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Ordre du Jour - odj 31
Document publié le Jeudi 31 mars 2011 par la commune d'Hyères.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 31)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Logement,
1
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 31 MARS 2011
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 11 FEVRIER 2011
FINANCES - Ville d'Hyères les Palmiers - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2010.
FINANCES - Impôts directs locaux - Fixation des taux pour 2011.
FINANCES – Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Fixation du taux pour 2011.
FINANCES - Budget Principal - Autorisation de programme n°1101 'Vidéo protection urbaine'.
FINANCES - Ville d'Hyères les Palmiers - Budget primitif - Exercice 2011.
FINANCES - Port d'Hyères les Palmiers - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2010.
FINANCES - Port de l'Ayguade - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2010.
FINANCES - Port de la Capte - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2010.
FINANCES - Port Auguier - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2010.
FINANCES - Budget Eau - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2010.
FINANCES - Budget Construction, entretien et vente de caveaux dans les cimetières - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2010.
FINANCES - Port d'Hyères les Palmiers - Budget primitif - Exercice 2011
FINANCES - Port de l'Ayguade - Budget primitif - Exercice 2011.
FINANCES - Port de la Capte - Budget primitif 2011 - Exercice 2011. 2
FINANCES - Port Auguier - Budget primitif - Exercice 2011.
FINANCES - Eau - Budget Primitif - Exercice 2011.
FINANCES - Construction, entretien et vente de caveaux dans les cimetières - Budget primitif - Exercice 2011.
FINANCES - Autorisation à Monsieur le Maire de signer les contrats DIALEGE et FACTURES REGROUPEES du fournisseur d'énergie électrique E.D.F.
DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Dissolution de la régie personnalisée à caractère administratif de l'Office de Tourisme d'Hyères les Palmiers.
MEDIATHEQUE - Restauration de documents. Demande de subvention à l'Etat - Ministère de la Culture et de la Communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles
MEDIATHEQUE - Numérisation de documents patrimoniaux. Demande de subvention à l'Etat - Ministère de la Culture et de la Communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles.
CULTURE ET PATRIMOINE – Rempart classé Monument Historique. Travaux d’entretien 2011. Demande de subvention à l’Etat – Ministère de la Culture et de la Communication – Direction Régionale des Affaires Culturelles.
CULTURE ET PATRIMOINE – Rempart inscrit à l’inventaire supplémentaire des Monuments Historiques. Travaux d’entretien 2011. Demande de subvention à l’Etat – Ministère de la Culture et de la Communication – Direction Régionale des Affaires Culturelles.
CULTURE ET PATRIMOINE – Spectacles jeune public « vivement mercredi » au Théâtre Denis –Droits d’entrée aux manifestations à entrées payantes – Actualisation du tarif.
CULTURE ET PATRIMOINE - Site archéologique d’Olbia. Tarification.
CULTURE ET PATRIMOINE - Théâtre Denis - Actualisation des tarifs.
CULTURE ET PATRIMOINE - Salle audiovisuelle du Park-Hôtel – Actualisation des tarifs.
CULTURE ET PATRIMOINE - Eglise anglicane– Actualisation des tarifs.
CULTURE ET PATRIMOINE - Ecole municipale des Arts et de la Culture – Actualisation des tarifs des droits d’inscription, des cours, et des stages. 3
CULTURE ET PATRIMOINE - Ateliers artisanaux. Actualisation des tarifs des droits d'inscription, des cours et des stages.
OFFICE DE L'ANIMATION - FESTIVAL'HYERES - Tarifications
OFFICE DE L'ANIMATION - Vente de billets - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les conventions avec le réseau TICKETNET.
OFFICE DE L'ANIMATION - Vente de billets - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les conventions avec le réseau France Billet.
OFFICE DE L'ANIMATION - Festival National du Film d'Hyères les Palmiers - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention avec l'association 'Ciné ma Région'.
SPORTS - SAOS Hyères Toulon Var Basket - Mise à disposition d'équipements sportifs - Saison 2010/1011- Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de signer la convention avec la SAOS
SPORTS - SAOS Hyères Toulon Var Basket – Promotion de la Ville de Hyères par la SAOS HTVB – Saison sportive 2010/2011 – Utilisation de l’Article 30 du Code des Marchés Publics.
SPORTS - Convention avec les centres de vacances et de loisirs pour l'utilisation du Complexe Aquatique de la Ville - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer.
COMMANDE PUBLIQUE – SPORTS - PISCINE MUNICIPALE – Prestations de nettoyage – Marché à bons de commande - Année 2012 - Mise en appel d'offres ouvert
COMMANDE PUBLIQUE - SPORTS – Fourniture et pose d’un revêtement en gazon synthétique et réalisation d’une piste de course au stade du Golf Hôtel - Procédure adaptée
COMMERCE-GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Marché forain du Port. Déplacement du marché à l'occasion de la 43ème semaine Olympique Française de Voile 2011.
COMMERCE-GESTION FONCIERE ET DOMANIALE- Tarifs des droits de places et occupations diverses du domaine public communal et du domaine public de l'Etat ou du Département dont la commune est gestionnaire - Modification
FONCIER - Domaine public communal – Kiosque Clémenceau - Convention du 25 août 2000 - Monsieur CARATTI Antoine. Résiliation.
FONCIER – Domaine public maritime et domaine public communal - Délégation de service public pour des activités de plagistes - Déclaration sans suite de la procédure 4
FONCIER - L’Ayguade - Boulevard du Front de Mer - Constitution de servitude de passage pour accès à la plage de la Marquise
FONCIER – L’AYGUADE - Lot n°2 bis – Monsieur GARRIDO- Avenant au bail emphytéotique en augmentation de durée - autorisation de signature
FONCIER - La Capte - lot n° 327- Monsieur et Madame NEMERY- Avenant au bail emphytéotique en augmentation de durée- autorisation de signature
ENVIRONNEMENT - Gestion des terrains du Conservatoire du Littoral : Presqu’île de Giens et Pinède des Pesquiers - Demande de subvention pour l’année 2011 auprès du Conseil Général du Var
ENVIRONNEMENT - Gestion des terrains du Conservatoire du Littoral : Presqu’île de Giens et Pinède des Pesquiers - Demande de subvention pour l’année 2011 auprès du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur
AMENAGEMENT - Révision de la ZPPAUP du centre ville d’Hyères – Nouveau projet de ZPPAUP – Avis favorable du Conseil Municipal
LOGEMENT – Cœur de Ville – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat - Renouvellement Urbain (O.P.A.H.-R.U. 2006-2010) – Demande de subvention auprès du Conseil Régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur pour les dossiers agréés en 2010.
LOGEMENT - Réalisation d'un ensemble d'habitat mixte comprenant un programme de logements aidés sis avenue de la Font des Horts à Hyères - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de partenariat entre la Commune d'Hyères et la SA d'H.L.M. Société Française des Habitations Economiques.
EAU LITTORAL PROPRETE – Convention pour la collecte sélective des textiles des particuliers en apport volontaire sur la Commune d’Hyères
COMMANDE PUBLIQUE – EAU-LITTORAL-PROPRETE - Déchets urbains - Collecte des ordures ménagères et résidus urbains sur le continent et les îles d’Hyères, ainsi que la collecte sélective de matériaux recyclables - Procédure de dialogue compétitif - Attribution - Autorisation de signature
COMMANDE PUBLIQUE – EAU – LITTORAL - PROPRETE – Suivi de l’évolution du trait de côte - Marché à bons de commande – Année 2011 – Mise en appel d’offres ouvert
COMMANDE PUBLIQUE – VOIRIE / INFORMATIQUE ET TELECOMMUNICATION – Travaux de déploiement et maintenance des installations de vidéo protection urbaine de la Commune d’Hyères – Marché à bons de commande – Année 2011 - Procédure adaptée 5
BATIMENTS COMMUNAUX - Déclaration préalable d'un sanitaire public à Giens
BATIMENTS COMMUNAUX - Centre sportif municipal de l'Ayguade : demande de permis de construire
HYGIENE ET SANTE - HANDICAPES - Convention entre la Commune et le délégataire de service public du lot n° 2 de la concession de plage naturelle des Salins : 'La Baie des Vahinés' - Mise à disposition d'équipements de baignade pour les personnes à mobilité réduite
POLICE MUNICIPALE – Demande de subvention au Conseil Général pour le Point d’Accès au Droit (P.A.D)
POLICE MUNICIPALE – Demande de subvention au Conseil Régional pour le Point d’Accès au Droit (PAD)
POLICE MUNICIPALE – Redevance de stationnement – Exonération pour les personnes handicapées
DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Proposition de non maintien de Monsieur François CARRASSAN dans ses fonctions de premier Adjoint 6