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unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 1687335286 FIN DM BudgetOM de 2023 048
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 1687335286 FIN DM BudgetOM de 2023 048)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Mode, textile et habillement, Outre-mer,
République Française
Département Communauté de Communes de la Meuse DE L’AIRE A L’ARGONNE
Séance du jeudi 01 juin 2023
Membres titulaires en
exercice : 59
Présents : 41
Présents non votants :
3
Représentés : 6
Votants : 44
Date de la convocation : jeudi 25 mai 2023
L'an deux mille vingt-trois et le premier juin l'assemblée régulièrement convoquée, s'est réunie sous la présidence de Madame Martine AUBRY, Présidente de la Communauté de Communes De l'Aire à l'Argonne
Présents votants : Martine AUBRY, Eric BACHELEZ, Vincent BAZART,
Evelyne BERTHAUX, Josiane BIGUINET, Robert BRENEUR, Sophie CHARRIOT, Patrice CHARTON, Alain CHAUDRON, Mathilde DECHEPPE, Hervé FABRE, David GABRIEL, Hervé GAND, Marie-Cécile GEORGE, Patrick GROSS, Jean-Marc ILIC, Clarisse JACQUET, Dania KLEIN, Françoise KLEIN, Marie-Françoise KLEIN, Lidwine LINARD, Maurice LOCARDEL, Vincent LOMBART, Séverine MACINOT, Pascal MENUSIER, Marie-Claude MICHEL, Thierry MIGOT, Michel MOREAU, Marc NICOLAS, Sylvain OBARA, Laurent PALIN, Anne RAMAND, Thierry RAMAND, Bernard RENAUDIN, Marie-Pierre VERDUN, Félix WALDBILLIG, Christian WEISS, Christine POLMARD
Représentés : Fabrice BARDOT, Clément FEVEZ, Cédric GARAT,
Gérard L’HUILLIER, Nathalie PHILIPPOT, Brigitte WEISSE
Excusés : Jean-Louis ADRIAN, Christian BAZART, Jean-Pol
BUVIGNIER, Didier CHASSEIGNE, Viviane DOLIZY, Sylvine JOSSELIN, Raymond LECLERC, Mireille MOREL, Karine PATRIS, Céline PHILIPPOT, Yannick SANGNIER, Régis SOLTISIAK
Absents : Patrice ADAM, Sarah BAJOLOT, Cyril CHARLES, Fabien
CHASTEL, Patrice DEFOULOY, Sabrina DEJEAN, Béatrice DENIS, Sylvain FOURES, Serge GAUGUIER, Armelle GONDOUIN, Raphael HUMBERT, Jean-Marie HURAUT, Marie-Thérèse HURAUT, Frédéric MANGIN, Yannick PEZET, Yves PILLEMENT, Julien PINET, Dominique SCHERMANN, Angélique THILL, Francis WITZ
Secrétaire de séance : Dania KLEIN
DE_2023_048 - Objet : Décision modificative n° 1 - Budget annexe OM
RF
PREFECTURE DE BAR-LE-DUC
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 19/06/2023
055-200066140-20230601-DE_2023_048-DE La Présidente expose au Conseil Communautaire que les opérations d’ordre n’étaient pas
équilibrées. Il convient donc de procéder aux réajustements des comptes et d’approuver les
décisions modificatives suivantes :
FONCTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES
6811 (042) Dot. amort. Immos incorp. et corporelles 1.00
706 Prestations de services 1.00
TOTAL : 1.00 1.00
INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES
TOTAL : 0.00 0.00
TOTAL : 1.00 1.00
Le Conseil Communautaire, à l’unanimité des membres, entérine ces modifications.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme,
La Présidente,
Madame AUBRY Martine Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
le 19 juin 2023
et publié ou notifié
le 19 juin 2023