIL 2024
Délibération n°202404001 : Adoption du compte de gestion du receveur de l'exercice 2023 M57 — Approuvée.
Délibération n°202404002: Vote du compte administratif M57 de l'année 2023 - Approuvée.
Délibération n°202404003: Affectation du Résultat de la M57 de l'exercice 2023 - Approuvée.
Délibération n°202404004: Vote des trois taxes TH-TF-TFNB pour l'année 2024 - Approuvée.
Délibération n°202404005 : Délégation consentie au Maire pour les secours d'urgence - Approuvée.
Délibération n°202404006 : Tarifs 2024 - Droits de Place — Places des Marchés — Cimetière et Foyer communal- Approuvée.
Délibération n°202404007: Aides aux voyages scolaires et livret des nouveau-né - Approuvée.
Délibération n°202404008 : Subvention 2024 Chasse de Blateiras - Approuvée.
Délibération n°202404009 : Subvention 2024 Chasse Diane Cévenole - Approuvée.
Délibération n°202404010 : Bibliothèque - Approuvée.
Délibération n°202404011 : Subvention au centre d’information des Droits des Femmes et de la Famille - Approuvée.
Délibération n°202404012 : Subvention 2024 Arts Vivants en Cévennes — Approuvée.
Délibération n°202404013 : Subvention 2024 association Les Ricochets de la Clède -— Approuvée.
Délibération n°202404014 : Subvention 2024 l’association de la Croix Rouge Française - Approuvée. Délibération n°202404015 : Subvention 2024 de l'association défense et de Préservation
de la Vallée de l’'Amous - Approuvée.
Délibération n°202404016 : Subvention 2024 de l’association des Amis de Générargues -—
Approuvée.
Délibération n°202404017: Subvention 2024 de l'association AMOUS Solidarité
Approuvée.
Délibération n°202404018: Subvention 2024 de l’association des parents d'élèves —
Approuvée.
Délibération n°202404019 : Subvention 2024 de l'association du SOU DES ECOLES -
Approuvée.
Délibération n°202404020: Délibération fixant les frais de représentation du Maire —
Approuvée.
Délibération n°202404021 : Vote du budget primitif M57 de l’année 2024 - Approuvée.
Délibération n°202404022 : Renouvellement de la convention F24 France SAS -
Approuvée.
À Générargues, le 04 Avril 2024
Thierry JACOT,
Maire de Générargues