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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vars.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
NT
LUE,
GA VA r=
MAIRIE
de
VARS
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal
n°3
du
Mercredi
5
avril
2023
à
18h30
n°
de
.
UE
crie
:
délibération
Objet
de
la
délibération
Approbation
20230401 | Adhésion
aux
divers
organismes
pour
2023
approuvée
à
la
majorité
20230402
Présentation
du
rapport
du
SIAEP
sur
le
prix
et
la
approuvée
à l'unanimité
qualité
de
l’eau
20230403
=
us
des
taux
des
taxes
directes
locales
pour
approuvée
à
l'unanimité
20230404
En
on
budget
primitif,
budget
principal
2023
approuvée
à
l'unanimité
20230405 |
Approbation
budget
primitif,
budget
CCAS
2023
(676) | approuvée
à
l'unanimité
20230406
Approbation
budget
primitif,
budget
Transport
Scolaire
approuvée
à
l'unanimité
2023
(292)
Approbation
budget
primitif,
budget
Bar
Restaurant
2
AL
jé
EEE
20230407
2023
(299)
approuvée
à
l'unanimité
Approbation
budget
primitif,
budget
Hameau
Rossignol
2.
à
jé
—.
20230408
2023
(294)
approuvée
à
l'unanimité
20230409 |
Retrait
de
la
délibération
n°202302011
du
21/02/2023 |
approuvée
à
l'unanimité
Fixation
des
loyers
du
Hameau
Rossignol
202304010 | conformément
à
l'article
12
de
la
loi
n°2022-1158
du | approuvée
à
l'unanimité
16/08/2022
sur
le
pouvoir
d'achat
Fiscalité
: fixation
de
la
part
du
reversement
du
produit
202304011 | de
la
taxe
d'aménagement
par
la
commune
à
la
CDC | approuvée
à
l'unanimité
Cœur
de
Charente
A
Vars,
le
06/04/2023
Le
Maire,
Jean-Marc
De
LUSTRAC
Mairie
de
VARS
- 33
Rue
Principale-
16330
VARS
Tél
: 05 45
39
73
04
- Courriel
: mairie@vars16.fr