Conseil Municipal - acte 00070736 D

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Conseil Municipal - acte 00070736 D Document publié le Lundi 3 juin 2019 par la commune de Bordeaux. Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00070736 D)Thèmes du document : Sport, Éducation, Enseignement supérieur, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

___________

Conseillers en exercice : 61

Date de Publicité : 04/06/19

Reçu en Préfecture le : 06/06/19

CERTIFIÉ EXACT,

Séance du lundi 3 juin 2019

D - 2 0 1 9 / 2 4 8

Aujourd'hui 3 juin 2019, à 15h14,

le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de

Monsieur Nicolas FLORIAN - Maire

Présidence de M. Fabien ROBERT de 15H42 à 16H53

M. le Maire quitte la séance de 16H52 à 16H53

Suspension de séance de 19H17 à 19H26

Etaient Présents :

Monsieur Nicolas FLORIAN, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Anne WALRYCK, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Yohan DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARCH, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Edouard du PARC, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Cécile MIGLIORE, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Monsieur Olivier DOXARAN, Madame Chantal FRATTI, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Madame Catherine BOUILHET, Monsieur François JAY,

Madame Nathalie DELATTRE présente jusqu'à 18H00, Madame Cécile MIGLIORE présente jusqu'à 18H15

Excusés :

Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Benoit MARTIN, Madame Sandrine RENOU, Madame Solène COUCAUD-CHAZALTarifs d'utilisation des équipements

sportifs. Avis. Autorisation

Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :

Mesdames, Messieurs,

Chaque année, les tarifs d’utilisation des équipements sportifs sont soumis à votre approbation.

Nous vous présentons les tarifs pour les structures gérées par la Ville, à savoir les stades, les salles de sport et les piscines. Comme l’année précédente, les tarifs du Golf de Bordeaux Lac seront délibérés prochainement pour une application à compter du 1er janvier 2020. Cependant, nous soumettons à votre vote les tarifs de l’Ecole de Golf qui s’inscrivent dans la continuité de la saison sportive 2019/2020.

Pour la saison 2019/2020, nous vous proposons des tarifs identiques à ceux de 2018/2019.

Nous soumettons donc à votre agrément l’application, au 1er septembre 2019, des dispositions ci-après concernant les tarifs des équipements sportifs.

I – STADES ET SALLES DE SPORTS

Dans le cadre de sa politique sportive, la ville de Bordeaux met ses équipements sportifs à disposition des associations, établissements scolaires, partenaires institutionnels et comités d’entreprises.

En 2018, les équipements sportifs terrestres municipaux ont été ainsi mis à disposition de 450 utilisateurs, pour un total de 250 800 heures.

Les conditions tarifaires appliquées pour l’utilisation de ces équipements reflètent la volonté de la ville de Bordeaux d’accompagner au mieux le développement des pratiques d’activités physiques et sportives de sa population. Les objectifs poursuivis sont en particulier de :

- Favoriser l’éducation sportive des jeunes ;

- Développer le sport pour tous (sport loisirs, sport santé, sport féminin, handi-sport, sport entreprise, …) ;

- Accompagner le sport de haut niveau et de compétition.

Ainsi, l’utilisation des équipements est consentie à titre gracieux pour la pratique sportive des associations bordelaises, des partenaires institutionnels (conventions spécifiques de réciprocité avec le Département de la Gironde et le Conseil Régional Nouvelle Aquitaine), des structures relevant du secteur médical et socio-éducatif, de l’opéra de Bordeaux (hors manifestations à caractère payant).

Les autres demandes d’utilisation des infrastructures municipales sont soumises à l’application d’une tarification. Ces tarifs sont présentés ci-dessous.

LOCATIONS REGULIERES TARIF 2018/2019 TARIF 2019/2020

clubs sportifs bordelais et partenaires institutionnels

(pompiers, police, gendarmerie, armée) UBM,

personnel municipal, structures relevant du secteur

médical et socio-éducatif, Opéra de Bordeaux

Gratuité GratuitéSPORT RELEVANT DES CLUBS D'ENTREPRISES TARIFS 2018/2019 TARIFS 2019/2020

Sports collectifs extérieurs :

Forfait une équipe à l'année (hors période de

fermeture des équipements)

585 € 585 €

Sports collectifs extérieurs :

Forfait deux équipes à l'année (hors période de

fermeture des équipements)

937 € 937 €

Sports collectifs extérieurs :

Forfait trois équipes à l'année (hors période de

fermeture des équipements)

1 171 € 1 171 €

Sports collectifs extérieurs :

L'équipe supplémentaire engagée à l'année 175 € 175 €

Sports collectifs de salle :

Forfait jusqu'à 4 h hebdomadaires (hors période de

fermeture des équipements)

585 € 585 €

Sports collectifs de salle :

Forfait jusqu'à 6 h hebdomadaires (hors période de

fermeture des équipements)

937 € 937 €

Sports collectifs de salle :

Forfait jusqu'à 8 h hebdomadaires (hors période de

fermeture des équipements)

1 172 € 1 172 €

Le créneau de 2 heures supplémentaires au-delà de 8h 116 € 116 €

L'aire de jeu à la journée pour rassemblement sportifs 372 € 372 €

L'aire de jeu à la 1/2 journée pour rassemblement

sportif 185 € 185 €

Les clubs d’entreprises bordelais bénéficieront d'une réduction du forfait de 30%REDEVANCES MANIFESTATIONS

A CARACTERE PAYANT

TARIFS

2018/2019

TARIFS

2019/2010

Mise à disposition du club résident des installations du

Stade Chaban Delmas (part fixe) 100 000 € 100 000 €

Manifestations organisées par les clubs bordelais (%

des recettes billetterie HT) 2% 2%

Manifestations organisées par d’autres organisateurs

(% des recettes billetterie HT) 4% 4%

Stage payant à la journée 373 € 373 €

Stage payant à la 1/2 journée 186 € 186 €

LOCATIONS SPECIFIQUES TARIFS 2018/2019 TARIFS 2019/2020

Location horaire de la piste d'accélération moto pour

des activités régulières 22 € 22 €

Location journée salon d'honneur Stade Chaban

Delmas 821 € 821 €

COLLEGES BORDELAIS D’ENSEIGNEMENT PUBLIC RELEVANT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL

Cf convention de réciprocité

COLLEGES D’ENSEIGNEMENT PRIVE

(HORS EQUIPEMENTS SUBVENTIONNES)

TARIFS

2018/2019

TARIFS

2019/2020

L'heure de grande salle (+ 800 m2) durant la période

scolaire 12 € 12 €

L'heure de petite salle durant la période scolaire 6 € 6 €

L'heure de piste d'athlétisme, terrain en herbe ou

synthétique durant la période scolaire 9 € 9 €II – PISCINES

Le service des sports aquatiques et nautiques assure le fonctionnement de trois piscines couvertes et une piscine d’été (juin-septembre).

Ce service a bénéficié à plus de 600 000 usagers en 2018 dont près de 380 000 usagers payant. Les recettes se sont élevées à plus de 1 200 000 euros. Elles sont le fruit des entrées mais également de la diversité des activités proposées dans le cadre de l’école bordelaise des activités de la natation (EBAA).

Les objectifs principaux poursuivis sont l’apprentissage de la natation, son perfectionnement ainsi que le développement du sport santé et du sport pour tous.

Un tarif 10 entrées est créé pour les comités d’entreprise afin que les prestations vendues soient plus adaptées aux pratiques.

Le principe d’un tarif « social » est respecté en conservant les tarifs « familles », propices à l’accès élargi des familles à partir de trois membres, ainsi qu’avec la gratuité pour les enfants de moins de 3 ans.

Le principe de différence de tarif entre les résidents bordelais et les extérieurs est conservé pour prendre en compte la prise en charge financière du fonctionnement des équipements par les administrés bordelais.

Enfin, les tarifs proposés poursuivent le double objectif d’une part d’accessibilité au service pour tous et d’autre part la rationalisation des coûts.1/ TARIFS PUBLICS

1.1 Entrées :

Résidants Bordelais Résidants Hors Bordeaux

Tarifs

2018/2019

Tarifs

2019/2020

Tarifs

2018/2019

Tarifs

2019/2020

PLEIN TARIF

Individuels

Entrée unitaire 3,50 Euros 3,50 Euros 5,05 Euros 5,05 Euros

Abonnement 10 entrées 23,75 Euros 23,75 Euros 37,10 Euros 37,10 Euros

Abonnement 50 entrées 96,90 Euros 96,90 Euros 178,50 Euros 178,50 Euros

TARIF REDUIT (1)

Entrée unitaire 2,15 Euros 2,15 Euros 3,60 Euros 3,60 Euros

Abonnement 10 entrées 17,75 Euros 17,75 Euros 26,30 Euros 26,30 Euros

Abonnement 50 entrées 76,50 Euros 76,50 Euros 117,30 Euros 117,30 Euros

TARIF FAMILLE (2)

3 membres de la même famille 3 Euros 3 Euros 6 Euros 6 Euros

Par enfant supplémentaire (jusqu'à 12

ans) 1 Euros 1 Euros 2 Euros 2 Euros Personnel municipal (et retraités Mairie de

Bordeaux) 1 Euros

Enfant de moins de 3 ans Gratuité

Entrée unitaire « événementiel » Gratuité

(1) Jeunes jusqu’à 25 ans et personnes âgées de + de 60 ans / Etudiants sur présentation de la Carte Etudiants / Personnes en situation de handicap sur présentation d’un justificatif et accompagnateurs / Bénéficiaires du RSA et demandeurs d’emploi sur présentation de justificatifs

(2) La famille est une entité d'au moins 3 personnes soit 2 parents + 1 enfant OU 1 parent + 2 enfants1.2. Leçons

Ecole Bordelaise des Activités Aquatiques

Résidants Bordelais Résidants Hors Bordeaux

Tarifs

2018/2019

Tarifs

2019/2020

Tarifs

2018/2019

Tarifs

2019/2020

LECONS DE NATATION

Enfants :(tétard, grenouille, dauphin, initiation sauvetage sportif)

Adultes : (débutant, perfectionnement, confirmé, aquaphobie)

Leçon unitaire 7,65 Euros 7,65 Euros 11,30 Euros 11,30 Euros

Abonnement trimestre 66,80 Euros 66,80 Euros 95,50 Euros 95,50 Euros

Minis stages 26,30 Euros 26,30 Euros 39,00 Euros 39,00 Euros

ACTIVITES AQUATIQUE DES FAMILLES

(pour un enfant et 2 parents maximum)

Séance unitaire 7,70 Euros 7,70 Euros 11,30 Euros 11,30 Euros

Abonnement trimestre 66,80 Euros 66,80 Euros 95,45 Euros 95,45 Euros

ACTIVITES EVEIL AQUATIQUE

Séance unitaire 7,65 Euros 7,65 Euros 11,30 Euros 11,30 Euros

Abonnement trimestre 66,80 Euros 66,80 Euros 95,50 Euros 95,50 Euros

ACTIVITES ADULTES

(Aquagym, Aquajogging, Aquagym prénatale, sport océan)

Séance unitaire 9,05 Euros 9,05 Euros 13,15 Euros 13,15 Euros

Abonnement trimestre 83,50 Euros 83,50 Euros 119,25 Euros 119,25 Euros

Abonnement annuel 224,90 Euros 224,90 Euros 321,50 Euros 321,50 Euros

AQUA-BIKING

Séance unitaire 12,00 Euros 12 Euros 15,00 Euros 15 Euros

Abonnement trimestre 90,00 Euros 90 Euros 135,00 Euros 135 Euros

Abonnement annuel 250,00 Euros 250 Euros 350,00 Euros 350 Euros

SENIORS

Leçons de natation (débutants, perfectionnement, aquaphobie)

Séance unitaire 5,80 Euros 5,80 Euros 8,45 Euros 8,45 Euros

Abonnement trimestre 50,15 Euros 50,15 Euros 71,55 Euros 71,55 Euros

ACTIVITES SENIORS

(aquagym, autres activités dédiées)

Séance unitaire 6,80 Euros 6,80 Euros 9,85 Euros 9,85 Euros

Abonnement trimestre 62,65 Euros 62,65 Euros 89,45 Euros 89,45 Euros

Abonnement annuel 168,81 Euros 168,81 Euros 240,30 Euros 240,30 Euros2/ GROUPES

Résidants bordelais Résidant Hors Bordeaux

Tarifs

2018/2019

Tarifs

2019/2020

Tarifs

2018/2019

Tarifs

2019/2020

GROUPE D'ENFANTS ET D’ADULTES

centres d'animations et de loisirs

sans hébergement, ITEP, IMP, hôpital

de jour…) et catégories de publics

justifiant du tarif réduit

A l'unité 1,75 Euros 1,75 Euros 2,65 Euros 2,65 Euros

ANNIVERSAIRES ENFANTS Forfait 1h30

Jeux ludiques encadrés par un

animateur

Maxi 15

enfants

51,00

Euros 51 Euros

66,30

Euros

66,30

Euros

A l'unité 2,30 Euros 2,30 Euros 3,60 Euros 3,60 Euros COMITE D'ENTREPRISES 10 entrées

individuelles 23 Euros

3/ SCOLAIRES

Tarifs

2018/2019

Tarifs

2019/2020

Etablissements bordelais

enseignement public ou privé sous contrat

d'association relevant de la compétence Ville de

Bordeaux et du Conseil Régional

gratuité

Etablissements bordelais

Collèges d'enseignement privé sous contrat

d'association (par créneau)

36,35

Euros

36,35

Euros

Etablissements bordelais

Collèges d'enseignement public relevant du Conseil

Départemental

Cf. convention

de réciprocité

Autres établissements (à l'unité) 1,55 Euros 1,55 Euros4/ CLUBS

Tarifs

2018/2019

Tarifs

2019/2020

STAGES SPORTIFS organisés par les Comités

Bassin de 50m (Ligne d'eau à l'heure) 19,05 Euros 19,05 Euros

Bassin de 25m (Ligne d'eau à l'heure) 10,80 Euros 10,80 Euros

Bassin ludique (Ligre d'eau à l'heure) 47,95 Euros 47,95 Euros

Moitié bassin ludique (Ligne d'eau à l'heure) 24,00 Euros 24 Euros

STAGES ENTRAINEMENTS ET EXAMENS

organisés par les associations ou clubs non bordelais,

les associations ou clubs non affiliés à une fédération

délégataire, la Fédération Nationale des Maîtres-

nageurs Sauveteurs, et la Fédération des Maîtres-

nageurs Sauveteurs, les services Incendie et Secours,

de Police et de l'armée de Métropole et Hors Métropole

Paiement du droit d'entrée

pour les participants +

tarif forfaitaire suivant :

Bassin de 50m (Ligne d'eau à l'heure) 27,55 Euros 27,55 Euros

Bassin de 25m (Ligne d'eau à l'heure) 14,30 Euros 14,30 Euros

Bassin ludique (Ligre d'eau à l'heure) 71,65 Euros 71,65 Euros

Moitié bassin ludique (Ligne d'eau à l'heure) 35,80 Euros 35,80 Euros

STAGES ENTRAINEMENTS ET EXAMENS

organisés par les associations ou clubs bordelais

(affiliés à une fédération délégataire)

gratuité

ENTRAINEMENTS DES CLUBS BORDELAIS

(affiliés à une fédération délégataire) et des services

incendie et sécurité et de l’armée de Bordeaux

Métropole

gratuité

A l'exception des activités suivantes :

. Plongée sous-marine 1,55 Euros 1,55 Euros

. Aquagym 2,30 Euros 2,30 Euros

. Aquabike 3 Euros

. Les cours 3/6 ans 1,75 Euros 1,75 Euros

COMPETITIONS

1- Organisées par les Clubs bordelais (affiliés à une

fédération délégataire USEP, UNSS, UGSEL)

gratuité (sans entrée

payante). Dans le cas

contraire, location fixée à 2

% des recettes spectateurs,

déduction faite des taxes.

2- Organisées par d'autres instances (fédérations,

ligues, comités, associations et clubs non bordelais)

en cas d'entrées payantes,

tarifs ci-dessous augmentés

d'un prélèvement de 4 %

sur la recette spectateurs

déduction faite des taxes

Bassin de 50m par demi-journée

. sans chronométrage électronique 140,50 Euros 140,50 Euros

. avec chronométrage électronique 261,00 Euros 261 Euros

Bassin de 25m par demi-journée

. sans chronométrage électronique 81,50 Euros 81,50 Euros

. avec chronométrage électronique 214,00 Euros 214 EurosIII- ECOLE DE GOLF BLUEGREEN

En 2018, la formule de l’école de Golf de Bordeaux Lac a évolué pour devenir l’école

Bluegreen de Golf avec pour objectif l’amélioration de la formation des jeunes en s’appuyant

sur de nouveaux dispositifs : The stadium, Born For Golf, Blue Green Tour.

Un an plus tard, la formule a fait ses preuves avec un nombre d’élèves jamais atteint en

école de golf à Bordeaux (217 jeunes à la rentrée de septembre). Cette évolution a permis

à Bordeaux Lac d’être en 2018 le club de France connaissant la meilleure progression de

licences chez les jeunes.

Pour la saison 2019 – 2020, Bluegreen a souhaité maintenir les tarifs qui avaient connu une

légère augmentation en 2018.

A noter tout de même la création d’une section « Groupe Elite » permettant aux meilleurs

jeunes de bénéficier d’une séance d’entraînement supplémentaire le samedi.Ecole de Golf Tarifs 2018/2019 Tarifs 2019/2020

Baby-golf (5/6 ans)

1 heure de cours par semaine 220 Euros 220 Euros

1 heure de cours par semaine

encadrée par un moniteur

diplômé d'Etat.

Participation aux compétitions réservées

aux jeunes et accès libre au parcours de

Pessac et Gujan Mestras en complément

de celui de Bordeaux Lac

270 Euros 270 Euros

Initiation/perfectionnement

1h30 de cours par semaine,

encadrée par un moniteur

diplômé d’Etat (36 semaines)

Participation aux compétitions réservées

aux jeunes et accès libre au parcours de

Pessac et Gujan Mestras en complément

de celui de Bordeaux Lac

295 Euros 295 Euros

Compétition (minimum

drapeaux blancs)

1h30 de cours par semaine

encadrée par un moniteur

diplômé d’Etat pendant

30 semaines + 1h30

heures encadrées par un

élève moniteur pendant 16

semaines

Participation aux compétitions réservées

aux jeunes et accès libre au parcours de

Pessac et Gujan Mestras en complément

de celui de Bordeaux Lac

345 Euros 345 Euros

Groupe Elite

1h30 de cours par

semaine encadrée par un

moniteur diplômé d’Etat

pendant 30 semaines +

1 journée d’entraînement

complète accompagné

par le responsable de

l’enseignement de Bordeaux

Lac.

Participation aux compétitions réservées

aux jeunes et accès libre au parcours de

Pessac et Gujan Mestras en complément

de celui de Bordeaux Lac.

Accompagnement sur les compétitions

jeunes

600 Euros

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

VOTE CONTRE DE M. FELTESSE

Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 3 juin 2019

P/EXPEDITION CONFORME,

Madame Arielle PIAZZA