Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - n9vbhc604jrqjx
Compte-Rendu - cm8ud1vvfdef2er
Compte-Rendu - mlfqa3agmrt96sl
Compte-Rendu - 9vjetm0o2taq7b7
Compte-Rendu - idwrx77p9spgb
Déliberation - os6sppieqlo08rw
Déliberation - 8girn19xp166ze8
Compte-Rendu - peilt5yxz8kjm3k
Compte-Rendu - zauctrpl146j9wj
Compte-Rendu - akjiazjmnvdthe
Compte-Rendu - 54s3z0ul8qsr4os
Document publié le Jeudi 7 septembre 2017 par la commune de Dohem.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 54s3z0ul8qsr4os)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
COMMUNE DE DOHEM
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 7 SEPTEMBRE 2017
L’an deux mil dix sept, le sept du mois de septembre à vingt heures se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs séances les membres du Conseil municipal de la Commune de Dohem, sous la présidence de Mme Patricia POULAIN, Maire de Dohem, dûment convoqués le 2 septembre 2017.
Etaient présents : Patricia POULAIN, Eugéna RITAINE, Luc BAHEU, Olivier FOUACHE, Anne-Sophie DELATTRE, Isabelle DUFLOS, Roseline GUILBERT, Frédéric CARLIER, Marc DUBOIS, Gilles DUFRESNE, Guy HILMOINE, Dominique LEFEBVRE
Absents avec procuration : Patrice DELETRE procuration à Guy HILMOINE, Ludovic PHILIPPE procuration à Anne-Sophie DELATTRE
Absent excusé : Joseph CARLIER
Secrétaire de séance : Frédéric CARLIER
I. Avenant pour travaux supplémentaires rue de Cléty
Dans le cadre des travaux d’aménagement de la rue de Cléty, le dossier marché prévoyait une boîte de branchement eaux pluviales par parcelle.
A notre demande, les travaux exécutés sur la tranche conditionnelle ont révélé un besoin supplémentaire de boîtes de branchement eaux pluviales afin de reprendre l’ensemble des sorties des parcelles soit 20 boîtes
D’un commun accord, l’ensemble des travaux supplémentaires nécessitent un avenant avec plus-value sur le marché pour un montant de 15.411,01 € HT. Le conseil décide à 12 voix pour et 2 abstentions dont une procuration de valider l’avenant.
Il est indiqué qu’une boîte d’eaux pluviales n’est pas réglée correctement. Elle sera signalée auprès du département.
II. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers
La Communauté de Commune de Lumbres nous fait part du rapport 2016 de la collecte des ordures ménagères. Le conseil Municipal doit en délibérer.
Les tonnages par habitant varient :
- En ordure ménagère, le taux est en hausse + 1.25%, soit 225.40 kg/habitant. - En tri sélectif, le taux est à la baisse -0.4%, soit 56.9Kg/habitant
- En verre, le taux est à la baisse -2.1%, soit 46.6Kg/habitant
- En refus de tri, taux en hausse +2.4% soit 7.3Kg/habitant
Le total des dépenses en 2016 s’élèvent à 2.536.659,62 €.
Le total des recettes s’élèvent à 2.124.841,53 €, soit un déficit 2016 de 411.818,09 €. Le déficit de l’année 2015 était de 589.148,41€.
Il est proposé de rappeler auprès des habitants les règles de tri. III. Indemnisation du stagiaire
Antoine Gosselin, stagiaire à la CCPL, a élaboré le site internet de la commune ainsi que le bulletin d’information. Il vous avait été présenté lors d’une précédente réunion. Il est proposé de le remercier soit en offrant une carte cadeau ou une indemnité. Le conseil décide à l’unanimité de lui offrir un carte cadeau de 150€ et un colis de noël en même temps que celui remis au personnel.
IV. Audit Salle des fêtes
L’audit énergétique de la salle des fêtes a été réalisé cet été par Energy Drone. Première visite le 10 juillet.
Salle des fêtes : structure du bâtiment constituée d’un mur porteur en parpaing creux de 20cm d’épaisseur. Les murs sont isolés par de la laine de roche 75mm d’épaisseur. Un parement en brique de 11cm se trouve à l’intérieur sur l’ensemble des murs de la salle. Le sol est une dalle béton avec plancher bois intérieur sur terre- plein sans isolation.
Le toit de la salle est constitué de tuiles béton, plafond isolé en laine de roche 140mm, en combles perdus.
La zone de liaison entre la salle et l’ancien presbytère : brique apparente intérieur. La dalle est supposée non isolée. Le toit est une terrasse sous étanchéité bitumeuse, considérée comme faiblement isolée.
Cuisine et cantine : Les murs sont partiellement en brique et pierre. Ils ne sont pas isolés et le revêtement intérieur est du plâtre peint. Le plancher intermédiaire est en bois, le sol n’est pas isolé, la toiture en ardoise n’est pas isolée non plus. Le premier étage agit comme une zone tampon avec l’extérieur et la zone n’est pas chauffée. La dépense moyenne annuelle en électricité s’élève à 6.050 € TTC/an.
3 scénarios ont été établis et présentés de façon succincte. Une réunion de présentation de l’audit se tiendra fin octobre en présence de M. DUFUTRELLE (FDE62) et M. PAILLEUX de Energy drone.
Points divers :
Suite à la non-reconduction des NAP, il est proposé au conseil de revoir l’horaire ou le tarif du soir de la garderie. Des familles ont émis le souhait de prolonger l’horaire du soir jusque 18h30.
Par conséquent le conseil décide de laisser le tarif de 1.50€ le soir pour la garderie et de prolonger l’horaire à 18h30.
Des travaux de mise aux normes électriques des locaux du stade sont à faire. Il est proposé de voir les entreprises pour des demandes de devis.
Des perturbations sur le réseau d’assainissement sont constatées et proviennent du rejet d’eaux pluviales de certains particuliers. Des contrôles seront effectués par temps de pluie et le particulier en sera averti avec obligation de se mettre aux normes.
Le recensement de la population débutera du 18 janvier au 17 février 2018 et nécessite 1.5 personnes. Pour cela un recrutement de 1 à 2 agents sera effectué. Dépôt des candidatures jusqu’au 30/10/2017.
La secrétaire de Mairie a émis le souhait de fermer au public les matinées des lundis et vendredis à 11h30 au lieu de 12h. Les membres du conseil n’y voient pas d’inconvénient à modifier les horaires d’ouvertures comme suit.