Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation CM 23092025
Déliberation - liste delib CM 05 avril 23
Déliberation - liste delib
Déliberation - Liste deliberations
Déliberation - liste delib CM 05 avril 23 1
Déliberation - liste delib 12032024
Déliberation - LISTE delib 18102024
Déliberation - liste delib signee
Déliberation - liste delib CM 06012025
Déliberation - liste delib 15 dec 2023
Déliberation - liste delib 23092025
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 01h10 par la commune de Vars.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 23092025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Justice et droit,
LA
BOIXE
- Commune
- Registre
des
délibérations
LISTE
RÉCAPITULATIVE
Séance
du
23
septembre
2025
DATE
NUMERO
OBJET
VOTE
DELIBERATION
DE LA DECISION
MODIFICATIVE
| Adoptée à
23/09/2025
2028_DE_ 081
> _1 A
BOIXE 2025
l'unanimité
RÉVISION
DES
LOYERS
DES
LOGEMENTS
NON-
| Adoptée à
23/09/2025
2025_DE_082
RNVENTIONNES
Pope
ADHESION
AUX
DIVERS
ORGANISMES :
Adontset
23/09/2025 | 2025_DE_083
EGNDATION
DU
PATRIMOINE
l'unanimité
CREATION
D'UN
POSTE
D'ADJOINT
Adoptée à
23/09/2025 |
2025 DE 084
DMINISTRATIF
PRINCIPAL 2EME
CLASSE
l'unanimité
MISE
EN PLACE
D'UNE
CONVENTION
FINANCIERE
AVEC
LE SIAEP
NORD
OUEST
CHARENTE
Adopiéea
23/09/2025 | 2025_DE_085
RE ATIVE
AU
RENFORCEMENT
DU
RESEAU
D'EAU
| l'unanimité
POTABLE
ENTRE
LA RIVIERE
ET LA RD15
AUTORISATION
DE CESSION
AMIABLE
DE LA
VOIRIE,
DES
ESPACES
VERTS
ET DE L'ECLAIRAGE |
Adoptée à
23/09/2025 | 2025_DE_086
| EB11C
DU
LOTISSEMENT
LE COTEAU
DU
MOULIN | l'unanimité
| A LA COMMUNE
DE LA BOIXE
>a0o2025 | 2025 DE 087
ATTRIBUTION
DE SUBVENTIONS
AUX
Adoptéeà
ASSOCIATIONS
POUR
2025
: AVENIR
DE
VARS
l’unanimité
Le
Maire
de
La
Boixe,
Jean-Marc
DE
LUSTRAC