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Déliberation - liste delib CM 05 avril 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vars.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib CM 05 avril 23)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
NT
LUE,
GA VA r=
MAIRIE
de
VARS
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal
n°3
du
Mercredi
5 avril
2023
à 18h30
n°
de
.
UE
crie
:
délibération
Objet
de
la
délibération
Approbation
20230401
|
Adhésion
aux
divers
organismes
pour
2023
approuvée
à la
majorité
20230402
Présentation
du
rapport
du
SIAEP
sur
le prix
et
la approuvée
à
l'unanimité
qualité
de
l’eau
20230403
=
us
des
taux
des
taxes
directes
locales
pour
approuvée
à l'unanimité
20230404
En
on
budget
primitif,
budget
principal
2023
approuvée
à
l'unanimité
20230405
| Approbation
budget
primitif,
budget
CCAS
2023
(676)
|
approuvée
à l'unanimité
20230406
Approbation
budget
primitif,
budget
Transport
Scolaire
approuvée
à l'unanimité
2023
(292)
Approbation
budget
primitif,
budget
Bar
Restaurant
2 AL jé
EEE
20230407
2023
(299)
approuvée
à l'unanimité
Approbation
budget
primitif,
budget
Hameau
Rossignol
2. à jé
—.
20230408
2023
(294)
approuvée
à l'unanimité
20230409
| Retrait
de
la délibération
n°202302011
du
21/02/2023
| approuvée
à l'unanimité
Fixation
des
loyers
du
Hameau
Rossignol
202304010
| conformément
à l'article
12
de
la loi
n°2022-1158
du
| approuvée
à l'unanimité
16/08/2022
sur
le
pouvoir
d'achat
Fiscalité
: fixation
de
la part
du
reversement
du
produit
202304011
| de
la taxe
d'aménagement
par
la commune
à la
CDC
| approuvée
à l'unanimité
Cœur de Charente
A Vars,
le 06/04/2023
Le
Maire,
Jean-Marc
De
LUSTRAC
Mairie
de
VARS
- 33
Rue
Principale-
16330
VARS
Tél
: 05
45
39
73
04
- Courriel
: mairie@vars16.fr