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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Générargues.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du CM du 02 decembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
DÉPARTEMENT DU GARD
Arrondissement d’Alès
Mairie de Générargues
30140 GÉNÉRARGUES
Tél. : 04 66 61 72 04
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 DECEMBRE 2025
Délibération n°202512001 : Frais de mandat spécial 107eme Congrès des Maires de France
du 18 au 20 Novembre 2025- Approuvée.
Délibération n°202512002 : Admission en non-valeur M57- Approuvée.
Délibération n°202512003 : Décision modificative n°5 - Approuvée.
Délibération n°202512004 : Décision modificative n°6- Approuvée.
Délibération n°202512005 : Décision modificative n°7- Approuvée.
Délibération n°202512006 : Rapport Annuel 2024 sur le prix et la qualité du service de l'eau
- Approuvée.
Délibération n°202512007 : Rapport Annuel 2024 sur le prix et la qualité du service de
l'assainissement collectif - Approuvée.
Délibération n°202512008 : Rapport Annuel 2024 sur le prix et la qualité du service de
l'assainissement non collectif - Approuvée.
À Générargues, le 04 décembre 2025,
Thierry JACOT,
Maire de Générargues